ETSS1130819A

De: Abad (Charlie)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Risler (Jean-Didier)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Manzetti (Jeff)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Haley (Tom)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Grelier (Jean-Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Dréan (Jean-François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Comte (Henri)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Retel (Jean-Stanislas)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Larrouil (Éric)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Guillard (Jacques)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppéants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Walter (Mathias)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Munoz (Carlos)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Mazet (Christophe)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Buxin (Frédéric)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Rigault (Anaïs)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Paviot (Françoise)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppéants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Dupond (Laurence)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppéants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Mestas (Joëlle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011