INTB0830106A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Daniel Renauld
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Fédération des services publics – Confédération générale du travail
membre suppléant
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
INTB0830106A
(source BOMI)
nomination
30 Septembre 2008
30/09/2008
De:
Julien Charles
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
membre suppléant
Remplace:
Mme Sophie Brocas
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
INTB0830106A
(source BOMI)
nomination
30 Septembre 2008
30/09/2008
De:
Michel Hanus
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
membre suppléant
Groupe:
Union Nationale des Associations Familiales
suppleant
INTB0830106A
(source BOMI)
nomination
30 Septembre 2008
30/09/2008
De:
Bernard Debelle
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
membre suppléant
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
INTB0830106A
(source BOMI)
nomination
30 Septembre 2008
30/09/2008
De:
Caroline Favier
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
membre suppléant
Remplace:
M. Louis Bonelli
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
INTB0830106A
(source BOMI)
nomination
30 Septembre 2008
30/09/2008
De:
Henry Lenepveu
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Fédération des services publics – Confédération générale du travail
membre titulaire
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
INTB0830106A
(source BOMI)
nomination
30 Septembre 2008
30/09/2008
De:
Pierre Chambu
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
membre titulaire
Remplace:
M. Olivier Guillemot
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
INTB0830106A
(source BOMI)
nomination
30 Septembre 2008
30/09/2008
De:
Bertrand Gaume
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
membre titulaire
Remplace:
M. Didier Leschi
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
INTB0830106A
(source BOMI)
nomination
30 Septembre 2008
30/09/2008
De:
Jean-Marcel Castet
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des régies municipales de pompes funèbres
membre titulaire
Remplace:
M. Gilbert Wentz
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
INTB0830106A
(source BOMI)
nomination
30 Septembre 2008
30/09/2008
De:
Renauld
prend fin le
25 juillet 2010
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Article 2
Le mandat de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
INTB0830106A
(source BOMI)
nomination
30 Septembre 2008
30/09/2008
De:
Lenepveu (Hanus, M.)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Article 2
Le mandat de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
INTB0830106A
(source BOMI)
nomination
30 Septembre 2008
30/09/2008
De:
Debelle (Charles, M.)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Article 2
Le mandat de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
INTB0830106A
(source BOMI)
nomination
30 Septembre 2008
30/09/2008
De:
Chambu (Castet, M.)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Article 2
Le mandat de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
INTB0830106A
(source BOMI)
nomination
30 Septembre 2008
30/09/2008
De:
Gaume (Favier, M.)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Article 2
Le mandat de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
INTB0830106A
(source BOMI)
nomination
30 Septembre 2008
30/09/2008