Commission de la transparence

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Claude SICHEL
Objet:
membre titulaire de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. Philippe HENRY
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1630884S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Loïc GUILLEVIN
Objet:
président de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
president
HASX1530880S(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201615/01/2016
De: Dominique LUTON
Objet:
membre suppléant de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
HASX1530839S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: VIENS Gérard
appelé à remplacer le membre adhérent d'une association de malades et d'usagers du système de santé
mentionnée à l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: MERCIER Jean-Christophe
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: DUBOC Denis
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BONNAIRE Yossi
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BIRGE Jacques
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BRAGUER Diane
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Pierre THIERRY
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
adhérent d'une association de malades et d'usagers du système de santé
mentionnée à l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: VARIN Rémi
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: SAINT JEAN Olivier
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: ROSTOKER Guy
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: ROSENHEIM Michel
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: PONSONNAILLE Jean
vice-président
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: NONY Patrice
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: NGUYEN DUC LONG Gérard
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: LORCERIE Bernard
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: JIAN Raymond
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: HENRY Philippe
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: GUILLOT Bernard
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: DUFOUR Patrick
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BINARD Aymeric
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BERDAI Driss
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: ALBIN Nicolas
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: ADAM Claude
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: GARNIER Valérie
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: DEGOS Françoise
vice-présidente
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: DAUBECH-TOURNIER Marie
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: ROSENHEIM Michel
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: NGUYEN DUC LONG Gérard
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: GUILLOT Bernard
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: PERON Émilie
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: BRAGUER Diane
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: PONSONNAILLE Jean
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
vice-présidents
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: VARIN Rémi
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: SICHEL Claude
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: SAINT JEAN Olivier
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: ROSTOKER Guy
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: LORCERIE Bernard
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: JIAN Raymond
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: BONNET Fabrice
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: BINARD Aymeric
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: BERDAI Driss
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: ALBIN Nicolas
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: ADAM Claude
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: DEGOS Françoise
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
vice-présidents
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: VRAY Muriel
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: SALLIN-SOLLARY Judith
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: MATHONIERE Florence
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: JANUEL Dominique
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: GARNIER Valérie
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: DURANTEAU Lise
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1430233S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Patrick DUFOUR
Objet:
membre titulaire ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Remplace:Mme Dominique JANUEL
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1430232S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Loïc Guillevin
Objet:
président de la commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
date_debut="2014-02-05"
president
HASX1430094S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201415/04/2014
De: Jean-Luc Harousseau
président du collège
Objet:
président de la Commission de la transparence
par intérim
Groupe:
Commission de la transparence
president
HASX1430024S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Guy ROSTOKER
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. Patrick MAISON
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1330094S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201315/04/2013
De: Raymond JIAN
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. Patrick MAISON
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1330094S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201315/04/2013
De: Michel MINZ
Objet:
membre titulaire ayant voix délibérative de la commission de la trans parence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
HASX1230673S(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Gilles BOUVENOT
Objet:
président de la Commission de la trans parence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
president
ETSX1130228S(source BOSanté)
renouvellement
15 Mai 201115/05/2011
De: VILLANI Patrick
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Membres suppléants
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: PONSONNAILLE Jean
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Membres suppléants
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: BERDAI Driss
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Membres suppléants
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: ALPEROVITCH Annick
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Membres suppléants
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: ALBIN Nicolas
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: ZUREIK Mahmoud
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
JOURDAN Jacques
vice-président
Groupe:
Commission de la transparence
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: WIERRE Patrick
renouvelé dans ses fonctions
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
JOURDAN Jacques
vice-président
Groupe:
Commission de la transparence
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: VARIN Rémi
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
JOURDAN Jacques
vice-président
Groupe:
Commission de la transparence
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: TREMOLIERES François
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
JOURDAN Jacques
vice-président
Groupe:
Commission de la transparence
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: ORLIKOWSKI David
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
JOURDAN Jacques
vice-président
Groupe:
Commission de la transparence
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: OGER Emmanuel
renouvelé dans ses fonctions
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
JOURDAN Jacques
vice-président
Groupe:
Commission de la transparence
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: NONY Patrice
renouvelé dans ses fonctions
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
JOURDAN Jacques
vice-président
Groupe:
Commission de la transparence
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: MAISON Patrick
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
JOURDAN Jacques
vice-président
Groupe:
Commission de la transparence
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: DUBOC Denis
renouvelé dans ses fonctions
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
AUTRET-LECA Elisabeth, renouvelée
vice-présidente
Groupe:
Commission de la transparence
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: COURTEILLE Frédéric
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
AUTRET-LECA Elisabeth, renouvelée
vice-présidente
Groupe:
Commission de la transparence
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: CARIOU Alain
renouvelé dans ses fonctions
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
AUTRET-LECA Elisabeth, renouvelée
vice-présidente
Groupe:
Commission de la transparence
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: SALLIN-SOLARY Judith
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
JOURDAN Jacques
vice-président
Groupe:
Commission de la transparence
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: MATHONIERE Florence
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
JOURDAN Jacques
vice-président
Groupe:
Commission de la transparence
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: KOENIG-LOISEAU Marie-Agnès
renouvelée dans ses fonctions
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
JOURDAN Jacques
vice-président
Groupe:
Commission de la transparence
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: DURANTEAU Lise
renouvelée dans ses fonctions
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
AUTRET-LECA Elisabeth, renouvelée
vice-présidente
Groupe:
Commission de la transparence
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: SICHEL Claude
renouvelé dans ses fonctions
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
JOURDAN Jacques
vice-président
Groupe:
Commission de la transparence
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: Bouvenot (Gilles)
Professeur
Objet:
président de la commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
president
SJSX0830931S(source BOSanté)
renouvellement
15 Octobre 200815/10/2008
De: Zureik (Mahmoud)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Trémolières (François)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Maison (Patrick)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Courteille (Frédéric)
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Bardou (Marc)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Mathonière (Florence)
Docteure
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Wong (Olivier)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Wierre (Patrick)
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Villani (Patrick)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Vetel (Jean-Marie)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Stahl (Jean-Paul)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Sichel (Claude)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Petit (Michel)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Oger (Emmanuel)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Nony (Patrice)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Jourdan (Jacques)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Falissard (Bruno)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Duboc (Denis)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Cariou (Alain)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Bannwarth (Bernard)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Le Jeunne (Claire)
Professeure
Objet:
vice-présidents de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Autret-Leca (Elisabeth)
Professeure
Objet:
vice-présidents de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Woronoff-Lemsi (Marie-Christine)
Professeure
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Koenig-Loiseau (Marie-Agnès)
Docteure
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Duranteau (Lise)
Docteure
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Lassale (Catherine)
Objet:
membre ayant voix consultative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale, représentant les organisations syndicales représenta tives des fabricants de produits pharmaceutiques et
sur proposition de celles-ci
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Claude Sichel
Objet:
membre suppléant de la Commission de la transparence
Remplace:M. Jean-Noël Fiessinger
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000650859(source JORF)
nomination
14 Août 200714/08/2007
De: Nony (Patrice)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
b)
membres suppléants
(dans l'ordre de leur nomination)
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Flahault (Antoine)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
b)
membres suppléants
(dans l'ordre de leur nomination)
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Fiessinger (Jean-Noël)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
b)
membres suppléants
(dans l'ordre de leur nomination)
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Danchin (Nicolas)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
b)
membres suppléants
(dans l'ordre de leur nomination)
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Courteille (Frédéric)
Objet:
membres de la Commission de la transparence
b)
membres suppléants
(dans l'ordre de leur nomination)
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Gompel (Anne)
Professeure
Objet:
membres de la Commission de la transparence
b)
membres suppléants
(dans l'ordre de leur nomination)
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Massol (Jacques)
Professeur
Objet:
vice-présidents de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Wong (Olivier)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Wierre (Patrick)
Objet:
membres de la Commission de la transparence
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Vetel (Jean-Marie)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Vespignani (Hervé)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Tremolières (François)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Pouchain (Denis)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Petit (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Molimard (Mathieu)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Jourdan (Jacques)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Falissard (Bruno)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Duboc (Denis)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Chosidow (Olivier)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Cariou (Alain)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Bannwarth (Bernard)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Le Jeune (Claire)
Professeure
Objet:
vice-présidents de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Woronoff-Lemsi (Marie-Christine)
Professeure
Objet:
membres de la Commission de la transparence
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Koenig-Loiseau (Marie-Agnès)
Docteure
Objet:
membres de la Commission de la transparence
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Autret-Leca (Elisabeth)
Professeure
Objet:
membres de la Commission de la transparence
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Gilles Bouvenot
Professeur
Objet:
président de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
president
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Massol (Jacques)
Professeur
Objet:
respectivement président et vice-présidents de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000245438(source JORF)
nomination
01 Octobre 200301/10/2003
De: Bouvenot (Gilles)
Professeur
Objet:
respectivement président et vice-présidents de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000245438(source JORF)
nomination
01 Octobre 200301/10/2003
De: Le Jeunne (Claire)
Professeure
Objet:
respectivement président et vice-présidents de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000245438(source JORF)
nomination
01 Octobre 200301/10/2003
De: Lassale (Catherine)
titulaire
Objet:
membre de la Commission de la transparence
Remplace:M. Amédée-Manesme (Olivier)
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000580759(source JORF)
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Lasalle (Catherine)
Objet:
membre titulaire de la Commission de la transparence
Remplace:M. Amédée Manesme (Olivier)
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000773895(source JORF)
nomination
04 Octobre 200104/10/2001
De: Plouin (Pierre-François)
Objet:
vice-président de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000222747(source JORF)
nomination
24 Mai 200124/05/2001
De: Blaesi (Christian)
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De pharmaciens proposés par le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Trenque (Thierry)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Touraine (Philippe)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Lemoine (Patrick)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Drahi (Eric)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Beucler (Alain)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Barre (Jérôme)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Chanu (Bernard)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins proposés par le Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
Conseil national de l'ordre des médecins
suppleant
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Vicrey (Claude)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins ou pharmaciens conseils proposés respectivement par la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Bayet (Jean-François)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins ou pharmaciens conseils proposés respectivement par la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Legrand-Sibenaler (Claire)
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Ract (Yvette)
Docteure
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins ou pharmaciens conseils proposés par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Pepin (Sophie)
Docteure
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins ou pharmaciens conseils proposés par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Castaigne (Alain)
Professeur
Objet:
vice-président
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Parrot (Jean)
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De pharmaciens proposés par le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Amedee-Manesme (Olivier)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Wong (Olivier)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Vettel (Jean-Marie)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Petit (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Bouchaud (Olivier)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Toulouse (Jean)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins proposés par le Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Crochet (Benoît)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins ou pharmaciens conseils proposés respectivement par la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Allemand (Hubert)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins ou pharmaciens conseils proposés par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Le Jeunne (Claire)
Professeure
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Koeger (Anne-Claude)
Docteure
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Blum-Boisgard (Claudine)
Professeure
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins ou pharmaciens conseils proposés respectivement par la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Ricatte (Michelle)
Docteure
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins ou pharmaciens conseils proposés par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Dupuis (Bernard)
Professeur
Objet:
président de la commission prévue à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
president
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Blaesi (Christian)
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De pharmaciens proposés par le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Singlas (Eric)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Petit (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Faivre (Jean)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Chanu (Bernard)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins proposés par le Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
Conseil national de l'ordre des médecins
suppleant
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Vicrey (Claude)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Crochet (Benoît)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Legrand-Sibenaler (Claire)
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Lejeune (Claire)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Koeger (Anne-Claude)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Ricatte (Michèle)
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Bergmann (Jean-François)
Professeur
Objet:
vice-président
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Parrot (Jean)
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De pharmaciens proposés par le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Amédée-Manesme (Olivier)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Zarifian (Edouard)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Wong (Olivier)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Paintaud (Gilles)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Castaigne (Alain)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Beucler (Alain)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Toulouse (Jean)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins proposés par le Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Choutet (Patrick)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Allemand (Hubert)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Blum Boisgard (Claudine)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Dupuis (Bernard)
Professeur
Objet:
président de la commission prévue à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
president
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Youinou (M.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Weschsler (B.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Weber (S.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Vetel (J.-M.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Varet (B.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Talbot (J.-N.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Rouveix (B.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Revuz (J.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Regnier (B.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Poynard (Th.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Pouchain (D.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Piette (F.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Nicolas (G.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Messing (B.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Marty (M.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Lièvre (M.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Leynadier (F.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Leverge (R.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Lemerle (J.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Lemaire (F.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Leenhardt (A.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Lecompte (T.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Lancry (P.-J.)
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Kacet (S.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Joly (T.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Herson (S.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Hazebroucq (G.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Ginestet (D.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Gaudin (M.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Funck Brentano (C)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Fiessinger (J.-N.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Ferreri (M.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Extra (J.-M.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Duroux (P)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Dupont (Ch.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Druais (P.-L.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Doumeng (M)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Daniou (J.-M.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Conseiller (Ch.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Chosidow (O.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Chopin (D.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Chauvin (M.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Caulin (Ph.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Breau (J.-L.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Breart (G.)
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Bouvenot (G.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Bobrie (G.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Blery (M.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Binaghi (M.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Begaud (B.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Basset (M.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Basdevant (A.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Aubier (M.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Altman (J.-J.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Modigliani (E.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Legrain (S.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Kuttenn (F.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Eschwege (E.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Dollfus (S)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Degos (F.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Costagliola (D.)
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Bousser (M.-G.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe
A N N E X E
Experts auprès de la Commission de la transparence
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754978(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Paccioni (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission en qualité
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Piette (François)
Professeur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Petit (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Castaigne (Alain)
Professeur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Bergmann (Jean-François)
Professeur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Aubier (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Chanu (Bernard)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De médecins proposés par le Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Vicrey (Claude)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et par la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre suppléant
Groupe:
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Dal-Molin (Sophie)
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Ricatte (Michelle)
Objet:
membres de la commission en qualité
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et par la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre suppléant
Groupe:
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Duboc (Brigitte)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et par la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre suppléant
Groupe:
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Beraud (Claude)
Professeur
Objet:
vice-président
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Parrot (Jean)
Objet:
membres de la commission en qualité
De pharmaciens proposés par le Conseil national de l'ordre des pharmaciens : - membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Amédée-Manesme (Olivier)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Singlas (Eric)
Professeur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Pouchain (Denis)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Paintaud (Gilles)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Beucler (Alain)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Barabe (Pierre)
Médecin général inspecteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Toulouse (Jean)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De médecins proposés par le Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
Commission de la transparence
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Rossignol (Claude)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et par la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre titulaire
Groupe:
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Commission de la transparence
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Benech (Jean-Marie)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et par la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre titulaire
Groupe:
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Commission de la transparence
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Bayet (Jean-François)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et par la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre titulaire
Groupe:
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Commission de la transparence
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Avouac (Bernard)
Docteur
Objet:
président de la commission prévue à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
president
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Youinou (M.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Weschsler (B.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Weil (B.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Weber (S.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Vetel (J.-M.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Varet (B.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Talbot (J.-N.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Semler Collery (J.)
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Sebbah (R.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Rouveix (B.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Regnier (B.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Puech (A.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Poynard (Th.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Poupon (R.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Pere (J.-Ch.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Olie (J.-P.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Nicolas (G.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Moatti (J.-P.)
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
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désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Messing (B.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
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désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Matillon (Y.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
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désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Marty (M.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
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désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Lyon Caen (O.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
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désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Lievre (M.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
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désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Leynadier (F.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
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désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Leverge (R.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
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désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Lemerle (J.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Lemaire (F.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Leenhardt (A.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Lecompte (T.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
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désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Larousse (C.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
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désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Lanoe (J.-L.)
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Lamarche (J.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Joly (T.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Herson (S.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
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désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Hazebroucq (G.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
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désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Ginestet (D.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Gay (B.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Gaudin (M.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Funck Brentano (C.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Fiessinger (J.-N.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Ferreri (M.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Farriaux (J.-P.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Fagnani (F.)
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Extra (J.-M.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Duroux (P.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Durieux (P.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Dupont (Ch.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Dubois (G.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Druais (P.-L.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Doumeng (M.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Doreau (Ch.)
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Degos (L.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Conseiller (Ch.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Chosidow (O.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Chopin (D.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Chauvin (M.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Chaumet Riffaud (Ph.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Chastang (C.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Caulin (Ch.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Breart (G.)
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Bouvenot (G.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Blery (M.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Binaghi (M.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Begaud (B.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Basset (M.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Basdevant (A.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Bader (J.-P.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Altman (J.-J.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De:
Breau
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Veber (F.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Modigliani (E.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Legrain (S.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Lebrun (M.-Th.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Kuttenn (F.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Fournier (V.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Eschwege (E.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Durand-Zalewski (I.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Dollfus (S.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Degos (F.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Costagliola (D.)
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Bousser (M.-G.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560525(source JORF)
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Caulin (Charles)
président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Objet:
experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur
Groupe:
Commission de la transparence
duree="deux ans"
JORFTEXT000000181724(source JORF)
nomination
18 Mars 199418/03/1994
De: Paccioni (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Pharmaciens proposés par le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Olie (Jean-Pierre)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Martin (Patrick)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Beucler (Alain)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Begaud (Bernard)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Aubier (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Detilleux (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Médecins proposés par le Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
Conseil national de l'ordre des médecins
suppleant
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Vicrey (Claude)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse d'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Pinchenzon (Daniel)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse d'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Dal Molin (Sophie)
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Ricatte (Michèle)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse d'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Puech (Alain)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Vice-président
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Avouac (Bernard)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Président
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Parrot (Jean)
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Pharmaciens proposés par le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Amedee-Manesme (Olivier)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Singlas (Eric)
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Pouchain (Denis)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Nicolas (Guy)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Poynard (Thierry)
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Laroche (Claude)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Médecins proposés par le Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Rossignol (Claude)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse d'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Benech (Jean-Marie)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse d'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Bayet (Jean-François)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse d'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Lebrun (Thérèse)
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.