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De: Lise (Claude)
député de la Martinique
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Kucheida (Jean-Pierre)
maire de Liévin (Pas-de-Calais), député
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Hervé (Edmond)
maire de Rennes (Ille-et-Vilaine), député
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Frêche (Georges)
maire de Montpellier (Hérault), député
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Foucher (Jean-Pierre)
maire de Clamart (Hauts-de-Seine), député
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Devedjian (Patrick)
député des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Carême (René)
maire de Grande-Synthe (Nord)
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Carignon (Alain)
maire de Grenoble (Isère), député
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Bousquet (Jean)
maire de Nîmes (Gard), député
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Bockel (Jean-Marie)
maire de Mulhouse (Haut-Rhin), député
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Belorgey (Jean-Michel)
député de l'Allier
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Bredin (Frédérique)
maire de Fécamp (Seine-Maritime), député
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
16 Avril 199116/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.