JORFTEXT000000161777
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Raymond (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
membre suppléant
Remplace:
M. Anciaux (Jean-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
10 Octobre 1992
10/10/1992
De:
Baleynaud (Patrice)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter la région Centre
membre suppléant
Remplace:
M. Poulain (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
10 Octobre 1992
10/10/1992
De:
Grossetete (Françoise)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter la région Rhône-Alpes
membre suppléant
Remplace:
M. Jacon (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
10 Octobre 1992
10/10/1992
De:
Billardon (André)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
membre titulaire
Remplace:
M. Nesme (Jean-Marc)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
10 Octobre 1992
10/10/1992
De:
Pelicot (Joël)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter la région Centre
membre titulaire
Remplace:
M. Bordas (James)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
10 Octobre 1992
10/10/1992
