JORFTEXT000000161685


De: Robert (Jean-Jacques)
sénateur de l'Essonne
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Huchon (Jean)
sénateur de Maine-et-Loire
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Demerliat (Jean-Pierre)
sénateur de la Haute-Vienne
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Boyer (Jean)
sénateur de l'Isère
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Masson (Jean-Louis)
député de la Moselle
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Brune (Alain)
député du Jura
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Blum (Roland)
député des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bassinet (Philippe)
député des Hauts-de-Seine
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Baeumler (Jean-Pierre)
député du Haut-Rhin
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Moinard (Louis)
sénateur de la Vendée
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Husson (Roger)
sénateur de la Moselle
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Emin (Jean-Paul)
sénateur de l'Ain
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bellanger (Jacques)
sénateur des Yvelines
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Oehler (Jean)
député du Bas-Rhin
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Le Bris (Gilbert)
député du Finistère
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Cousin (Alain)
député de la Manche
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Cazalet (Robert)
député de la Gironde
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Beaufils (Jean)
député de la Seine-Maritime
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 199204/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.