ETSR1130415A


De: Guy JACQUEY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Jean-Louis LORRAIN
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Alain GRAPPE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Guy JACQUEY
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Alain PERRET
préfet du Haut-Rhin
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre du c du 1o de l'article D. 1432-15-I, représentant de l'État
Remplace:M. Pierre-André PEYWEL
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.