HASX1530764S


De: VIENS Gérard
appelé à remplacer le membre adhérent d'une association de malades et d'usagers du système de santé
mentionnée à l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: MERCIER Jean-Christophe
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: DUBOC Denis
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BONNAIRE Yossi
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BIRGE Jacques
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BRAGUER Diane
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Pierre THIERRY
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
adhérent d'une association de malades et d'usagers du système de santé
mentionnée à l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: VARIN Rémi
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: SAINT JEAN Olivier
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: ROSTOKER Guy
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: ROSENHEIM Michel
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: PONSONNAILLE Jean
vice-président
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: NONY Patrice
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: NGUYEN DUC LONG Gérard
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: LORCERIE Bernard
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: JIAN Raymond
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: HENRY Philippe
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: GUILLOT Bernard
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: DUFOUR Patrick
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BINARD Aymeric
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BERDAI Driss
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: ALBIN Nicolas
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: ADAM Claude
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: GARNIER Valérie
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: DEGOS Françoise
vice-présidente
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: DAUBECH-TOURNIER Marie
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
14 octobre 2015
Pour le collège
charge
15 Décembre 201515/12/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.