INTB0930019A


De: O'Mahony (Patrice)
inspecteur général de l'administration, président
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
25 juillet 2008
susvisés
–
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
INTB0930019A(source BOMI)
nomination
28 Février 200928/02/2009
De: Mazou-Sacko (Youri)
conseiller général du Val-d'Oise, titulaire
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
25 juillet 2008
susvisés
–
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
INTB0930019A(source BOMI)
nomination
28 Février 200928/02/2009
De: Dulouard (Christophe)
vice-président du conseil général du Val-d'Oise, suppléant
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
25 juillet 2008
susvisés
–
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
INTB0930019A(source BOMI)
nomination
28 Février 200928/02/2009
De: Deluga (François)
maire de Le Teich, suppléant
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
25 juillet 2008
susvisés
–
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
INTB0930019A(source BOMI)
nomination
28 Février 200928/02/2009
De: Blot (Yvan)
inspecteur général de l'administration, suppléant
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
25 juillet 2008
susvisés
–
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
INTB0930019A(source BOMI)
nomination
28 Février 200928/02/2009
De: Begorre (Henri)
maire de Maxéville, titulaire
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
25 juillet 2008
susvisés
–
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
INTB0930019A(source BOMI)
nomination
28 Février 200928/02/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.