30 Septembre 2008

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Cédric Gomez
adjoint au chef du département de la gestion des agents de greffe des juridictions administratives
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Joël Philippe-Damagnez
chef du bureau conduite d'opérations
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Frédéric Navas Alonso de Castaneda
adjoint au chef du bureau des affaires administratives, financières et patrimoniales
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Alexandre Guimiot
chef du bureau des recrutements et des suivis des commissions
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Fabien Chevalier
chef du bureau de la gestion administrative des magistrats
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Jean-Pierre Arbefeuille
chef du bureau des rémunérations et de la politique indiciaire et indemnitaire
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: François Dubra de Bieusses
chef du bureau achats et marchés
Objet:
dans les mêmes conditions
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délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: David Baudron
chef du bureau du contrôle de la légalité et de l'ordonnancement de la dépense
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Florence Verrier-Lacord
chef du bureau des marchés publics de la direction des systèmes d'information du Conseil d'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
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délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Nathalie Courtot
chef du bureau des affaires administratives, financières et patrimoniales
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Nicole Trevet
responsable administratif du centre de formation de la juridiction administrative, adjoint au directeur du centre
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Eve Hermann
chef du bureau du budget
Objet:
dans les mêmes conditions
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délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Stéphane Verclytte
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat, tous actes relatifs à la gestion des services administratifs et à l'exécution du budget du Conseil d'Etat, à l'exclusion, d'une part, des saisines du conseil de discipline et des sanctions disciplinaires des fonctionnaires titulaires, d'autre part, des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 100 000 € hors taxes, ainsi que tous actes relatifs à la gestion du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et à l'exécution du budget de ces juridictions, à l'exclusion, d'une part, de la discipline et des affectations des personnes nommées, détachées ou réintégrées dans le corps, d'autre part, des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 100 000 € hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Philippe Soumbo
directeur des affaires immobilières du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'exécution du budget de la direction des affaires immobilières du Conseil d'Etat, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 10 000 € hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Philippe Personne
chef du département de la gestion des magistrats
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion et à la rémunération des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, à l'exclusion de la discipline et des affectations des personnes nommées, détachées ou réintégrées dans le corps
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Joseph Ohayon
directeur des systèmes d'information du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'exécution du budget informatique du Conseil d'Etat, des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 10 000 € hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Claude Marc
chef du département des politiques sociales et des conditions de travail
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'action sociale et médicale, à la prévention des risques professionnels et aux pensions et tous actes relatifs à l'exécution du budget de son département, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 10 000 € hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: François Kohler
directeur de la communication du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'exécution du budget de la direction de la communication, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 10 000 € hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Laurent Fargeot
chef de cabinet adjoint au Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'exécution du budget du cabinet, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 10 000 € hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Pascal Donini
chef du département de la gestion des agents de greffe des juridictions administratives
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion et à la rémunération des agents de greffe, à l'exclusion des saisines du conseil de discipline et des sanctions disciplinaires des fonctionnaires titulaires
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Christophe Devys
secrétaire général du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat, tous actes relatifs à la gestion des services administratifs et à l'exécution du budget du Conseil d'Etat, à l'exclusion, d'une part, des saisines du conseil de discipline et des sanctions disciplinaires des fonctionnaires titulaires, d'autre part, des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 100 000 € hors taxes, ainsi que tous actes relatifs à la gestion du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et à l'exécution du budget de ces juridictions, à l'exclusion, d'une part, de la discipline et des affectations des personnes nommées, détachées ou réintégrées dans le corps, d'autre part, des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 100 000 € hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Alain Cazenave
directeur de l'accueil et de la sécurité du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'exécution du budget de la direction de l'accueil et de la sécurité, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 10 000 € hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Jean-Noël Bruschini
directeur de la prospective et des finances
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'exécution du budget du Conseil d'Etat, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 10 000 € hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Thomas Andrieu
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat, tous actes relatifs à la gestion des services administratifs et à l'exécution du budget du Conseil d'Etat, à l'exclusion, d'une part, des saisines du conseil de discipline et des sanctions disciplinaires des fonctionnaires titulaires, d'autre part, des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 100 000 € hors taxes, ainsi que tous actes relatifs à la gestion du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et à l'exécution du budget de ces juridictions, à l'exclusion, d'une part, de la discipline et des affectations des personnes nommées, détachées ou réintégrées dans le corps, d'autre part, des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 100 000 € hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Valérie Vella
chef du bureau de la gestion administrative et des rémunérations des agents du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion et à la rémunération du personnel du Conseil d'Etat, à l'exclusion des saisines du conseil de discipline et des sanctions disciplinaires des fonctionnaires titulaires
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Emmanuelle Flament-Guelfucci
conservateur de la bibliothèque et des archives du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'exécution du budget de la bibliothèque et des archives, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 10 000 € hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Marie-Florence Bochard
directeur du centre de formation de la juridiction administrative
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'exécution du budget de la formation, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 10 000 € hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Denis Teillaud
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Académie des technologies
Remplace:Mme Brigitte Heilmann
Groupe:
Académie des technologies
JORFTEXT000019553046(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Jean-Marie Delaunay
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Pierre Millan
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000019553044(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Jean-François Mary
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Suppléant
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
suppleant
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Vincent de Bernardi
directeur général du Syndicat de la presse quotidienne régionale
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants des entreprises de presse, et des agences de presse
représentants des entreprises de la presse
quotidienne régionale d'information politique et générale
Suppléant
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
suppleant
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Denis Bouchez
directeur du Syndicat de la presse quotidienne nationale
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants des entreprises de presse, et des agences de presse
représentants des entreprises de la presse
quotidienne nationale d'information politique et générale
Suppléant
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
suppleant
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Bruno Hocquart de Turtot
directeur du Syndicat de la presse hebdomadaire régionale
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants des entreprises de presse, et des agences de presse
représentants des entreprises de la presse
hebdomadaire régionale d'information politique et générale
Suppléant
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
suppleant
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Jacques Morandat
directeur de la Fédération française des agences de presse
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants des entreprises de presse, et des agences de presse
représentants des agences de presse
Suppléant
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
suppleant
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: François Parcy
attaché principal d'administration de la direction générale des entreprises
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre
chargé de l'industrie
Suppléant
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
suppleant
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Agnès Rico
directrice du Syndicat de la presse quotidienne départementale
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants des entreprises de presse, et des agences de presse
représentants des entreprises de la presse
quotidienne départementale d'information politique et générale
Suppléante
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
suppleant
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Sophie Lecointe
adjointe au chef du bureau du régime économique de la presse et des aides publiques
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre
chargé de la communication
Suppléants
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
suppleant
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Cécile Dubarry
sous-directrice du développement et de la société de l'information
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre
chargé de la communication
Suppléants
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
suppleant
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Corinne Crevot
chef du bureau du régime juridique de la presse écrite et des services d'information
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre
chargé de la communication
Suppléants
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
suppleant
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Pascale Beracha
contrôleuse générale économique et financière
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre
chargé de l'économie et des finances
Suppléante
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
suppleant
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Jean-Ludovic Silicani
conseiller d'Etat
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Président
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Jean-Pierre Caillard
président du Syndicat de la presse quotidienne régionale
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants des entreprises de presse, et des agences de presse
représentants des entreprises de la presse
quotidienne régionale d'information politique et générale
Titulaire
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Francis Morel
président du Syndicat de la presse quotidienne nationale
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants des entreprises de presse, et des agences de presse
représentants des entreprises de la presse
quotidienne nationale d'information politique et générale
Titulaire
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Laurent Couronne
président du Syndicat de la presse quotidienne départementale
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants des entreprises de presse, et des agences de presse
représentants des entreprises de la presse
quotidienne départementale d'information politique et générale
Titulaire
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Benoît Leclerc
vice-président du Syndicat de la presse hebdomadaire régionale
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants des entreprises de presse, et des agences de presse
représentants des entreprises de la presse
hebdomadaire régionale d'information politique et générale
Titulaire
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Arnaud Hamelin
président de la Fédération française des agences de presse
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants des entreprises de presse, et des agences de presse
représentants des agences de presse
Titulaire
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Michel Balluteau
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre
chargé de la communication
Titulaires
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Georges Thoma
contrôleur général économique et financier
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre
chargé de l'économie et des finances
Titulaire
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Emmanuel Caquot
chef de service des industries manufacturières et activités postales
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre
chargé de l'industrie
Titulaire
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Laurence Franceschini
directrice du développement des médias
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre
chargé de la communication
Titulaires
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Sylvie Clément-Cuzin
sous-directrice de la presse écrite et de l'information
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre
chargé de la communication
Titulaires
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Claude Dumas
Objet:
conseiller pour la communication
date_debut="2008-10-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019553034(source JORF)
cessation de fonction
30 Septembre 200830/09/2008
De: Khedim Mohammed (Zakaria)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000019553030(source JORF)
autorisation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Amoura (Sarah, Malika)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000019553030(source JORF)
autorisation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Benabdallah (Madjeda), épouse Abdelli
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000019553030(source JORF)
autorisation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Kireche (Ouahiba)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000019553030(source JORF)
autorisation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Dominique Martin
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
date_debut="2008-09-21"
JORFTEXT000019553028(source JORF)
renouvellement
30 Septembre 200830/09/2008
De: Edouard Couty
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
president
conseil_administration
JORFTEXT000019553026(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Franck Allisio
Objet:
conseiller chargé des relations avec les médias au cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2008-09-30"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019553019(source JORF)
cessation de fonction
30 Septembre 200830/09/2008
De: Thevenin (Sandrine)
sergente-chef
Objet:
régisseuse de recettes auprès de la structure centrale d'achat et de mandatement de l'armée de l'air (023075)
Groupe:
Structure centrale d'achat et de mandatement de l'armée de l'air (023075)
date_debut="2008-09-29"
JORFTEXT000019553014(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Dubois (Francis)
service centralisé des achats, Paris
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-05-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Rougié (Jean-Bernard)
établissement du génie, Montauban
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-04-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Rolland (Jean-Paul)
DCNS services, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-04-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Margheri (Philippe)
7e régiment du matériel, Lyon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-04-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Compain-Meteraud (Christian)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Méo (Jean-Pierre)
centre d'essais de lancement de missiles - site Méditerranée, Toulon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Moutel (Jean-Pierre)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Arcueil
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Guyochet (Pierre)
établissement du génie, Montpellier
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Crettet (Alain)
base aérienne 217, Brétigny-sur-Orge
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Latapie (Jean-Louis)
école des troupes aéroportées, Pau
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-12-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Roussel (Michel)
centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-11-05"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Salacruch (Roger)
base d'aéronautique navale, Lann-Bihoué
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-10-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Morge (Jean-Louis)
service des moyens généraux, centre automobile de la défense, Maisons-Laffitte
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Mesnil (Tony)
DCNS, Cherbourg
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Lagarde (François)
centre technique des systèmes d'information, Arcueil
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Geneste (Gilles)
centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins, Saint-Médard-en-Jalles
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Devoos (Thierry)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Saint-Etienne
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Dallerac (Daniel)
direction régionale du matériel, Rennes
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Couavoux (Gilles)
établissement technique, Bourges
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Bombarde (Gilles)
direction régionale du génie, Metz
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Werthle (Pierre)
structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, Brétigny-sur-Orge
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-09-17"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Moreau (Jean-François)
centre d'expertise parisien, Bagneux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-09-17"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Fouillen (Gildas)
DCNS, Toulon - Le Mourillon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-09-17"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Fouillat (Jean-Paul)
centre d'essais en vol, Istres
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-09-17"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Trehin (Gilles)
direction des travaux maritimes, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Trambouze (Christian)
centre d'essais en vol, Toulouse
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Saulnier (Guy)
direction de la qualité et du progrès, établissement central de soutien, Nantes
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Rapin (Guy)
détachement air 277, Varennes-sur-Allier
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Neys (Jean-Pierre)
53e régiment de transmissions, centre de télécommunications et de l'informatique de niveau 1, Lille
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Milin (Marcel)
direction des travaux maritimes, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Bats (Bernard)
Nexter Systems, centre de Tarbes
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Aicardo (Michel)
atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Nozahic (Daniel)
DCNS, Lorient
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-08-06"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Servat (Alain)
institut supérieur de l'aéronautique, Toulouse
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-08-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Pouvreau (François)
centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-08-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Layerle (Christian)
1er régiment de hussards parachutistes, Tarbes
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-08-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Larsonneur (Germain)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Arcueil
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-07-02"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Godel (Pierre)
direction des systèmes d'information de la marine, Cherbourg
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-07-02"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Szymanski (Julien)
établissement de diffusion, d'impression et d'archives du commissariat de l'armée de terre, Saint-Etienne
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Lo Presti (Charles)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Gaboulaud (Patrick)
direction de la qualité et du progrès, centre d'essais en vol, Toulouse
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Dupuy (Régis)
Nexter Systems, centre de Bourges
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Barbe (Jean-Claude)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Lyon, antenne de Lyon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Carpentier (Joël)
direction des travaux maritimes, Toulon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-18"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Minière (Philippe)
école supérieure et d'application du génie, Angers
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-13"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Herviou (Dominique)
établissement du génie, Versailles
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Bieniek (Dominique)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Saclay
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Viale (Patrick)
service de soutien de la flotte, Toulon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Verdery (Pierre)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Saint-Médard-en-Jalles
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Vedrine (Yves)
centre de transmissions gouvernemental, Paris
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Trottier (Joël)
établissement technique, Angers
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Seigneurie (Jean-Paul)
direction des systèmes d'armes, sous-direction du management des projets, Toulouse
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Scialdo (Daniel)
13e base de soutien du matériel, Clermont-Ferrand
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Saliou (Michel)
direction de l'action sociale de l'arrondissement maritime de l'Atlantique, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Salesses (Alain)
centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Rignault (Joël)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Arcueil
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Ragné (Etienne)
centre d'essais de lancement de missiles - site des Landes, Hourtin
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Pujo (Patrice)
centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins, Saint-Médard-en-Jalles
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Poc (Robert)
école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre, Le Luc
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Pirot (René)
direction des plans, du budget et de la gestion - unité de management espace, systèmes d'information opérationnels, Bagneux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Piedoux (Thierry)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Strasbourg
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Paulet (Christian)
établissement technique, Bourges
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Naudin (Christian)
centre d'essais en vol d'Istres, détachement de Brétigny-sur-Orge
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Maye (Didier)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Saint-Médard-en-Jalles
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Maset (Jean-Jacques)
Nexter Systems, centre de Roanne
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Marty (Jean-Marie)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Marie (Philippe)
direction de la qualité et du progrès, centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Léonardo (Régis)
centre technique des systèmes navals, Toulon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Lunven (Daniel)
service de soutien de la flotte, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Le Pape (Bernard)
DCNS ingénierie, Lorient
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Le Mouëllic (Jacques)
direction régionale du génie, Bordeaux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Laprade (Jean)
service local de psychologie appliquée, Paris
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Lagarrigue (Christian)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Lafon (Jean-Louis)
11e base de soutien du matériel, Montauban
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Lachaud (Philippe)
126e régiment d'infanterie, Brive
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Husson (Gilles)
service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre, Rambouillet
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Hourne Raubet (Francis)
3e régiment du matériel, détachement de Pau
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Guillot (Jacques)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Bourges
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Guillaume (Jean-Claude)
6e régiment du matériel, détachement de Gresswiller
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Fouché (Michel)
15e base de soutien du matériel, détachement de Fourchambault
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Fiquemont (Bernard)
base aérienne 117, Paris
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Duverger (Robert)
Nexter Systems, centre de Roanne
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Desbait (Patrick)
école supérieure et d'application du matériel, Bourges
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Denis (Patrick)
43e bataillon de transmissions, Orléans
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Créach (Pierre)
direction régionale du génie, Rennes
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Caliste (Christian)
DCNS services, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Brudieux (Gilles)
DCNS équipements navals, Ruelle
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Bonnin (Jean-Marie)
base aérienne 118, Mont-de-Marsan
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Bonacorsi (Pascal)
Nexter Systems, centre de Roanne
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Blondy (Jean-Jacques)
direction interdépartementale des anciens combattants, Limoges
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Beaufume (Gérard)
centre d'essais de lancement de missiles - site des Landes, Biscarrosse
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Alberny (Pierre)
DCNS, Saint-Tropez
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Abry (Jean)
28e régiment de transmissions, groupement de soutien des télécommunications et de l'informatique, Lyon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Abraham (Jean-Marie)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Schnetzer (Danielle)
épouse Blondet, hôpital d'instruction des armées Bégin, Saint-Mandé
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Pignon (Gérard)
42e régiment de transmissions, Rennes
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-04-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Mahieu (Denis)
centre d'études du Bouchet, Vert-le-Petit
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Perrodeau (Christian)
DCNS, Indret - La Montagne
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-02-16"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Cloutet (Yvon)
centre d'expertise parisien, Bagneux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-01-08"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Berlizot (Thierry)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'établissement public d'insertion de la défense
Groupe:
Établissement public d'insertion de la défense
JORFTEXT000019553010(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Marcel Jurien de la Gravière
Objet:
délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense
date_debut="2008-11-28"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000019553005(source JORF)
renouvellement
30 Septembre 200830/09/2008
De: Roger Chudeau
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
directeur de l'encadrement du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Direction de l'encadrement du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseil_des_ministres
JORFTEXT000019552995(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Ghislaine Matringe
Objet:
directrice de l'encadrement
Groupe:
Direction de l'encadrement
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000019552995(source JORF)
cessation de fonction
30 Septembre 200830/09/2008
De: Salas (Frédéric)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
JORFTEXT000019552992(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Bensadon (Anne-Carole)
praticienne hospitalière
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
JORFTEXT000019552990(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Peltier (Michel)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000019552988(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Corinne de Conti
Objet:
conseillère technique chargée de la communication et de la presse
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019552982(source JORF)
cessation de fonction
30 Septembre 200830/09/2008
De: Henri Susbielle
Objet:
dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures et de l'Agence unique de paiement
au grade d'attaché
Groupe:
Agence unique de paiement
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000019552980(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Florence Balke
Objet:
dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures et de l'Agence unique de paiement
au grade d'attaché
Groupe:
Agence unique de paiement
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000019552978(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Dorine Laville
Objet:
dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures et de l'Agence unique de paiement
au grade d'attaché
Groupe:
Agence unique de paiement
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000019552976(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Masseroli (Sandra), épouse Gindein
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Saint-Dié-des-Vosges (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000019552973(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Lebouteiller (Loïc, Michel, Bernard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pont-Hébert (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000019552971(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Samson (Astrid, Marie-Ange, Michèle)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pont-Hébert (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000019552971(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Alliaume (Gilles, Marie, Edmond)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pont-Hébert (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000019552971(source JORF)
cessation de fonction
30 Septembre 200830/09/2008
De: Jegou (Hyacinthe, Ginette, Adrienne), épouse Bramoulle
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Blaise Lefrancois et Loïc Lebouteiller, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Quettehou (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000019552969(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Lebouteiller (Loïc, Michel, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Blaise Lefrancois et Loïc Lebouteiller, notaires associés
notaire
notaire_residence="Quettehou (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000019552969(source JORF)
cessation de fonction
30 Septembre 200830/09/2008
De: Wylleman (Maryse), épouse Anneron
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lille
Remplace:Mme Le Thanh (Hoang Oanh)
Groupe:
Tribunal d'instance de Lille
tribunal
tribunal_instance="Lille"
suppleant
JORFTEXT000019552967(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Vallat (Fabienne), épouse Medic
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Menton
Remplace:Mme Lardeau (Patricia), épouse Depont
Groupe:
Tribunal d'instance de Menton
tribunal
tribunal_instance="Menton"
suppleant
JORFTEXT000019552965(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Savattier (Marie-José), épouse Dubois
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Tours
Remplace:Mme Marques-Ruiz (Dominique)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Tours
tribunal
tribunal_grande_instance="Tours"
suppleant
JORFTEXT000019552963(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Remoleux (Jean-Dominique)
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Béthune
Remplace:M. Salingue (Frédéric)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Béthune
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
suppleant
JORFTEXT000019552961(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Mortreux (Isabelle), épouse Asensio
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pantin
Remplace:Mme Louis-Alexis (Yolande), épouse Louisia
Groupe:
Tribunal d'instance de Pantin
tribunal
tribunal_instance="Pantin"
suppleant
JORFTEXT000019552959(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Maillefert (Marie-Claude), épouse D'Anna
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bastia
Remplace:Mme Ventura (Joëlle)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bastia
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
suppleant
JORFTEXT000019552957(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Goutte (Clotilde), épouse Guillard
adjointe administrative de 1re classe, au tribunal d'instance de Meaux
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Coulommiers
Groupe:
Tribunal d'instance de Coulommiers
tribunal
tribunal_instance="Coulommiers"
JORFTEXT000019552955(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Morel (Christine), épouse Hissung
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Fahy (Marie-Madeleine), épouse Cuney
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000019552955(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Morel (Christine), épouse Hissung
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Coulommiers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019552955(source JORF)
cessation de fonction
30 Septembre 200830/09/2008
De: Gontier (Véronique), épouse Maurette
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Calais
Groupe:
Tribunal d'instance de Calais
tribunal
tribunal_instance="Calais"
JORFTEXT000019552953(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Lelievre (Stéphanie), épouse Lurette
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Calais
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019552953(source JORF)
cessation de fonction
30 Septembre 200830/09/2008
De: Delattre (Marie-Paule), épouse Rignaux
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Houdain
Groupe:
Tribunal d'instance de Houdain
tribunal
tribunal_instance="Houdain"
JORFTEXT000019552951(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Carton (Michèle), épouse Carbonnier
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Houdain
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019552951(source JORF)
cessation de fonction
30 Septembre 200830/09/2008
De: Bruno Vincent
Objet:
comme
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
JORFTEXT000019552948(source JORF)
désignation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Desplace (Serge)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur mécanicien électricien de classe exceptionnelle à l'administration centrale de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2009-01-19"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019552946(source JORF)
admission
30 Septembre 200830/09/2008
De: Mireille Lewi, née Bernascon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
traductrice principale à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2008-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019552944(source JORF)
admission
30 Septembre 200830/09/2008
De: Baulinet (Christophe)
inspecteur général des finances
Objet:
membre de la commission interministérielle de coordination des contrôles sur les opérations et les bénéficiaires et redevables relevant des fonds communautaires agricoles de garantie
Remplace:Mme Lajoumard (Danièle)
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles sur les opérations et les bénéficiaires et redevables relevant des fonds communautaires agricoles de garantie
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000019552942(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Elizabeth Ducottet
Objet:
membre du conseil général de la Banque de France
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000019552938(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Eric Chevallier
directeur de la communication et de l'information
Objet:
représentant du ministère des affaires étrangères et européennes au conseil d'administration de l'Agence France-Presse
Remplace:Mme Pascale Andreani
Groupe:
Agence France-Presse
conseil_administration
JORFTEXT000019552935(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Olivier Weber
Objet:
ambassadeur chargé de la lutte contre la criminalité organisée
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000019552932(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Stéphane Romatet
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
directeur général de l'administration à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
Direction générale de l'administration à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000019552923(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Bernard Prevost
préfet en position de service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
date_debut="2008-10-01"
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000019552916(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Conte (Catherine)
Objet:
régisseuse d'avances (budget général) auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:
Direction de l'aviation civile Sud-Ouest
date_debut="2008-10-01"
JORFTEXT000019552912(source JORF)
cessation de fonction
30 Septembre 200830/09/2008
De: Roger Chudeau
Objet:
conseiller technique
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
a_sa_demande
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019552907(source JORF)
cessation de fonction
30 Septembre 200830/09/2008
De: Charles Griffith
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2008-12-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019552905(source JORF)
admission
30 Septembre 200830/09/2008
De: Richard Lagarde
commandant de la CRS Autoroutière Lorraine-Alsace
Objet:
à signer
par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
Par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
INTC0830085S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Gilles Deliot
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
5 septembre 2008 portant délégation de signature
INTC0830085S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Bertrand Delehedde
commandant de la CRS no 38 – Illzach-Modenheim
Objet:
à signer
par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
Par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
INTC0830084S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Patrick Antoszewski
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
5 septembre 2008 portant délégation de signature
INTC0830084S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Thierry Tonot
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
5 septembre 2008 portant délégation de signature
INTC0830083S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Michel Rœhm
commandant de la CRS no 33 – Reims
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
À signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
INTC0830083S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Jean-Yves Mercier
commandant de la CRS no 23 – Charleville-Mézières
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
À signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
INTC0830082S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Laurent De Brem
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
5 septembre 2008 portant délégation de signature
INTC0830082S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Christian Rolland
commandant de police de la CRS no 50 – Saint-Etienne
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
À signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
INTC0830081S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Philippe Lopez
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
5 septembre 2008 portant délégation de signature
INTC0830081S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Roger Julia
commandant de la CRS no 49 – Montélimar
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
À signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
INTC0830080S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Cyrille Demange
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
5 septembre 2008 portant délégation de signature
INTC0830080S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Daniel Olie
commandant de police de la CRS no 60 – Montfavet
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
À signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
INTC0830079S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Philippe Legay
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
5 septembre 2008 portant délégation de signature
INTC0830079S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Mounir Hichri
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
5 septembre 2008 portant délégation de signature
INTC0830078S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Richard Fossier
commandant de la CRS no 54 – Marseille
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
À signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
INTC0830078S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Albano Limas
commandant de la CRS no 29 – Lannemezan
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
À signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
INTC0830077S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Dominique Bellon
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
5 septembre 2008 portant délégation de signature
INTC0830077S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Jean-Pierre Contal
commandant de la CRS no 24 – Bon-Encontre
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
À signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
INTC0830076S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Philippe Biremont
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
5 septembre 2008 portant délégation de signature
INTC0830076S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Pierre Desmarescaux
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
5 septembre 2008 portant délégation de signature
INTC0830075S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Eric Degalisse
commandant de la CRS no 52 – Sancerre
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
À signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
INTC0830075S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Eric Laplaud
commandant de la CRS no 51 – Saran
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
À signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
INTC0830074S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Alain Bouisset
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
5 septembre 2008 portant délégation de signature
INTC0830074S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Philippe Donnadieu
commandant de la CRS no 13 – Saint-Brieuc
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
À signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
INTC0830073S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Guirec Blochet
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
5 septembre 2008 portant délégation de signature
INTC0830073S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Patrick Vicente
assurant les fonctions d'adjoint au directeur zonal
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
5 septembre 2008 portant délégation de signature
INTC0830072S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Jean-François Tessier
directeur zonal des CRS Ouest
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant les sanctions « avertissement » et « blâme » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, pour les fautes commises dans le ressort de sa direction zonale
Groupe:
À signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant les sanctions « avertissement » et « blâme » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, pour les fautes commises dans le ressort de sa direction zonale
INTC0830072S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Bruno Mortier
commandant de la CRS no 16 – Saint-Omer
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
À signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
INTC0830071S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Jacques Dorme
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
5 septembre 2008 portant délégation de signature
INTC0830071S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Jacky Merlin
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
5 septembre 2008 portant délégation de signature
INTC0830070S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Pierre Leleu
commandant de la CRS no 15 – Béthune
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
À signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
INTC0830070S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Marc Le Corre
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
5 septembre 2008 portant délégation de signature
INTC0830069S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Bruno Dureux
commandant de la CRS no 12 – Lambersart
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
À signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
INTC0830069S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Eric Speliers
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
5 septembre 2008 portant délégation de signature
INTC0830068S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Eric Cauffiez
commandant de la CRS no 11 – Lambersart
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
À signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
INTC0830068S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Thierry Canesson
assurant les fonctions d'adjoint au directeur zonal
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
5 septembre 2008 portant délégation de signature
INTC0830067S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Jean-François Bas
directeur zonal des CRS Paris
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant les sanctions « avertissement » et « blâme » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, pour les fautes commises dans le ressort de sa direction zonale
Groupe:
À signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant les sanctions « avertissement » et « blâme » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, pour les fautes commises dans le ressort de sa direction zonale
INTC0830067S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Franck Feucher
commandant de la CRS autoroutière ouest Ile-de-France
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
À signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
INTC0830066S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Régis Coquard
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
5 septembre 2008 portant délégation de signature
INTC0830066S(source BOMI)
habilitation
30 Septembre 200830/09/2008
De: Daniel Renauld
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Fédération des services publics – Confédération générale du travail
membre suppléant
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
INTB0830106A(source BOMI)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Julien Charles
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
membre suppléant
Remplace:Mme Sophie Brocas
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
INTB0830106A(source BOMI)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Michel Hanus
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
membre suppléant
Groupe:
Union Nationale des Associations Familiales
suppleant
INTB0830106A(source BOMI)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Bernard Debelle
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
membre suppléant
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
INTB0830106A(source BOMI)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Caroline Favier
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
membre suppléant
Remplace:M. Louis Bonelli
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
INTB0830106A(source BOMI)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Henry Lenepveu
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Fédération des services publics – Confédération générale du travail
membre titulaire
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
INTB0830106A(source BOMI)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Pierre Chambu
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
membre titulaire
Remplace:M. Olivier Guillemot
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
INTB0830106A(source BOMI)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Bertrand Gaume
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
membre titulaire
Remplace:M. Didier Leschi
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
INTB0830106A(source BOMI)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Jean-Marcel Castet
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des régies municipales de pompes funèbres
membre titulaire
Remplace:M. Gilbert Wentz
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
INTB0830106A(source BOMI)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Renauld
prend fin le
25 juillet 2010
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Article 2
Le mandat de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
INTB0830106A(source BOMI)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Lenepveu (Hanus, M.)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Article 2
Le mandat de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
INTB0830106A(source BOMI)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Debelle (Charles, M.)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Article 2
Le mandat de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
INTB0830106A(source BOMI)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Chambu (Castet, M.)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Article 2
Le mandat de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
INTB0830106A(source BOMI)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Gaume (Favier, M.)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Article 2
Le mandat de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
INTB0830106A(source BOMI)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Taberlet (Pierre)
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
DEVN0813478A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Sarrazin (François)
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
DEVN0813478A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Moutou (François)
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
DEVN0813478A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Lebreton (Jean-Dominique)
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
DEVN0813478A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Gaillard (Jean-Michel)
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
DEVN0813478A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Dupouey (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
DEVN0813478A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Dobremez (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
DEVN0813478A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Bretagnolle (Vincent)
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
DEVN0813478A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Blondel (Jacques)
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
DEVN0813478A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Aebischer (Nicolas)
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
DEVN0813478A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Dominique King (INRA)
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Christian Walter
(Agrocampus Rennes)
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Luc Thiébaut
(ENESAD), suppléant : Claude Compagnone (ENESAD)
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Christophe Schwartz
(ENSAIA)
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Jacques Ranger
(INRA), suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Naoufel Mzoughi
(INRA)
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Jean-Charles Munch
(univ. Munich), Winfried Blum (univ. Vienne)
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Christophe Mouvet
(BRGM)
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Gérard Monédiaire
(univ. Limoges)
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Luca Montanarella
(Commission euro péenne, DG JRC) : représentants étrangers
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Patrick Lavelle
(IRD), suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Pierre-Alain Jayet
(INRA)
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Gilles Grolleau
(INRA-ENSAM), suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Gilles Grandjean
(BRGM), suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Stéphane De Cara
(INRA), suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Ary Bruand
(univ. Orléans)
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Eric Blanchart
(IRD)
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Philippe Billet
(SFDE), suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Jacques Berthelin
(CNRS)
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Martial Bernoux
(IRD), suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Enrique Barriuso
(INRA), suppléant : Siobhan Staunton (INRA)
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Anne Véronique Auzet
(CNRS)
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Véronique Souchère
(INRA), suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Agnès Richaume
(univ. Lyon 1), suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Catherine Keller
(univ. Aix-Marseille), suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Cécile Delolme
(ENTPE), suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Claire Chenu
(AgroParisTech)
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique et suppléants
suppleant
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Marion Bardy
chargée de mission au service de la recherche., ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Objet:
chef de projet du programme
Groupe:
Projet du programme
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Dominique King
directeur de recherche, président du centre INRA d'Orléans et délégué régional
Objet:
président du conseil scientifique
Groupe:
Conseil scientifique
president
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Eric Vindimian
Objet:
président du comité d'orientation le chef du service de la recherche
Groupe:
Comité d'orientation le chef du service de la recherche
president
DEVG0822491S(source BODD)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.