IOCD0913494A


De: Delprat (Jean)
pour l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres de la commission d'homologation des systèmes de signalétique instituée par le
décret n° 2008-601 du
24 juin 2008
7
représentants d'associations familiales représentatives, proposés par le ministre en charge de la famille
Groupe:
nomination
28 Février 200928/02/2009
De: Bonnet (Michel)
pour Familles de France
Objet:
membres de la commission d'homologation des systèmes de signalétique instituée par le
décret n° 2008-601 du
24 juin 2008
7
représentants d'associations familiales représentatives, proposés par le ministre en charge de la famille
Groupe:
nomination
28 Février 200928/02/2009
De: Mirski (Jean-Yves)
délégué général du Syndicat de l'édition vidéo numérique
Objet:
membres de la commission d'homologation des systèmes de signalétique instituée par le
décret n° 2008-601 du
24 juin 2008
6
représentant des éditeurs et des diffuseurs, proposés par le ministre de la culture et de la communication après consultation des organisations professionnelles
au titre des éditeurs
Groupe:
nomination
28 Février 200928/02/2009
De: Fornay (Georges)
président du syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs
Objet:
membres de la commission d'homologation des systèmes de signalétique instituée par le
décret n° 2008-601 du
24 juin 2008
6
représentant des éditeurs et des diffuseurs, proposés par le ministre de la culture et de la communication après consultation des organisations professionnelles
au titre des éditeurs
Groupe:
nomination
28 Février 200928/02/2009
De: Wehmeyer (Philippe)
directeur général de la société GAME
Objet:
membres de la commission d'homologation des systèmes de signalétique instituée par le
décret n° 2008-601 du
24 juin 2008
6
représentant des éditeurs et des diffuseurs, proposés par le ministre de la culture et de la communication après consultation des organisations professionnelles
au titre des diffuseurs
Groupe:
nomination
28 Février 200928/02/2009
De: Delerue (Bernard)
directeur du disque, de la vidéo et des jeux vidéo de la FNAC
Objet:
membres de la commission d'homologation des systèmes de signalétique instituée par le
décret n° 2008-601 du
24 juin 2008
6
représentant des éditeurs et des diffuseurs, proposés par le ministre de la culture et de la communication après consultation des organisations professionnelles
au titre des diffuseurs
Groupe:
nomination
28 Février 200928/02/2009
De: Denis (Jean)
de la mission de valorisation des innovations pédagogiques à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres de la commission d'homologation des systèmes de signalétique instituée par le
décret n° 2008-601 du
24 juin 2008
Groupe:
nomination
28 Février 200928/02/2009
De: Blanchot (Guillaume)
directeur du multimédia et des industries techniques au Centre national de la cinématographie
Objet:
membres de la commission d'homologation des systèmes de signalétique instituée par le
décret n° 2008-601 du
24 juin 2008
Groupe:
nomination
28 Février 200928/02/2009
De: Servant (Anne-Marie)
en charge de la santé des jeunes au bureau de santé des populations de la direction générale de la santé
Objet:
membres de la commission d'homologation des systèmes de signalétique instituée par le
décret n° 2008-601 du
24 juin 2008
Groupe:
nomination
28 Février 200928/02/2009
De: Monrozier (Pascale)
en charge des pratiques des jeunes au bureau des actions territoriales et interministérielles à la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Objet:
membres de la commission d'homologation des systèmes de signalétique instituée par le
décret n° 2008-601 du
24 juin 2008
Groupe:
nomination
28 Février 200928/02/2009
De: Blanc (Anne-Gaël)
magistrat au bureau de la législation et des affaires juridiques de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
membres de la commission d'homologation des systèmes de signalétique instituée par le
décret n° 2008-601 du
24 juin 2008
Groupe:
nomination
28 Février 200928/02/2009
De: Auclair-Rabinovitch (Anne)
administrateur civil hors classe, chef du bureau des questions pénales à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques du ministère de l'intérieur
Objet:
présidente de la commission d'homologation des systèmes de signalétique instituée par le
décret n° 2008-601 du
24 juin 2008
Groupe:
president
nomination
28 Février 200928/02/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.