16 Avril 1991

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bannwarth (Dominique, Jean, Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708977(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Desaulty (Pierre, Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Cortabarria et Lasa (Ina ki)
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
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diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Deries (Pierre, François, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Cortabarria et Lasa (Ina ki)
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
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diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Degre (Thierry, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Cortabarria et Lasa (Ina ki)
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École nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
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16 Avril 199116/04/1991
De: Cunnac (Michel, Paul, Albert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Cortabarria et Lasa (Ina ki)
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École nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
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16 Avril 199116/04/1991
De: Croue (Frédéric, Dimitri, Raoul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Cortabarria et Lasa (Ina ki)
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École nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
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16 Avril 199116/04/1991
De: Courtial (Gérard, Christian, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Cortabarria et Lasa (Ina ki)
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École nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
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16 Avril 199116/04/1991
De: Coden (Pascal, René, Robert)
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le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
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16 Avril 199116/04/1991
De: Chovin (Pascal, Philippe)
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le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
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16 Avril 199116/04/1991
De: Chekou (Sufyan)
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le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
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16 Avril 199116/04/1991
De: Chatenoud (Olivier, Jacques, Claude)
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le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
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16 Avril 199116/04/1991
De: Camier (Pierre, Claude, Louis)
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le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
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16 Avril 199116/04/1991
De: Brochot (Jérôme, André, Gabriel)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Bourgue (Olivier, Maurice)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Bordes (Philippe, Jean)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Blanc (Serge, Daniel)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Berriaud (Christophe, Paul, Marie)
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le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
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16 Avril 199116/04/1991
De: Berger (Xavier, Elias)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Benamara (Ahmed)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Benadjaoud (Robert, Philippe, Georges)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Beaudoux (Olivier, Jean, Emile)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Beau (François, Marie, André)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Baudet (Philippe, Joseph)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Ball (Eric, Antoine)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Allegre (Olivier, Eric)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Alibert (Philippe, Alain)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Derou (Sophie, Nathalie)
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Cortabarria et Lasa (Ina ki)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Capdessus (Cécile, Henriette)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Bocquet (Caroline, Marie, Geneviève)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Doux (Dominique)
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École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
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16 Avril 199116/04/1991
De: Dewevre (Dominique)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Detavernier (Claude)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Cuiller (Claude)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Creton (Yanick)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Boudelle (Claude)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Tissier (Olivier)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Tellier (Jean-Luc)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Richet (Christophe)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Revillion (François-Régis)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Renac (Laurent)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Ramamonjisoa (David)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Picard (Pierre-Laurent)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Misbahi (Abderrahim)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Martyniak (Bruno)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Loiseleux (Bruno)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Lescieux (Jean-Pierre)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Leroy (Christian)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Legros (Olivier)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Leclere (Rémy)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Larcher (Hervé)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Kets (Florent)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Kechmire (Mohamed)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Joan (Eric)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Jean (Laurent)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Janiseck (Jean-Yves)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Hurez (Thierry)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Honoré (Bernard)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Herbin (Luc)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Herbault (Eric)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Hennion (David)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Hary (Ivan)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Guyart (Charles)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Guerrini (Jean-François)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Gonella (Olivier)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Girard (Alain)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Germanaz (Eric)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Garchette (Hervé)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Fricheteau (Thierry)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Ferrero (Daniel)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Fatras (Christian)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Ecrohart (Philippe)
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16 Avril 199116/04/1991
De: Duvillier (Alexis)
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Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Dutilleul (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Dujancourt (Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Dugit Gros (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Dryepondt (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Douilly (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Diverchy (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Dielenschneider (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Dequidt (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Delattre (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Declerck (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Daudigny (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Crochart (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Cordier (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Claquin (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Clain (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Chieux (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Cheruy (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Cayoux (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Carpentier (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Busa (Patrizio)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Bruhier (Stanislas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Bourigault (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Boulay (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Boudereaux (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Borgogno (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Bertin (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Benlamlih (Mohammed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Apiou (François, Junior)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Abi Chaaya (Elie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Leloir (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Druez (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Demeestere (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Bouissonade (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Abou (Carine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000708976(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Aguilar (Armand)
capitaine d'infanterie
Objet:
en application du décret no 70-1097 du
23 novembre 1970
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000708559(source JORF)
intégration
16 Avril 199116/04/1991
De: Latrille (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller hors classe de tribunal administratif au tribunal administratif de Rennes
Groupe:
Tribunal administratif de Rennes
date_debut="1991-10-07"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
depart_retraite
JORFTEXT000000708558(source JORF)
admission
16 Avril 199116/04/1991
De: Marie-Jeanne Amable
Objet:
Remplace:M. André-Jean Olivier
Groupe:
Société immobilière de la Martinique
JORFTEXT000000708557(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Ariane Obolensky
Objet:
administrateur de la société centrale du groupe d'entreprises nationales d'assurance Groupe des assurances nationales
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-Luc de Boissieu
Groupe:
Société centrale du Groupe des assurances nationales
JORFTEXT000000708409(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Hanoux (Daniel)
3e échelon, avec une ancienneté conservée de 1 an 8 mois 20 jours; 4e échelon
Objet:
attaché de 2e classe du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire et classés
compte tenu de la durée du stage et, le cas échéant, des bonifications d'ancienneté pour services militaires et des services antérieurs pris
en application des articles 16-1 à 16-4 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
modifié
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000708380(source JORF)
titularisation
16 Avril 199116/04/1991
De: Rochmann (Gabrielle)
2e échelon
Objet:
attaché de 2e classe du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire et classés
compte tenu de la durée du stage et, le cas échéant, des bonifications d'ancienneté pour services militaires et des services antérieurs pris
en application des articles 16-1 à 16-4 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
modifié
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000708380(source JORF)
titularisation
16 Avril 199116/04/1991
De: Gautraud (Nathalie)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon stagiaire, aux services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="1991-04-18"
JORFTEXT000000708371(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Rondepierre (Daniel)
Docteur
cardiologie, au centre hospitalier de Bourg-en-Bresse (01)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Remesy (Michel)
Docteur
pédiatrie, au centre hospitalier spécialisé Gérard-Marchand, à Toulouse (31)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Reiff (Jacques)
Docteur
chirurgie polyvalente, au centre hospitalier de Thiers (63)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Pueyo (Jacques)
Docteur
gastro-entérologie et hépatologie, au centre hospitalier de Carcassonne (11)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Lemaire (Rémi)
Docteur
médecine polyvalente, au centre hospitalier de Montargis (45)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Lebeau (Jean-Claude)
Docteur
pédiatrie, au centre hospitalier de Rambouillet (78)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Juston (Max)
Docteur
gastro-entérologie et hépatologie, au centre hospitalier de Trinité (97)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Hamon (Patrick)
Docteur
endocrinologie, au centre hospitalier de Chambéry (73)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Fournier (Jean-Claude)
Docteur
pédiatrie, au centre hospitalier de Tulle (19)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Chauveau (Pierre)
Docteur
pédiatrie, au centre hospitalier du Havre (76)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Ballon (Claude)
Docteur
gynécologie-obstétrique, au centre hospitalier de Gonesse (95)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Agard (Dominique)
Docteur
gastro-entérologie et hépatologie, au centre hospitalier de Gonesse (95)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Sigal-Nahum (Michèle)
Docteur
dermatologie, au centre hospitalier d'Argenteuil (95)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Ravenet (Nicole)
Docteur
pédiatrie, au centre hospitalier de Lisieux (14)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Praud (Elisabeth)
Docteur
pédiatrie, au centre hospitalier du Mans (72)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Mozelle (Monique)
Docteur
pédiatrie, au centre hospitalier de Troyes (11)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Mougenot (Simone)
Docteur
pédiatrie, au centre hospitalier d'Epinal (88)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Cassaet Amanieu (Marie)
Docteur
médecine polyvalente, au centre hospitalier de Bazas (33)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Benoît Seigneur (Micheline)
Docteur
anesthésie-réanimation chirurgicale, au centre hospitalier d'Alès (30)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Barrois (Brigitte)
Docteur
rééducation et réadaptation fonctionnelle, au centre hospitalier de Gonesse (95)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Augereau (Françoise)
Docteur
biochimie, au centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois (93)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Anglaret (Hélène)
Docteur
biologie polyvalente, au centre hospitalier de Saint-Cloud (92)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000708370(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Cosnard (Guy)
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
premier représentant suppléant du ministère de la défense
Remplace:M. Bocquet (Michel-André)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000526845(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Bocquet (Michel-André)
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
premier représentant titulaire du ministère de la défense
Remplace:M. Garetta (Léon)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
JORFTEXT000000526845(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Alibert (Thierry)
secrétaire général de 2e classe des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture de 2e classe à la préfecture de la Marne
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000526757(source JORF)
intégration
16 Avril 199116/04/1991
De: Marie (Nathalie)
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère des départements et territoires d'outre-mer depuis le
20 février 1990
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
avec une ancienneté conservée de 1 an (stage)
date_debut="1991-02-20"
JORFTEXT000000526754(source JORF)
titularisation
16 Avril 199116/04/1991
De: Marie (Nathalie)
Objet:
au 2e échelon de son grade
avec une ancienneté d'échelon épuisée
date_debut="1991-02-20"
JORFTEXT000000526754(source JORF)
promotion
16 Avril 199116/04/1991
De: Albos (Marie-Paule)
attaché administratif des services extérieurs
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
attaché d'administration centrale, 2e classe, 7e échelon (avec une ancienneté du 22 février 1988)
date_debut="1990-11-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
JORFTEXT000000526753(source JORF)
intégration
16 Avril 199116/04/1991
De: Michel (Maurice)
Docteur
oto-rhino-laryngologie, au centre hospitalier régional et universitaire de Fort-de-France (97)
Objet:
praticiens à temps plein
chargés des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000526750(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Menage (Charles)
Docteur
chirurgie polyvalente, service de chirurgie-I, au centre hospitalier de Joigny (89)
Objet:
praticiens à temps plein
chargés des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000526750(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Marx (Olivier)
Docteur
stomatologie, au centre hospitalier de Longjumeau (91)
Objet:
praticiens à temps plein
chargés des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000526750(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Georges (Bernard)
Docteur
ophtalmologie, au centre hospitalier de Neufchâteau (88)
Objet:
praticiens à temps plein
chargés des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000526750(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Despres (Paul)
Docteur
pédiatrie, au centre hospitalier de Rambouillet (78)
Objet:
praticiens à temps plein
chargés des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000526750(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Julien (Martine)
Docteur
anatomie et cytologie pathologiques, au centre hospitalier de Libourne (33)
Objet:
praticiens à temps plein
chargés des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000526750(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Churet (Marie-Thérèse)
Docteur
médecine polyvalente, au centre hospitalier de Loches (37)
Objet:
praticiens à temps plein
chargés des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000526750(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Achkar (Baïdaa)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Godineau (Martial)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: George (Olivier, Albert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Gautheron (Benoît, Robert, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Garcon (Philippe, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Favre (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Dusserre (Christophe, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Dieraert (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Di Meglio (Fabrice, Maurice, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Daligaud (Eric, Jean, Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Coquard (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Cirot (Eric, Yves, Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Chiapella (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Chartrain (Patrice, Yves, Gustave)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Chapuis (Frédéric, Yves, Albert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Chambelland (Jean, Philippe, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Chalaye (Jean-Pierre, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Carron (Igor, Jacques, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Calvier (Rémi, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Burgain (Philippe, Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Briet (Richard, Luc, Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Bouthors (Guillaume, Pierre, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Bouanat (Franck, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Bellon (Philippe, Robert, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Beis (Antoine, Paul, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Beau (Eric, Francis, Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Fuertes-Morlans (Marie-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Dupas (Céline, Cécile, Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Collignon (Priscille, Marie, Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Audurier (Valérie, Jeanne, Bernadette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000526593(source JORF)
diplome
16 Avril 199116/04/1991
De: Pierre Tronchon
Objet:
directeur de l'Ecole d'architecture de Languedoc-Roussillon
Remplace:M. César Juve
Groupe:
Direction de l'École d'architecture de Languedoc-Roussillon
date_debut="1991-02-01"
ecole="École d'architecture de Languedoc-Roussillon"
JORFTEXT000000343709(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Brouque (Jean-Pierre)
attaché d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'intérieur
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture de 1re classe à la préfecture des Deux-Sèvres
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000343708(source JORF)
intégration
16 Avril 199116/04/1991
De: Bekelynck (Thérèse), épouse Vigneron
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
président suppléant
Remplace:M. Borra (Pierre)
Groupe:
Comité national du tableau de l'ordre des experts-comptables et des comptables agréés
suppleant
president
JORFTEXT000000343707(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Borra (Pierre)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
président du Comité national du tableau de l'ordre des experts-comptables et des comptables agréés
Remplace:M. Schoux (Antony)
Groupe:
Comité national du tableau de l'ordre des experts-comptables et des comptables agréés
president
JORFTEXT000000343707(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Van Den Bussche (Frantz-Albert)
inspecteur des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture-analyste de 2e classe à la préfecture de la Haute-Garonne
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000343706(source JORF)
intégration
16 Avril 199116/04/1991
De: Audebaud (Guillaume)
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère des départements et territoires d'outre-mer depuis le
1er janvier 1990
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
avec une ancienneté conservée de 3 ans et 15 jours (1 an
au titre du service national, 1 an et 15 jours
fonctionnaire de catégorie B et 1 an
attaché stagiaire)
Groupe:
Service national, 1 an et 15 jours
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000343553(source JORF)
titularisation
16 Avril 199116/04/1991
De: Audebaud (Guillaume)
Objet:
au 3e échelon de son grade
avec une ancienneté conservée de 1 an et 15 jours
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000343553(source JORF)
promotion
16 Avril 199116/04/1991
De: Audebaud (Guillaume)
Objet:
au 2e échelon de son grade
avec une ancienneté conservée de 2 ans et 15 jours
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000343553(source JORF)
promotion
16 Avril 199116/04/1991
De: Chulot (Jacques)
inspecteur des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture de 2e classe à la préfecture de l'Essonne
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000343517(source JORF)
intégration
16 Avril 199116/04/1991
De: Raphaël Hadas-Lebel
conseiller d'Etat, président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de la Villette
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000343516(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Marie-Jeanne Amable
Objet:
Remplace:M. André-Jean Olivier
Groupe:
Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
JORFTEXT000000343515(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Marie-Jeanne Amable
Objet:
Remplace:M. André-Jean Olivier
Groupe:
Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
JORFTEXT000000343514(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Bocquet (Philippe)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Poitiers
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Poitiers
date_debut="1991-05-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
JORFTEXT000000343513(source JORF)
désignation
16 Avril 199116/04/1991
De: Mesnard (Jeanne)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-05-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000343513(source JORF)
désignation
16 Avril 199116/04/1991
De: Cornier (Françoise)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
1er échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er novembre 1990)
date_debut="1990-11-01"
JORFTEXT000000343512(source JORF)
promotion
16 Avril 199116/04/1991
De: Ferrand (Martine)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
1er échelon (ancienneté dans l'échelon du 23 octobre 1990)
date_debut="1990-10-23"
JORFTEXT000000343512(source JORF)
promotion
16 Avril 199116/04/1991
De: Sarafis (Annie)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
1er échelon (ancienneté dans l'échelon du 13 septembre 1990)
date_debut="1990-09-13"
JORFTEXT000000343512(source JORF)
promotion
16 Avril 199116/04/1991
De: Barral (Simone)
attaché d'administration centrale de 1re classe
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 2 mars 1989)
date_debut="1990-09-13"
JORFTEXT000000343512(source JORF)
promotion
16 Avril 199116/04/1991
De: Michas (Danielle)
inspecteur des services commerciaux et administratifs, détachée
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
2e échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er janvier 1989)
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000343512(source JORF)
promotion
16 Avril 199116/04/1991
De: Alle (Elisabeth)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
1er échelon (ancienneté dans l'échelon du 3 janvier 1989)
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000343512(source JORF)
promotion
16 Avril 199116/04/1991
De: Michas (Danielle)
inspecteur des services administratifs et commerciaux, détachée
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
attaché d'administration centrale de 2e classe
JORFTEXT000000343511(source JORF)
inscription
16 Avril 199116/04/1991
De: Sarafis (Annie)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
JORFTEXT000000343511(source JORF)
inscription
16 Avril 199116/04/1991
De: Ferrand (Martine)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
JORFTEXT000000343511(source JORF)
inscription
16 Avril 199116/04/1991
De: Cornier (Françoise)
attachés d'administration centrale de 2e classe
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
JORFTEXT000000343511(source JORF)
inscription
16 Avril 199116/04/1991
De: Alle (Elisabeth)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
JORFTEXT000000343511(source JORF)
inscription
16 Avril 199116/04/1991
De: Barral (Simone)
attaché d'administration centrale de 1re classe
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
Deuxième liste
JORFTEXT000000343511(source JORF)
inscription
16 Avril 199116/04/1991
De: Torcatis (Guy)
Objet:
pour être radié de son corps d'origine
afin d'être admis, pour limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
26 mai 1991
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon
depart_retraite
JORFTEXT000000343479(source JORF)
réintégration
16 Avril 199116/04/1991
De: Lise (Claude)
député de la Martinique
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Comité interministériel des villes
JORFTEXT000000160058(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Kucheida (Jean-Pierre)
maire de Liévin (Pas-de-Calais), député
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Comité interministériel des villes
JORFTEXT000000160058(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Hervé (Edmond)
maire de Rennes (Ille-et-Vilaine), député
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Comité interministériel des villes
JORFTEXT000000160058(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Frêche (Georges)
maire de Montpellier (Hérault), député
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Comité interministériel des villes
JORFTEXT000000160058(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Foucher (Jean-Pierre)
maire de Clamart (Hauts-de-Seine), député
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Comité interministériel des villes
JORFTEXT000000160058(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Devedjian (Patrick)
député des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Comité interministériel des villes
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nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Carême (René)
maire de Grande-Synthe (Nord)
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Comité interministériel des villes
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nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Carignon (Alain)
maire de Grenoble (Isère), député
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Comité interministériel des villes
JORFTEXT000000160058(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Bousquet (Jean)
maire de Nîmes (Gard), député
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Comité interministériel des villes
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nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Bockel (Jean-Marie)
maire de Mulhouse (Haut-Rhin), député
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Comité interministériel des villes
JORFTEXT000000160058(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Belorgey (Jean-Michel)
député de l'Allier
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Comité interministériel des villes
JORFTEXT000000160058(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Bredin (Frédérique)
maire de Fécamp (Seine-Maritime), député
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Comité interministériel des villes
JORFTEXT000000160058(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Pipelier (Yves)
Objet:
au grade d'inspecteur régional des transmissions
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000159888(source JORF)
promotion
16 Avril 199116/04/1991
De: Caselles (Vincent)
Objet:
au grade d'inspecteur régional des transmissions
au titre de l'année 1991
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promotion
16 Avril 199116/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.