INTB1521031A


De: Véronique VOLTO)
vice-présidente du conseil départemental de la Haute-Garonne
Objet:
membres de la Commission nationale
prévue à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à larticle 15 de l'arrêté du
29 avril 2015
susvisés, à laquelle participe le directeur général des collectivités locales ou son représentant
représentant des départements
membre suppléant
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
suppleant
INTB1521031A(source BOMI)
nomination
16 Septembre 201516/09/2015
De: Noémie ANGEL
inspectrice de l'administration
Objet:
membres de la Commission nationale
prévue à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à larticle 15 de l'arrêté du
29 avril 2015
susvisés, à laquelle participe le directeur général des collectivités locales ou son représentant
président
membre suppléant
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
suppleant
INTB1521031A(source BOMI)
nomination
16 Septembre 201516/09/2015
De: Jeanne DOCTEUR
conseillère départementale du Val-d'Oise
Objet:
membres de la Commission nationale
prévue à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à larticle 15 de l'arrêté du
29 avril 2015
susvisés, à laquelle participe le directeur général des collectivités locales ou son représentant
représentant des départements
membre titulaire
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
INTB1521031A(source BOMI)
nomination
16 Septembre 201516/09/2015
De: Sylvie ESCANDE-VILBOIS
inspectrice générale de l'administration
Objet:
membres de la Commission nationale
prévue à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à larticle 15 de l'arrêté du
29 avril 2015
susvisés, à laquelle participe le directeur général des collectivités locales ou son représentant
président
membre titulaire
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
INTB1521031A(source BOMI)
nomination
16 Septembre 201516/09/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.