ETSR1031206A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Émile ZUCCARELLI
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
2. Au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
Agence régionale de santé de Corse
ETSR1031206A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2011
15/04/2011
De:
Henri ZUCCARELLI
titulaire, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
1. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
Agence régionale de santé de Corse
ETSR1031206A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2011
15/04/2011
De:
Jean-Jacques PANUNZI
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
1. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:
M. Jacques BILLARD
Groupe:
Agence régionale de santé de Corse
ETSR1031206A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2011
15/04/2011
De:
Pierre-Jean LUCIANI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
1. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:
M. Philippe CORTEY
Groupe:
Agence régionale de santé de Corse
ETSR1031206A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2011
15/04/2011
De:
Joselyne MATTEI FAZI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
2. Au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
Agence régionale de santé de Corse
ETSR1031206A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2011
15/04/2011