ETSR1130853A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Didier MATHUS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
ETSR1130853A
(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 2012
15/01/2012
De:
Gilles CARRE
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
ETSR1130853A
(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 2012
15/01/2012