JORFTEXT000000160348


De: Menard (Louis)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
c) Représentants du secteur Commerce et utilisation
Suppléant
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
suppleant
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Rossier (Louis)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
a) Représentants du secteur Production
Suppléant
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
suppleant
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Torelli (Alain)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
c) Représentants du secteur Commerce et utilisation
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Tischmacher (Raymond)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
c) Représentants du secteur Commerce et utilisation
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Perrin (Guy)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
c) Représentants du secteur Commerce et utilisation
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Nourault (Max)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
c) Représentants du secteur Commerce et utilisation
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Meunier (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
c) Représentants du secteur Commerce et utilisation
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Ignasse (Jean-François)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
c) Représentants du secteur Commerce et utilisation
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Geoffre (Noël)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
c) Représentants du secteur Commerce et utilisation
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Filiol (Roger)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
c) Représentants du secteur Commerce et utilisation
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Bejar (François)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
c) Représentants du secteur Commerce et utilisation
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Arnout (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
c) Représentants du secteur Commerce et utilisation
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Alleton (Daniel)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
c) Représentants du secteur Commerce et utilisation
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Allard (Robert)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
c) Représentants du secteur Commerce et utilisation
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Le Roy (Adrien)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
b) Représentants du secteur Coopération
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Cometti (Pierre)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
b) Représentants du secteur Coopération
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Vele (Michel)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
a) Représentants du secteur Production
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Renaud (Michel)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
a) Représentants du secteur Production
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Privat (Pascal)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
a) Représentants du secteur Production
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Ottenwaelder (Ollivier)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
a) Représentants du secteur Production
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Omnes (Denis)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
a) Représentants du secteur Production
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Mathis (Olivier)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
a) Représentants du secteur Production
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Laplace (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
a) Représentants du secteur Production
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Bert (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
a) Représentants du secteur Production
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Bernhard (Jean-Marc)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
a) Représentants du secteur Production
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Befve (Christian)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
a) Représentants du secteur Production
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Alary (Bernard)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
a) Représentants du secteur Production
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Tuffeli (Marie-France)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
c) Représentants du secteur Commerce et utilisation
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Facon (Evelyne)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
c) Représentants du secteur Commerce et utilisation
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Pellegrino (Hélène)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
a) Représentants du secteur Production
Titulaires
Groupe:
date_fin="1996-05-31"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Dupoirier (Alain)
Objet:
en remplacement des membres démissionnaires
b) Représentants du secteur Commerce et utilisation
Suppléants
Remplace:M. Budant (Jean-Claude)
Groupe:
date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Avondo (Rolland)
Objet:
en remplacement des membres démissionnaires
b) Représentants du secteur Commerce et utilisation
Suppléants
Remplace:M. Douard (Dominique)
Groupe:
date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Bourne (Henri, Jacques)
Objet:
en remplacement des membres démissionnaires
a) Représentants du secteur Production
Suppléant
Remplace:M. Sebire (Patrick)
Groupe:
date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Bosch (Jérôme)
Objet:
en remplacement des membres démissionnaires
b) Représentants du secteur Commerce et utilisation
Titulaires
Remplace:M. Watrinet (Claude)
Groupe:
date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Bannwarth (Patrick)
Objet:
en remplacement des membres démissionnaires
b) Représentants du secteur Commerce et utilisation
Titulaires
Remplace:M. Prudhomme (R.)
Groupe:
date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Denis (Louis)
Objet:
en remplacement des membres démissionnaires
a) Représentants du secteur Production
Titulaire
Remplace:M. Grazuolo (J.)
Groupe:
date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Moinet (Daniel)
Objet:
Représentant du secteur Production
Titulaire
Groupe:
date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
nomination
19 Juin 199019/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.