ETSR1230133A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Marie LE BRETTON
suppléant, désignés par l'Asso ciation des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
1. Au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
ETSR1230133A
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2012
15/05/2012
De:
Sylvie VERMEILLET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
1. Au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
ETSR1230133A
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2012
15/05/2012
De:
Frédéric CAVAGNAC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
3. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:
Mme Marie-Odile METIN
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
conseil_administration
ETSR1230133A
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2012
15/05/2012
De:
Daniel GUELDRY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
2. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:
M. Jean-Marie VOGEL
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
conseil_administration
ETSR1230133A
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2012
15/05/2012
