Commission des photographes (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gilles TAQUET
(SNAPIG)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. –
REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Eric LARROUIL
(FFAP / SAPHIR)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. –
REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Philippe SCHLIENGER
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Patrick ROCHE
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Jean-Didier RISLER
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Philippe MATSAS
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Jean Claude GRELIER
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Gilles GALOYER
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Denis FELIX
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Henri COMTE
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Frédéric BUXIN
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Philippe BACHELIER
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Charlie ABAD
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Athénaïs RIGAULT
(UDA)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. –
REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Françoise PAVIOT
(CPGA)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. –
REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Axelle CHAMBOST
(SNE)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. –
REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Alexandra BASSET
(AACC)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. –
REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Joëlle MESTAS
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Taquet (Gilles)
SNAPIG
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roche (Patrick)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Risler (Jean-Didier)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Manzetti (Jeff)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Grelier (Jean-Claude)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dréan (Jean-François)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Comte (Henri)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Paviot (Françoise)
CPGA
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Basset (Alexandra)
AACC
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Retel (Jean-Stanislas)
SNE
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Larrouil (Éric)
SAPHIR
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Walter (Mathias)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Munoz (Carlos)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mazet (Christophe)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Buxin (Frédéric)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Abad (Charlie)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rigault (Athénaïs)
UDA
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mestas (Joëlle)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Risler (Jean-Didier)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Manzetti (Jeff)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Haley (Tom)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Grelier (Jean-Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Dréan (Jean-François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Comte (Henri)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Retel (Jean-Stanislas)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Larrouil (Éric)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Guillard (Jacques)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppéants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Walter (Mathias)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Munoz (Carlos)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Mazet (Christophe)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Buxin (Frédéric)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Rigault (Anaïs)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Paviot (Françoise)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppéants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Dupond (Laurence)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppéants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Mestas (Joëlle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Abad (Charlie)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Lebon (Baudoin)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Larrouil (Eric)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Risler (Jean-Didier)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Quittemelle (Pascal)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Mazet (Christophe)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Manzetti (Jeff)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Haley (Tom)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Grelier (Jean-Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Rigault (Athénaïs)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Retel (Jean-Stanislas)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Guillard (Jacques)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Walter (Mathias)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Gaumy (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Delamarre (Eric)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Cautausse (Jean-Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Dupond (Laurence)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Vidal (Marie)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Guillaumin (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Lebon (Baudoin)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Guillard (Jacques)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Risler (Jean-Didier)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Quittemelle (Pascal)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Manzetti (Jeff)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Haley (Tom)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Grelier (Jean-Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Dalban (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Dupont (Laurence)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Retel (Jean-Stanislas)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Larrouil (Eric)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Ferrer (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Wotawa (Stéphane)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Gaumy (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Esclapez (Bernard)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Delamarre (Eric)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Coutausse (Jean-Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Guillaumin (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.