membre du Cneser statuant en matière disciplinaire http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=59554&cbo=1ESRS1200089X2012-02-20(Conseils, comités et commissions) Nomination de nouveaux membres et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire Conformément aux articles R. 232-23 à 232-27 du code de l'éducation relatifs à la nomination des membres du Cneser statuant en matière disciplinaire, a été élue, le 20 février 2012 |