ETSR1031203A

De: Jean-Pierre MARTIN
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Remplace:Mme Denise MERRIEN ; c) Au titre du c (4o)
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
ETSR1031203A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Philippe BECUWE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Remplace:M. Fabrice TOLETTI
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
ETSR1031203A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Patrice JOLY
suppléant, désigné par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Alain LASSUS
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
ETSR1031203A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Nicole BERGER ; b) Au titre du b (4o)
de l'article D. 1432-15-I
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
ETSR1031203A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Catherine LIENHARDT
suppléante, en rempla cement de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
ETSR1031203A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201115/04/2011