IOCA0905830A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Fabrice Dingreville
chef du bureau de la sécurité et de la réglementation routières
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
IOCA0905830A
(source BOMI)
nomination
30 Mars 2009
30/03/2009
De:
André Bernard
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
IOCA0905830A
(source BOMI)
nomination
30 Mars 2009
30/03/2009
De:
Abdelouahab Abdellatif
agent contractuel au bureau de la sécurité et de la réglementation routières
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
IOCA0905830A
(source BOMI)
nomination
30 Mars 2009
30/03/2009
De:
Alain Divies
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
IOCA0905830A
(source BOMI)
nomination
30 Mars 2009
30/03/2009
De:
Fernand Dieudonné
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
IOCA0905830A
(source BOMI)
nomination
30 Mars 2009
30/03/2009
De:
Yann Trehin
lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de la défense
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
IOCA0905830A
(source BOMI)
nomination
30 Mars 2009
30/03/2009
De:
Nicole Fiévet
chef du bureau de la législation et de la réglementation
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
IOCA0905830A
(source BOMI)
nomination
30 Mars 2009
30/03/2009
De:
Hélène Fortin
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
IOCA0905830A
(source BOMI)
nomination
30 Mars 2009
30/03/2009
De:
Denis Roux
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de la santé et des sports Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
IOCA0905830A
(source BOMI)
nomination
30 Mars 2009
30/03/2009
De:
Guy-Patrick Fontenaille
colonel de gendarmerie
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de la défense
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
IOCA0905830A
(source BOMI)
nomination
30 Mars 2009
30/03/2009
De:
Michel Vilbois
sous-directeur de l'action interministérielle
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
IOCA0905830A
(source BOMI)
nomination
30 Mars 2009
30/03/2009
De:
Dominique Bidou
président du centre d'information et de documentation sur le bruit
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
IOCA0905830A
(source BOMI)
nomination
30 Mars 2009
30/03/2009
De:
Jacky Huot
lieutenant-colonel sapeur pompier à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
IOCA0905830A
(source BOMI)
nomination
30 Mars 2009
30/03/2009
De:
Gilles Bouilhaguet
préfet honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
IOCA0905830A
(source BOMI)
nomination
30 Mars 2009
30/03/2009
De:
François Bernard
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre de la Fédération française du sport automobile Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
IOCA0905830A
(source BOMI)
nomination
30 Mars 2009
30/03/2009
De:
Sébastien Poirier
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre de la Fédération française de motocyclisme Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
IOCA0905830A
(source BOMI)
nomination
30 Mars 2009
30/03/2009
De:
Gilles Bouilhaguet
préfet honoraire
membre titulaire de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Objet:
président de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
president
IOCA0905830A
(source BOMI)
désignation
30 Mars 2009
30/03/2009