ETSR1130415A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Guy JACQUEY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:
M. Jean-Louis LORRAIN
Groupe:
Agence régionale de santé d'Alsace
ETSR1130415A
(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 2011
15/07/2011
De:
Alain GRAPPE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:
M. Guy JACQUEY
Groupe:
Agence régionale de santé d'Alsace
ETSR1130415A
(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 2011
15/07/2011
De:
Alain PERRET
préfet du Haut-Rhin
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre du c du 1o de l'article D. 1432-15-I, représentant de l'État
Remplace:
M. Pierre-André PEYWEL
Groupe:
Agence régionale de santé d'Alsace
ETSR1130415A
(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 2011
15/07/2011
