15 Juillet 2011


De: Philippe RASPAUD
major pénitentiaire
Objet:
régisseur titulaire, gérant des comptes nominatifs, au centre de semi-liberté de Montpellier
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Philippe RASPAUD
Objet:
à la fonction de régisseur intérimaire, gérant des comptes nominatifs, au centre de semi-liberté de Montpellier
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
cessation de fonction
15 Juillet 201115/07/2011
De: Philippe RASPAUD
major pénitentiaire
Objet:
régisseur titulaire de recettes et d'avances au centre de semi-liberté de Montpellier
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Philippe RASPAUD
Objet:
à la fonction de régisseur intérimaire de recettes et d'avances au centre de semi-liberté de Montpellier
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
cessation de fonction
15 Juillet 201115/07/2011
De: Christophe TISSOT
Objet:
l'envoi des convocations, je vous saurais gré de bien vouloir m'adresser les dossiers constitués dans les meilleurs délais qu'il vous sera possible et, en tout état de cause, avant le
12 septembre 2011
Ceux-ci devront contenir, outre les documents visés à l'article A-742-9 du code de commerce précité, le bulletin n° 2 du casier judiciaire des candidats
J'appelle votre attention sur le fait que, conformément aux dispositions de la circulaire du
26 décembre 2000
prise pour l'application
du décret n° 2000-1277 du
26 février 2000
portant simplification de formalités administratives et suppression de la fiche d'état civil, les candidats devront fournir
en remplacement de la fiche d'état civil et de nationalité française une photocopie lisible des documents établissant leur identité, état civil et nationalité
Vous aurez soin de m'accuser réception des présentes instructions et de me rendre compte des difficultés que vous pourriez rencontrer dans leur exécution
Pour le directeur des affaires civiles et du sceau
Le sous-directeur des professions judiciaires et juridiques
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Domi nique Maigne
Objet:
pour signer tout acte relatif à l'exercice des missions de la Haute Autorité de santé
Groupe:
délégation de signature
15 Juillet 201115/07/2011
De: Dominique Maigne
directeur de cabinet
Objet:
en mon nom, tout acte relatif au fonctionnement de la Haute Autorité de santé, à sa représentation en justice et dans les actes de la vie civile
Groupe:
délégation de signature
15 Juillet 201115/07/2011
De: Dominique Maigne
Objet:
directeur de cabinet, pour signer en mon nom tout acte relatif à la direction et à la gestion des services de la Haute Autorité de santé
Groupe:
délégation de signature
15 Juillet 201115/07/2011
De: Nathalie FERRANT
attachée juridique au département des affaires juridiques et contentieuses
Objet:
responsable de l'accès aux documents administratifs de la CARSAT Bourgogne et Franche-Comté
désignation
15 Juillet 201115/07/2011
De: Françoise BACHER
responsable du département juridique et coordination contentieux au sein de la direction juridique et réglementation nationale de la CNAV
Objet:
personne respon sable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des infor mations publiques
désignation
15 Juillet 201115/07/2011
De: Éric TANNEAU
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Jean-Claude REGI
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Jacques NINEY
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Patrick GASSER
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Jean-Claude FRANCESCHINI
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Philippe CUQ
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Claude COHEN
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Gilles URBEJTEL
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Pierre LEVY
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Claude LEICHER
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Éric HENRY
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Charles-Henry GUEZ
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Claude BRONNER
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Élisabeth ROUSSELOT-MARCHE
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Jean-François REY
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Jean-Paul ORTIZ
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Jean MARTY
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Michel LEVY
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Christian JEAMBRUN
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Djamel DIB
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: François WILTHIEN
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Roger RUA
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Philippe MARISSAL
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: William JOUBERT
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Jean-Paul HAMON
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Michel COMBIER
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Michel CHASSANG
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Françoise ROUDIL
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De:
née LE GUERER
(Marie-Élisabeth)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De:
née LE FELL
(Véronique)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née WACOGNE
(Marie-Bernard)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née TROCMÉ
(Karine)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née SI-AMMOUR
(Samia)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née SCHOUKROUN
(Karine)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née SCHIFFMACHER
(Claire)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née ROMEUF
(Corinne)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née POIRIER
(Annie)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née PAILLART
(Aude)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née ORTSCHEID
(Isabelle)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née MOUILLARD
(Émilie)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née MASSIN
(Caroline)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née LANG
(Marie-Thérèse)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née LABORDE
(Anne)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née KUZARA
(Nathalie)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née GUYOT
(Christelle)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née GRUNEWALD
(Marie-Hélène)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née FYON
(Sylviane)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née FRESNE
(Céline)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née ELIAS
(Marie-Armelle)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née DOAN
(Daphné)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née DENNY
(Dyane)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: DEL FABRO (Verginio)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: BOUMELITA (Assis)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: ARY (Claude)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née ANGELY
(Anne-Isabelle)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née ABALADA
(Isabelle)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née SAUSSIÉ
(Muriel)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née MICAUD
(Anne)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née DALLIET
(Caroline)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née BRIANT
(Catherine)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née BOUCHARD
(Évelyne)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: née BIRE
(Sylvie)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: VIDONI (Michaël)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: VERFAILLIE (Florent)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: UGHETTO (Gérard)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: THIOLLET (Marc)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: TANGRE (Philippe)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: SCHRUB (Jean-Marc)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: REVAUX (Gilles)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: RABOUILLE (Daniel)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: KHALFALLAH (Marwane)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: JOCHAULT (Loïc)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: HERSEN (Bruno)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: GRIGNON (Patrick)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: DIENER (Christophe)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: BUISSON (Jérémie)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: BOULLARD (Laurent)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: BOUGUENNEC (Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: BERTRAND (Patrice)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: BERSAC (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: TAUPIN (Benoît)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: STIRMANN (Damien)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: ROBERT (Christophe)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: NARBONI (Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: HOUDART (Philippe)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: DEGREEF (Patrice)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: BOSC (Éric)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: TAJJIOU (Mimount)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: SUROWIEC (Carelle)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: ROUQUÈS (Caroline)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: OLIEL (Myriam)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: NICOD (Fabienne)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: NGUYEN PHONG (Sandra)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: NATHOU (Marie-Odile)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: LEGKOBYT (Tatiana)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: IRAGNE (Pascale)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: GHERARDI (Corinne)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: DURAND (Anne)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: COTTO (Emmanuelle)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: CHEVAL (Béatrice)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: BRIGOUT (Sylvie)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: BREUIL (Marie-Cécile)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: ADONIAS (Gisèle)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: JACQUEMIN (Monique)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: GAUTRON (Marie-Hélène)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: DIF (Yamina)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: DIDIER (Bérengère)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: BRAYE (Arièle)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2011
Section médecine, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juillet 201115/07/2011
De: Catherine Guyot d'Asnières de Salins
Objet:
déléguée aux affaires juridiques
date_debut="2011-05-06"
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Geveaux (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Pays de la Loire
1. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. du Luart (Roland)
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Paul MOURIER
préfet du Var
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
1. Au titre du c du 1o de l'article D. 1432-15-I, représentant de l'État
Remplace:M. Francis LAMY
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Frédéric LAFAYE
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
en remplacement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Thomas AUVERGNON
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
en remplacement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Philippe NGUYEN THAN
titulaire, désigné par l'Association des maires de France
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Christophe BAY
préfet de l'Aube
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
1. Au titre du c du 1o de l'article D. 1432-15-I, représentant de l'État
Remplace:M. Georges-François LECLERC
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Évelyne RAVETTA
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
en remplacement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Stéphanie HUE
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
en remplacement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Patrick MALLARD
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne, avec voix consul tative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
en remplacement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Dominique BIDET
titulaire, désigné par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
1. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Nathalie CAMPAL
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne, avec voix consul tative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
en remplacement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: François FIEVEZ
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Au titre de personnalité qualifiée
Remplace:M. Alain DUMAS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Guy JACQUEY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Jean-Louis LORRAIN
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Alain GRAPPE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Guy JACQUEY
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Alain PERRET
préfet du Haut-Rhin
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre du c du 1o de l'article D. 1432-15-I, représentant de l'État
Remplace:M. Pierre-André PEYWEL
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Gérard DECOUR
directeur d'hôpital hors classe atteint par la limite d'âge
Objet:
conseiller général des établissements de santé
Groupe:
date_debut="2011-07-14"
cessation de fonction
15 Juillet 201115/07/2011
De: Denis DEBROSSE
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
cessation de fonction
15 Juillet 201115/07/2011
De: Bodemer (Christine)
Objet:
membre du jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
vice-présidente
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Zupan (Agnès Myriam)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Filleul (Marie Pierryle)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Caron-Rousset (Monique Marie)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Seux (Dominique)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Veyrune (Jean-Luc)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Torres (Jacques-Henri)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Tenenbaum (Henri)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Tassery (Hervé)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Sautier (Jean-Michel)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Rouas (André)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Morrier (Jean-Jacques)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Mahler (Patrick)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Louise (Francis)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Libersa (Jean-Claude)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Lesclous (Philippe)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Giumelli (Bernard)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Fricain (Jean-Christophe)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Duran (Damien)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Davideau (Jean-Luc)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Danguy (Michel)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Cuisinier (Frédéric)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Wolikow (Maryse)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Walter (Béatrice)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Lefevre (Marie-Laure)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Guigand (Martine)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Ferran Dupuis (Véronique)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Ezvan-Manière (Armelle)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Debruyne (Élisabeth)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Chemla (Florence)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Bacon (William)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
président
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Robin (Olivier)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Postaire (Michel)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Maurin (Jean-Christophe)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Maman (Louis)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Lefevre (Benoît)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Gibert (Philippe)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Deveaux (Étienne)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Bouchard (Philippe)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Musset (Anne-Marie)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Millet (Catherine)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Maniere (Marie-Cécile)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: GUILLOUZO (Anne)
Objet:
chef de l'unité pilotage des ressources humaines à la direction des ressources humaines de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
date_debut="2011-06-01"
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: BELDA (Jean-Luc)
Objet:
chef de l'unité budget et gestion de la performance à la direction de l'administration et des finances de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: MOREAU (Alexandre)
Objet:
chef de l'unité pharmaco-toxico-clinique (PTC) 4 à la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques de l'Agence française de sécurité sani taire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: ROBINET (Gilles)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: GISSELBRECHT (Christian)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: CHANSON (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: CADOR (Martine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: ROUDOT (Alain-Claude)
Objet:
expert auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: THOMAS (Xavier)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: ASLANGUL (Élisabeth)
Objet:
expert auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: PUTET (Guy)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: PICAUD (Jean-Charles)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: PARAT (Sophie)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: DE MONTGOLFIER (Inès)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: AZRIA (René)
Objet:
expert auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: GABORIAUD (Geneviève)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: WOLLNER (Alain)
Objet:
membres du groupe de travail « Mise au point sur l'antibiothérapie par voie générale au cours des infections respiratoires hautes »
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: POLONOVSKI (Jean-Michel)
Objet:
membres du groupe de travail « Mise au point sur l'antibiothérapie par voie générale au cours des infections respiratoires hautes »
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: GRIMPREL (Emmanuel)
Objet:
membres du groupe de travail « Mise au point sur l'antibiothérapie par voie générale au cours des infections respiratoires hautes »
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: COHEN (Robert)
Objet:
membres du groupe de travail « Mise au point sur l'antibiothérapie par voie générale au cours des infections respiratoires hautes »
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: CAVALLO (Jean-Didier)
Objet:
membres du groupe de travail « Mise au point sur l'antibiothérapie par voie générale au cours des infections respiratoires hautes »
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: AZRIA (René)
Objet:
membres du groupe de travail « Mise au point sur l'antibiothérapie par voie générale au cours des infections respiratoires hautes »
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: VARON (Emmanuelle)
Objet:
membres du groupe de travail « Mise au point sur l'antibiothérapie par voie générale au cours des infections respiratoires hautes »
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: FRANÇOIS (Martine)
Objet:
membres du groupe de travail « Mise au point sur l'antibiothérapie par voie générale au cours des infections respiratoires hautes »
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: COHEN (Robert)
Objet:
président du groupe de travail
Groupe:
president
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: CLAEYSSENS DONADEL (Ségolène)
Objet:
expert auprès de la commission d'autori sation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: FOREST (Nadine)
Objet:
expert auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complé mentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: SAUTOU (Valérie)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale de sécurité sani taire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: CARIO-ANDRE (Muriel)
Objet:
expert auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: TREDANIEL (Jean)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit men tionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: SAEZ-CIRION (Asier)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit men tionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: GARRAFFO (Rodolphe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit men tionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: ANKRI (Joël)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit men tionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: ALBALADEJO (Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit men tionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: François DESTRUEL
directeur de l'EFS Pyrénées Méditerranée
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes relatifs à la vente des parcelles situées à Murviel-lès-Montpellier, 34570 Font-Vales, pour un montant de 56 850 €
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 201115/07/2011
De: Jean-Jacques HUART
directeur de l'Établissement français du sang Nord de France
Objet:
personne responsable pour l'ensemble des marchés nécessaires à la réalisation de l'opération
désignation
15 Juillet 201115/07/2011
De: Thierry SCHNEIDER
directeur de l'Établissement français du sang Pays de la Loire
Objet:
Personne responsable pour l'ensemble des marchés nécessaires à la réalisation de l'opération
désignation
15 Juillet 201115/07/2011
De: Philippe BIERLING
directeur de l'EFS Île-de-France
Objet:
personne responsable pour l'ensemble des marchés nécessaires à la réalisation de l'opération
désignation
15 Juillet 201115/07/2011
De: Christine Becel
Objet:
secrétaire générale de l'Établissement de transfusion sanguine Bretagne
Groupe:
date_debut="2011-06-01"
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Patrice RASONGLES
directeur de l'Établissement français du sang Normandie
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, tout document et acte relatifs à la cession de droit au bail de locaux situés rue Bernardin-de-Saint-Pierre au Havre, ainsi que tout document et acte relatifs au bail commercial 3/ 6/ 9 de ces mêmes locaux pour un loyer d'un montant annuel de 68 500 €
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 201115/07/2011
De: Jacques CHIARONI
Objet:
directeur de l'EFS Alpes-Méditerranée, ci-après dénommé « le directeur de l'établis sement », pour les pouvoirs et signatures ci-dessous précisés. Le directeur de l'établissement est investi par le président de l'Établissement français du sang de l'autorité et des moyens nécessaires pour veiller efficacement à l'observation et à la bonne application des dispositions légales et régle mentaires
Groupe:
délégation de signature
15 Juillet 201115/07/2011
De: Sophie ROUZAUD
représentant la Fédération nationale des syndicats des services de santé et services sociaux CFDT
Objet:
membre suppléant à la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
Remplace:Mme Fatima DADOUNE
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Marylène GUINARD
représentant la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membre suppléant à la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
Remplace:M. Christian BLANC
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Fatima DADOUNE
représentant la Fédération nationale des syndicats des services de santé et services sociaux CFDT
Objet:
membre titulaire à la commission des préparateurs en phar macie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
Remplace:M. Mustapha HOUARI
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: RÉGION Préparateur
Objet:
instituts de formation). En effet, le dispositif concernant la mise en œuvre des mesures compensatoires dans le cadre des demandes d'autorisation d'exercice est différent de celui de la préparation aux diplômes d'État : dans ce dernier domaine, ce sont les instituts qui agréent les terrains de stage. C'est pourquoi cette compétence a été confiée aux ARS
II.4. L'organisation des mesures de compensation en outre-mer En ce qui concerne l'organisation des mesures de compensation en outre-mer, les principes énoncés ci-dessus demeurent valables. Pour connaître les directions habilitées à organiser ces mesures, je vous prie de bien vouloir vous reporter au tableau suivant
PROFESSION
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: La Réunion
× × × × ×
Objet:
instituts de formation). En effet, le dispositif concernant la mise en œuvre des mesures compensatoires dans le cadre des demandes d'autorisation d'exercice est différent de celui de la préparation aux diplômes d'État : dans ce dernier domaine, ce sont les instituts qui agréent les terrains de stage. C'est pourquoi cette compétence a été confiée aux ARS
II.4. L'organisation des mesures de compensation en outre-mer En ce qui concerne l'organisation des mesures de compensation en outre-mer, les principes énoncés ci-dessus demeurent valables. Pour connaître les directions habilitées à organiser ces mesures, je vous prie de bien vouloir vous reporter au tableau suivant
PROFESSION
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: GCS (EJ)
seront enregistrés dans FINESS sous la catégorie d'établissement GCS-moyens
Objet:
Un arrêté des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale fixe le cahier des charges relatif aux modalités de mise en œuvre et d'évaluation de cette expérimentation. » Article L. 6133-7 du CSP : « Lorsqu'il est titulaire d'une ou plusieurs autorisations d'activités de soins, le groupement de coopération sanitaire est un établissement de santé avec les droits et obli gations afférents. Le groupement de coopération sanitaire de droit privé est érigé en établissement de santé privé et le groupement de coopération sanitaire de droit public est érigé en établissement public de santé
Règle no 3
Groupe:
composition
15 Juillet 201115/07/2011
De: Un GCS (EJ)
peut avoir en conséquence de 1 à n établissements qui lui seront rattachés
Objet:
Un arrêté des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale fixe le cahier des charges relatif aux modalités de mise en œuvre et d'évaluation de cette expérimentation. » Article L. 6133-7 du CSP : « Lorsqu'il est titulaire d'une ou plusieurs autorisations d'activités de soins, le groupement de coopération sanitaire est un établissement de santé avec les droits et obli gations afférents. Le groupement de coopération sanitaire de droit privé est érigé en établissement de santé privé et le groupement de coopération sanitaire de droit public est érigé en établissement public de santé
Règle no 1
Pour tout GCS (entité juridique) immatriculé dans FINESS, un ET siège sera systématiquement créé et rattaché à ce GCS
Cette décision de création systématique d'un ET siège permet de conserver un établissement stable rattaché au GCS durant toute la vie du groupement, notamment en cas de transformation (obtention ou perte d'autorisations d'activités de soins ou d'EML
par exemple)
L'ET siège sera par ailleurs utilisé pour le versement de la dotation MIGAC à un GCS de moyens de droit privé
Sa raison sociale sera identique à celle du siège social du GCS tel que mentionné dans la convention constitutive du GCS
Cet ET siège sera identifié par un numéro FINESS et complété au niveau de la raison sociale du terme « ET siège »
L'adresse de l'ET siège pourra être identique à celle d'un des établissements d'implantation d'une autorisation d'EML ou d'activités de soins du GCS. En conséquence, à la même adresse pourraient être enregistrés deux établissements du GCS
Groupe:
composition
15 Juillet 201115/07/2011
De:
Mme
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc, hôpital Yves-Le Foll, appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Bernard LE FIBLEC
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc, hôpital Yves-Le Foll, appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Christian CALVEZ
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc, hôpital Yves-Le Foll, appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Étienne MOINON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc, hôpital Yves-Le Foll, appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Hélène LE GUERN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc, hôpital Yves-Le Foll, appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Stéphanie COUVREUR
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc, hôpital Yves-Le Foll, appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Emmanuelle ROCCA-BOUTARIC
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc, hôpital Yves-Le Foll, appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Fanny LE MOUEL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc, hôpital Yves-Le Foll, appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Claire D'ESTRICHE DE BARACE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc, hôpital Yves-Le Foll, appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Anne BUSNEL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc, hôpital Yves-Le Foll, appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Marie-Cécile ANDRO-GARCON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc, hôpital Yves-Le Foll, appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Sylvie ODENT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc, hôpital Yves-Le Foll, appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Sylvie BERNARD-BEUVE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc, hôpital Yves-Le Foll, appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Arielle RENAUD-GIONO
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc, hôpital Yves-Le Foll, appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Anne-Gaëlle GREBILLE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc, hôpital Yves-Le Foll, appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Claire COMBESCURE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc, hôpital Yves-Le Foll, appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: FAVRE Romain
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: LIVOLSI Angelo
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: LABBASSI Imad
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: KUHN Pierre
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: ESCANDE Benoît
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: ALEMBIK Yves
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: NISAND Israël
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: LANGER Bruno
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: WEINGERTNER Anne-Sophie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: VIVILLE Brigitte
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: KOHLER Monique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: WEIL Michèle
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: FLORI Élisabeth
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: GIRARD-LEMAIRE Françoise
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: DORAY Bérénice
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Fabrice CUILLIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 6 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Félix-Guyon (CHR de La Réunion) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Thierry ABOSSOLO
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 6 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Félix-Guyon (CHR de La Réunion) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Duksha Kumar RAMFUL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 6 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Félix-Guyon (CHR de La Réunion) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Jean-Luc ALESSANDRI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 6 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Félix-Guyon (CHR de La Réunion) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: François CARTAULT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 6 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Félix-Guyon (CHR de La Réunion) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Jacques TUAILLON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 6 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Félix-Guyon (CHR de La Réunion) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Claire BRAYER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 6 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Félix-Guyon (CHR de La Réunion) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Hanitra RANJATOELINA-RANDRIANAIVO
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 6 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Félix-Guyon (CHR de La Réunion) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Laetitia VINATIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 6 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Félix-Guyon (CHR de La Réunion) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Romain FAVRE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Angelo LIVOLSI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Imad LABBASSI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Pierre KUHN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Benoit ESCANDE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Yves ALEMBIK
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Israel NISAND
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Bruno LANGER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Anne-Sophie WEINGERTNER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Brigitte VIVILLE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Monique KOHLER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Michèle WEIL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Françoise GIRARD-LEMAIRE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Élisabeth FLORI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Bérénice DORAY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 29 AVRIL 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires de Stras bourg (hôpital de Hautepierre et centre médico-chirurgical d'obstétrique) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De:
Mme
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 20 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc Hôpital Yves Le Foll appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Bernard Le FIBLEC
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 20 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc Hôpital Yves Le Foll appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Stéphanie COUVREUR
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 20 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc Hôpital Yves Le Foll appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Christian CALVEZ
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 20 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc Hôpital Yves Le Foll appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Étienne MOINON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 20 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc Hôpital Yves Le Foll appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Hélène LE GUERN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 20 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc Hôpital Yves Le Foll appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Emmanuelle ROCCA-BOUTARIC
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 20 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc Hôpital Yves Le Foll appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Fanny LE MOUEL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 20 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc Hôpital Yves Le Foll appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Claire D'ESTRICHE DE BARACE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 20 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc Hôpital Yves Le Foll appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Anne BUSNEL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 20 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc Hôpital Yves Le Foll appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Marie-Cécile ANDRO-GARCON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 20 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc Hôpital Yves Le Foll appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Sylvie ODENT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 20 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc Hôpital Yves Le Foll appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Sylvie BERNARD-BEUVE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 20 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc Hôpital Yves Le Foll appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Adrienne RENAUD-GIONO
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 20 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc Hôpital Yves Le Foll appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Anne-Gaëlle GREBILLE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 20 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc Hôpital Yves Le Foll appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011
De: Claire COMBESCURE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 20 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier de Saint-Brieuc Hôpital Yves Le Foll appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Juillet 201115/07/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.