Comité de bassin Loire-Bretagne

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Jean-Louis LEDEUX
conseiller départemental de la Vienne
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le comité de bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Louis MICHEL
Groupe:
Comité national de l'eau
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000045536804(source JORF)
nomination
09 Avril 202209/04/2022
De: James GANDRIEAU
maire de Sainte Pexine (Vendée)
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le comité de bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Jean-François ROBERT
Groupe:
Comité national de l'eau
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000045536804(source JORF)
nomination
09 Avril 202209/04/2022
De: Daniel FRECHET
président de l'établissement public Loire
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le comité de bassin Loire-Bretagne
Remplace:Mme Christiane JODAR
Groupe:
Comité national de l'eau
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000045536804(source JORF)
nomination
09 Avril 202209/04/2022
De: Philippe BARRY
président de l'EPAGE du bassin de la Vienne
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le comité de bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Christian COUTURIER
Groupe:
Comité national de l'eau
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000045536804(source JORF)
nomination
09 Avril 202209/04/2022
De: Samia RIFFAUD
conseillère communautaire déléguée (Limoges métropole)
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le comité de bassin Loire-Bretagne
Remplace:Mme Sophie AUCONIE
Groupe:
Comité national de l'eau
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000045536804(source JORF)
nomination
09 Avril 202209/04/2022
De: Laurent LUCAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Loire-Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000042533200(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: James GANDRIEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Loire-Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000042533200(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Philippe ALBERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Loire-Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000042533200(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Cécile GALLIEN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Loire-Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000042533200(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Emmanuel DURAND
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Thierry CHATRY
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Joël PELICOT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: James GANDRIEAU
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Claude CAUDAL
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Maurice BONNET
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Roger THOMAZO
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Benoît ROLLAND
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Roger Le GOFF
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Hervé BESSONNET
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Pierre BERGER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne au sens de l'article D. 113-14 du code rural et de la pêche maritime, ou parmi les établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Serge PERROCHON
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: René MARCELLOT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jacques COUTURIER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Gilbert BEAUJANEAU
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Philippe ALBERT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Laurent LUCAUD
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Louis DEMOIS
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Thierry COZIC
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Le GARFF TRUHAUD Francette
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Cécile GALLIEN
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne au sens de l'article D. 113-14 du code rural et de la pêche maritime, ou parmi les établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Thomas Clivio
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des Usagers
Industries
Remplace:M. Olivier Fontaine
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042331445(source JORF)
nomination
16 Septembre 202016/09/2020
De: Etienne Berthuit
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des Usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Luc Belliard
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042331445(source JORF)
nomination
16 Septembre 202016/09/2020
De: Claire Paulic
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Remplace:M. Gilbert Favreau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042331445(source JORF)
nomination
16 Septembre 202016/09/2020
De: Ludovic JOMIER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels Nouvelle-Aquitaine
Remplace:Mme Clarisse PINEL
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000041567525(source JORF)
nomination
13 Février 202013/02/2020
De: Arnaud CHARPENTIER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseil départemental Vendée
Remplace:Mme Cécile BARREAU
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000041567525(source JORF)
nomination
13 Février 202013/02/2020
De: Jean-François MARY
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin de la Vilaine
Remplace:Mme Solène MICHENOT
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000041491859(source JORF)
nomination
29 Janvier 202029/01/2020
De: François GIBON
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industrie compétente domaine portuaire
Remplace:M. Jean-Guy VALETTE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000039256762(source JORF)
nomination
23 Octobre 201923/10/2019
De: Gilbert Le MEIGNAN
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:M. Marc BEAUFILS
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000039110621(source JORF)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Pierre GUINOT
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Bourgogne-Franche-Comté
Remplace:M. Daniel SIRUGUE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000038766891(source JORF)
nomination
16 Juillet 201916/07/2019
De: Luc SERVANT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Bernard GOUPY
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000038599620(source JORF)
nomination
13 Juin 201913/06/2019
De: Didier GUYON
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Michel de BEAUMESNIL
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000038599620(source JORF)
nomination
13 Juin 201913/06/2019
De: Philippe DUCEPT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Michel DAUTON
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000038599620(source JORF)
nomination
13 Juin 201913/06/2019
De: Pascal CHATAIGNIER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Pierre TROUVAT
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000038599620(source JORF)
nomination
13 Juin 201913/06/2019
De: Nicolas CHARRETIER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Bernard DENIS
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000038599620(source JORF)
nomination
13 Juin 201913/06/2019
De: Edwige KERBORIOU
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Alain TIENGOU
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000038599620(source JORF)
nomination
13 Juin 201913/06/2019
De: Nicolle MATHYS
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Remplace:Mme Dominique LEFEBVRE-RAUDE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000038543890(source JORF)
nomination
04 Juin 201904/06/2019
De: Raymond Le BRAZIDEC
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux Bretagne
Remplace:M. André CROCQ
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000038423816(source JORF)
nomination
27 Avril 201927/04/2019
De: Hervé BESSONNET
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Remplace:M. Laurent BOUDELIER
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000038342690(source JORF)
nomination
07 Avril 201907/04/2019
De: Jean-Paul COMBEMOREL
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Marc BRUGUIERE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="2019-06-01"
JORFTEXT000038342690(source JORF)
nomination
07 Avril 201907/04/2019
De: Jean-Michel BODENES
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Bertrand DELACHE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000038190613(source JORF)
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Michelle RIVET
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre-Val de Loire
Remplace:M. Benoît FAUCHEUX
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000038190613(source JORF)
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Fabrice CHOLLET
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Cher
Remplace:M. Emmanuel RIOTTE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000037421521(source JORF)
nomination
22 Septembre 201822/09/2018
De: Christophe VERRIER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Yannick COLLET
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000037248791(source JORF)
nomination
26 Juillet 201826/07/2018
De: Lionel MARTIN
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Antoine LARDON
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000037248791(source JORF)
nomination
26 Juillet 201826/07/2018
De: Daniel SIRUGUE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000037248791(source JORF)
nomination
26 Juillet 201826/07/2018
De: Eric BLACHON
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000037248791(source JORF)
nomination
26 Juillet 201826/07/2018
De: Philippe Le GAL
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Conchyliculture
Remplace:M. Pascal CHELLET
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000037182117(source JORF)
nomination
12 Juillet 201812/07/2018
De: Claude DOUCET
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Conseils départementaux
Indre
Remplace:Mme Nadine BELLUROT
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000037182117(source JORF)
nomination
12 Juillet 201812/07/2018
De: Clarisse PINEL
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnels
Nouvelle-Aquitaine
Remplace:M. Jacques ROBERT
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036944964(source JORF)
nomination
26 Mai 201826/05/2018
De: Marie Mézière-Fortin
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnels
Pays de la Loire
Remplace:M. Georges Plessis
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036849563(source JORF)
nomination
29 Avril 201829/04/2018
De: Jean-Claude Brossier
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Centre-Val de Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036800684(source JORF)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Jean-Yves Piriou
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Bretagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036800684(source JORF)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Delphine LOUBIERE
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Industries
Représentants des usagers
Industries
Remplace:Mme Céline CAROLY
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036259664(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Freddy HERVOCHON
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loire-Atlantique
Remplace:M. Philippe GROSVALET
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036210238(source JORF)
nomination
16 Décembre 201716/12/2017
De: Philippe de DREUZY
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Sylviculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: François BOCK
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
EPTB de la Vienne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Daniel FRECHET
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
EPTB de la Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Eric TOURON
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Pays de la Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Laurent GERAULT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Pays de la Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jérôme ORVAIN
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: André CROCQ
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bretagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Thierry BURLOT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bretagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Emmanuel FERRAND
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Louis LEDEUX
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Vienne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Bernard SAUVADE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Puy-de-Dôme
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Louis MICHEL
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Mayenne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Paul BOISNEAU
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Maine-et-Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Michel LECHAUVE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loiret
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Philippe GROSVALET
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loire-Atlantique
Remplace:M. Freddy HERVOCHON
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Fabrice BOIGARD
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Indre-et-Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Marc HERVE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Ille-et-Vilaine
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Georges LOSTANLEN
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Finistère
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Gilbert FAVREAU
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Deux-Sèvres
Remplace:M. Bernard BELAUD
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Emmanuel RIOTTE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Cher
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Christian CHITO
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Allier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Francis ROME
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Président de CLE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jacques ROBERT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Eric BLACHON
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Solène MICHENOT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
EPTB de la Vilaine
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Cécile BARREAU
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Vendée
Remplace:M. Noël FAUCHER
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Séverine YVARD
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Orne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Marie-Christine LE QUER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Morbihan
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Christiane JODAR
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Nadine BELLUROT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Indre
Remplace:M. Claude DOUCET
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Brigitte LARDY
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haute-Vienne
Remplace:M. Pierre LEFORT
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Nathalie ROUSSET
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haute-Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Eric TAUFFLIEB
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Pierre TROUVAT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Syndicat d'irrigants
Remplace:M. James GANDRIEU
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000035986490(source JORF)
nomination
08 Novembre 201708/11/2017
De: Michel DAUTON
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Pierre TROUVAT
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000035986490(source JORF)
nomination
08 Novembre 201708/11/2017
De: Serge PERROCHON
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes diverses
Remplace:Mme Sophie AUCONIE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000035986490(source JORF)
nomination
08 Novembre 201708/11/2017
De: Sophie AUCONIE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Agglomération ou établissement publics de coopération intercommunale de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Thierry VALLEE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000035986490(source JORF)
nomination
08 Novembre 201708/11/2017
De: James GANDRIEAU
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes ou établissement publics de coopération intercommunales ruraux
Remplace:M. Pierre RABINEAU
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000034991875(source JORF)
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Laurent BOUDELIER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes littoral
Remplace:M. Jean-Yves GAGNEUX
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000034991875(source JORF)
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Jean-Pierre REZE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Serge CEDELLE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000034991875(source JORF)
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Jean-Bernard DAMIENS
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Jérôme BOUJOT
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000034991875(source JORF)
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Jacques COUTURIER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Marc SAUVEZ
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000034991875(source JORF)
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Thierry VALLEE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Agglomération ou établissement publics de coopération intercommunale de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000034991875(source JORF)
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Jacques Le TARNEC
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Agglomération ou établissement publics de coopération intercommunale de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Bruno MAURIN
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000034991875(source JORF)
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Jean-Louis DEMOIS
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Agglomération ou établissement publics de coopération intercommunale de plus de 100 000 habitants
Remplace:Mme Odile VIGNAL
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000034991875(source JORF)
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Cécile GALLIEN
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes de montagne
Remplace:M. Michel BRAVARD
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000034991875(source JORF)
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Dominique BLAISE
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Jean-Pierre SIMARD
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000034976327(source JORF)
nomination
21 Juin 201721/06/2017
De: Le QUER Christine
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux Morbihan
Remplace:M. Yves BLEUNVEN
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000034680107(source JORF)
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Bernard PUYENCHET
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Remplace:M. Jacques LEMARE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000034025116(source JORF)
nomination
11 Février 201711/02/2017
De: Bertrand DELACHE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Olivier BRET
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000033519566(source JORF)
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Jean-Pierre BERGER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Commune de montagne
Remplace:M. Jean-François BARNIER
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000033519566(source JORF)
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Philippe NOYAU
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Benoît LONQUEU
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="2016-11-09"
JORFTEXT000033338892(source JORF)
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Etienne GANGNERON
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Vincent SAILLARD
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="2016-11-09"
JORFTEXT000033338892(source JORF)
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Jean-Guy VALETTE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Hervé GRIGNOU
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000033318929(source JORF)
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Dominique CHEVILLON
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socio-professionnels
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Remplace:M. Philippe MORANDEAU
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000033318929(source JORF)
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Catherine SCHAEPELYNCK
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socio-professionnels
Agriculture
Remplace:M. Christian AIME
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000033318929(source JORF)
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Denis LEGRET
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Régis PETROT
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000032965640(source JORF)
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Jérémy GRANDIERE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Jean-Daniel GANNE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000032965640(source JORF)
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Fabrice BOIGARD
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Indre-et-Loire
Remplace:M. Jean-Pierre GASCHET
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000032695441(source JORF)
nomination
14 Juin 201614/06/2016
De: Eliane AUBERGER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Remplace:M. Pierre MOSSANT
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000032695441(source JORF)
nomination
14 Juin 201614/06/2016
De: Emmanuel FERRAND
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne - Rhône-Alpes
Remplace:M. Daniel DUGLERY
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000032695435(source JORF)
nomination
14 Juin 201614/06/2016
De: Laurent GERAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Pays de la Loire
Remplace:M. Christophe DOUGE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000032435048(source JORF)
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: Nicolas GAMACHE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Remplace:M. Serge MORIN
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000032435048(source JORF)
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: Jean-Jacques CORSAN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Remplace:M. Jean-Bernard DAMIENS
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000032435048(source JORF)
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: Benoît FAUCHEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre-Val de Loire
Remplace:M. Gilles DEGUET
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000032182889(source JORF)
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Thierry BURLOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bretagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000032182889(source JORF)
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Hicham BOUJLILAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne - Franche-Comté
Remplace:M. André LEFEBVRE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000032182889(source JORF)
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Daniel DUGLERY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne - Rhône-Alpes
Remplace:M. Christian BOUCHARDY
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000032182889(source JORF)
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Caroline BEVILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne - Rhône-Alpes
Remplace:Mme Marie-Hélène RIAMON
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000032182889(source JORF)
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Florentina MOATAR
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des usagers
Personne qualifiée
Remplace:Mme Michèle LEGEAS
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000032174422(source JORF)
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Alain GUIHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
au titre de la coopération interdépartementale
Remplace:M. Sébastien DUGLEUX
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000031933773(source JORF)
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Francette Le GARFF TRUHAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou établissements publics de coopération intercommunale ruraux
Remplace:M. Loïc RAOULT
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000031933773(source JORF)
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Bernard PALPUCUER
»
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Lozère
Lire : «
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030885817(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Bernard PALPACUER
», au lieu de : «
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Lozère
Lire : «
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030885817(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Pierre GASCHET
»
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Indre-et-Loire
Lire : «
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030885817(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Jean-Pierre GASCHET
», au lieu de : «
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Indre-et-Loire
Lire : «
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030885817(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Christine JODAR
»
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loire
Lire : «
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030885817(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Christiane JODAR
», au lieu de : «
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loire
Lire : «
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030885817(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Lionel QUILLET
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Charente-Maritime
Remplace:M. Patrick BLANCHARD
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030852561(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Jean-Yves PIRIOU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnels
Bretagne
Remplace:M. Lionel LE BORGNE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030775350(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Jean-Louis LEDEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Vienne
Remplace:M. Edouard RENAUD
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030775350(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Bernard SAUVADE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Puy-de-Dôme
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030775350(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Yves BLEUNVEN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Morbihan
Remplace:M. Gérard PIERRE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030775350(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Pierre GASCHET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Indre-et-Loire
Remplace:Mme Martine CHAIGNEAU
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030775350(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Jacques LEMARE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Eure-et-Loir
Remplace:M. Jean-François MANCEAU
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030775350(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Emmanuel RIOTTE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Cher
Remplace:M. Pascal VIGUIE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030775350(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Christian CHITO
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Allier
Remplace:M. Daniel ROUSSAT
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030775350(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Noël FAUCHER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Vendée
Remplace:M. Jacques OUDIN
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: François BOUSSARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Sarthe
Remplace:M. Gérard VERON
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Frédéric BROCHOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Saône-et-Loire
Remplace:M. Jean-Paul DICONNE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Louis MICHEL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Mayenne
Remplace:M. Marc BERNIER
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Jean-Paul BOISNEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Maine-et-Loire
Remplace:M. Jean-Pierre CHAVASSIEUX
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Bernard PALPUCUER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Lozère
Remplace:M. Pierre HUGON
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Michel LECHAUVE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loiret
Remplace:M. Gérard MALBO
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Louis de REDON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loir-et-Cher
Remplace:M. Jean-Luc BRAULT
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Freddy HERVOCHON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loire-Atlantique
Remplace:M. Claude NAUD
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Claude DOUCET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Indre
Remplace:M. Jean-Louis CAMUS
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Marc HERVE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Ille-et-Vilaine
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Pierre LEFORT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haute-Vienne
Remplace:M. Gérard LAMARDELLE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Georges LOSTANLEN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Finistère
Remplace:Mme Armelle HURUGUEN
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Bernard BELAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Deux-Sèvres
Remplace:M. Jean-Louis POTIRON
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Thierry GAILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Creuse
Remplace:M. Jacky GUILLON
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Séverine YVARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Orne
Remplace:M. Robert LOQUET
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Blandine DELAPORTE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Nièvre
Remplace:M. Daniel BARBIER
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Christine JODAR
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loire
Remplace:M. Iwan MAYET
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Nathalie ROUSSET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haute-Loire
Remplace:M. Jacques ROUSTIDE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Véronique MEHEUST
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Côtes-d'Armor
Remplace:M. Philippe DELSOL
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Benoît Rolland
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des collectivités territoriales
Communes littoral
Remplace:M. Olivier Cojan
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030732537(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Jacques Robert
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des usagers
Milieux socio-professionnels
Limousin
Remplace:M. Christian Groleau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030674600(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Philippe Morandeau
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels Poitou-Charentes
Remplace:M. Gérald Viaud
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030591716(source JORF)
nomination
14 Mai 201514/05/2015
De: Olivier Bret
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Distributeur d'eau
Remplace:M. Bernard Falgas
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030391252(source JORF)
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Claude Caudal
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou établissement publics de coopération intercommunales ruraux
Remplace:M. Thierry Dupoue
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030391252(source JORF)
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Jean-Luc Belliard
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des usagers
Industrie
Remplace:M. Eric Le Dault
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030258560(source JORF)
nomination
20 Février 201520/02/2015
De: Andrée Rouffet-Pinon
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des usagers
Association agréée de protection de la nature
Remplace:Mme Elisabeth Saillard
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030258560(source JORF)
nomination
20 Février 201520/02/2015
De: Philippe Bodard
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Frédéric Tricot
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029476595(source JORF)
nomination
20 Septembre 201420/09/2014
De: Jean-Paul PIERSON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: James GANDRIEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Syndicat d'irrigants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre SIMARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc BRUGIERE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe BOISNEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Mickaël VALLEE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Benoit BITEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Organismes de protection des marais Atlantique
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Bernard VOISIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André VIGIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian SOUBOUROU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain ROBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques PATURAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe MILLIERAS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yoann MERY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric LE DAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Grégory HANGARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé GRIGNOU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard GOUSSET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier FONTAINE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Michel FAUCONNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique DURAND
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Vincent DREVET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique DHUY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Xavier DE BOYSSON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yannick COLLET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Henry COISNE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre BUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard FALGAS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry CHATRY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal CHELLET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard ROUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François-Marie PELLERIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre MOSSANT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilles HUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Josselin DE LESPINAY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Régis PETROT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Antoine LARDON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Daniel GANNE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul DORON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian SAQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard QUENOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean PENAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre GUILLAUME
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André GILBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc BEAUFILS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis COLLETER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre TROUVAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain TIENGOU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Vincent SAILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-René MENIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Benoît LONQUEU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard GOUPY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard DENIS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel de BEAUMESNIL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Nicolas BONNEFOUS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian AIME
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel VENDROT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Activités nautiques
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Serge MORIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe DOUGE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Pays de la Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Bernard DAMIENS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Limousin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilles DEGUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry BURLOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bretagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André LEFEBVRE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian BOUCHARDY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Edouard RENAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vienne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques OUDIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vendée
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard VERON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Sarthe
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul DICONNE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Saône-et-Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard SAUVADE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Puy-de-Dôme
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Robert LOQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Orne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel BARBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nièvre
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard PIERRE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Morbihan
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc BERNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Mayenne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre CHAVASSIEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Maine-et-Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre HUGON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lozère
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard MALBO
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loiret
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Iwan MAYET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Luc BRAUL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loir-et-Cher
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude NAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire-Atlantique
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis CAMUS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Indre
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc HERVE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ille-et-Vilaine
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard LAMARDELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Vienne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques ROUSTIDE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François MANCEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis POTIRON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Deux-Sèvres
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacky GUILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Creuse
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe DELSOL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côtes-d'Armor
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal VIGUIE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Cher
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patrick BLANCHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente-Maritime
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sébastien DUGLEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel ROUSSAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Allier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François ROBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Loïc RAOULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre RABINEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Joël PELICOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Auguste FAUVEL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry DUPOUE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Luc DRAPEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Maurice BONNET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Roger THOMAZO
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Francis GROSJEAN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian GRIMPRET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Roger Le GOFF
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Yves GAGNEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier COJAN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean PRORIOL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel BRAVARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François BARNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric TRICOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc SAUVEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric RAMBAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Rémi POINTEREAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: René MARCELLOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marc GIBEY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Serge CEDELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jérôme BOUJOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe BONNIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilbert BEAUJANEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe ALBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno MAURIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Laurent LUCAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel FRECHET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry COZIC
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian COUTURIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric BLACHON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérald VIAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Georges PLESSIS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Pays de la Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian GROLEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Limousin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Guy JANVROT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Centre
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Lionel LE BORGNE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Bretagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric TAUFFLIEB
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc SAUMUREAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Auvergne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Céline CAROLY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Lénaïck LE FAOU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Elisabeth SAILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique LEFEBVRE-RAUDE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Régine BRUNY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle ROCHER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marie-Jeanne HERILIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patricia MAUSSION
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marie-Hélène RIAMON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Martine CHAIGNEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Indre-et-Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Armelle HURUGUEN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Finistère
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Brigitte LE SAULNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Anne d'AUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sophie AUCONIE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Odile VIGNAL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Stéphanie ANTON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Yves MOËLO
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude GAULANDEAU
(agriculture biologique)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michèle LEGEAS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Iwan Mayet
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des collectivités territoriales
Conseil général
Loire
Remplace:M. Michel Chartier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000028023829(source JORF)
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jean-Pierre Chavassieux
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des collectivités territoriales
Conseil général de Maine-et-Loire
Remplace:M. Roger Chevalier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027991683(source JORF)
nomination
26 Septembre 201326/09/2013
De: Jean-François Manceau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Roger Chevalier
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000027845339(source JORF)
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Pierre Trouvat
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027655234(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Vincent Saillard
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Remplace:M. Jean-Guy Pommery
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027655234(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-René Menier
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Remplace:M. Joseph Menard
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027655234(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Philippe Lirochon
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027655234(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Bernard Goupy
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027655234(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Bernard Denis
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027655234(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Michel de Beaumesnil
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Remplace:M. Jean-Louis Laurent
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027655234(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Yvon Boutier
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027655234(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Nicolas Bonnefous
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Remplace:M. Pierre Cormier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027655234(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Christian Aimé
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027655234(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Christophe Millieras
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Claude Cussatlegras
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027530795(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Rémy Lambert
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Nicolas Diebolt
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027530795(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Edouard Renaud
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vienne
Remplace:M. Yves Gargouil
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027382450(source JORF)
nomination
03 Mai 201303/05/2013
De: Mickaël Vallée
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des usagers
Pêche maritime
Remplace:M. Louis Vilaine
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027266614(source JORF)
nomination
04 Avril 201304/04/2013
De: Jean-Luc Brault
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des collectivites territoriales
Conseils généraux
Loir-et-Cher
Remplace:M. Michel Leroux
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027266614(source JORF)
nomination
04 Avril 201304/04/2013
De: Bernard Falgas
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Michel Romestain
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027084721(source JORF)
nomination
16 Février 201316/02/2013
De: Gérard Malbo
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loiret
Remplace:M. Jean-Pierre Hurtiger
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027084721(source JORF)
nomination
16 Février 201316/02/2013
De: Philippe Defossez
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant choisi par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000027084715(source JORF)
nomination
16 Février 201316/02/2013
De: Marc Brugière
en remplacement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant choisi par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000027084715(source JORF)
nomination
16 Février 201316/02/2013
De: Thierry Chatry
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
représentant des usagers
Distributeur d'eau
Remplace:Mme Anne de Bagneux
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000026705673(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Marc Brugiere
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Philippe Defossez
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000026368253(source JORF)
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Alain Robert
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Roland Goetz
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000026368253(source JORF)
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Jacques Paturat
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Philippe Blin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000026368253(source JORF)
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Hervé Grignou
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Max Fabre
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000026368253(source JORF)
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Olivier Fontaine
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Rémy Baert
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000026368253(source JORF)
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Henri Coisne
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:Mme Christine Ollivier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000026368253(source JORF)
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Jean-Louis Catheline
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Bernard Voisin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000026368253(source JORF)
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Eric Le Dault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants choisis par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Au titre des professions industrielles
Remplace:M. Philippe Blin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000026152249(source JORF)
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Jean-Michel Fauconnier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants choisis par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Au titre des professions industrielles
Remplace:M. Jean-Bernard Voisin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000026152249(source JORF)
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Anne de Bagneux
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
représentante des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Jacques Labarre
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024961665(source JORF)
nomination
14 Décembre 201114/12/2011
De: Pierre Mossant
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Remplace:Mme Nino-Anne Dupieux
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024564905(source JORF)
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: Marc Hervé
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des collectivités territoriales
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Remplace:M. Christian Couet
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024564905(source JORF)
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: André Lefebvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Bernard Sauvade
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000024535949(source JORF)
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Gilles Deguet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Jean-Baptiste Giraud
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000024535949(source JORF)
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Jean-Louis Camus
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Loire-Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000024535949(source JORF)
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Thierry Burlot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Gilles Clément
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000024535949(source JORF)
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Régis Petrot
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Association agréée de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Denis Legret
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Yves Gargouil
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vienne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Pierre Diconne
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Saône-et-Loire
Remplace:M. Jean-Paul Drapier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Bernard Sauvade
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Puy-de-Dôme
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Robert Loquet
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Orne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Daniel Barbier
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nièvre
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Gérard Pierre
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Morbihan
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Pierre Hugon
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lozère
Remplace:M. Hubert Libourel
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Chartier
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire
Remplace:M. Jean-Baptiste Giraud
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Leroux
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loir-et-Cher
Remplace:M. Gilles Clément
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Claude Naud
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire-Atlantique
Remplace:M. Bernard Deniaud
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Louis Camus
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Indre
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Christian Couet
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ille-et-Vilaine
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Gérard Lamardelle
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Vienne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-François Manceau
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Louis Potiron
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Deux-Sèvres
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Loïc Raoult
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côtes-d'Armor
Remplace:M. Ange Herviou
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Paul Bernard
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Cher
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Patrick Blanchard
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente-Maritime
Remplace:M. Philippe Guilloteau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Pascal Vernisse
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Allier
Remplace:M. Daniel Roussat
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Martine Chaigneau
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Indre-et-Loire
Remplace:M. Alain Kerbriand-Postic
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Armelle Huruguen
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Finistère
Remplace:M. Jean-Paul Le Roux
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Monique Rivory
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieu socio-professionnel
Rhône-Alpes
Remplace:M. Raoul Chauvet
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Alain Leyrat
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
représentant des usagers
Milieux socio-professionnels
Limousin
Remplace:M. Bernard Valadas
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000023720693(source JORF)
nomination
17 Mars 201117/03/2011
De: Yoann Mery
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
représentant des usagers
Milieux socio-professionnels
Industrie
Remplace:Mme Florence Quioc
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000023720693(source JORF)
nomination
17 Mars 201117/03/2011
De: Jean-Pierre Pierson
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
représentant des usagers
Tourisme
Remplace:M. Daniel Bourry
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000023682615(source JORF)
nomination
10 Mars 201110/03/2011
De: Jean-François Manceau
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Remplace:M. Yani Pichard
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000023261820(source JORF)
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Yves Lepage
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
représentant des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000023087108(source JORF)
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Hervé Bracou
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Clément Lavigne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000022424066(source JORF)
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Jacques Labarre
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Michel Carle
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000022424066(source JORF)
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Serge Morin
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000022424066(source JORF)
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Jean-Bernard Damiens
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Limousin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000022424066(source JORF)
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: André Lefebvre
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Remplace:M. Wilfrid Sejeau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000022424066(source JORF)
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Marie-Hélène Riamon
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Rhône-Alpes
Remplace:M. Christian Avocat
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000022424066(source JORF)
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Christophe Dougé
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Pays de la loire
Remplace:M. Jean-Pierre Le Scornet
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000022360655(source JORF)
nomination
18 Juin 201018/06/2010
De: Gilles Deguet
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre
Remplace:Mme Agnès Thibal
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000022360655(source JORF)
nomination
18 Juin 201018/06/2010
De: Thierry Burlot
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bretagne
Remplace:Mme Pascale Loget
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000022360655(source JORF)
nomination
18 Juin 201018/06/2010
De: Christian Bouchardy
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne
Remplace:M. Yves Gueydon
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000022360655(source JORF)
nomination
18 Juin 201018/06/2010
De: Bernard Deniaud
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire-Atlantique
Remplace:Mme Françoise Verchère
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000022293483(source JORF)
nomination
03 Juin 201003/06/2010
De: Daniel Guillard
directeur interrégional adjoint
Objet:
en fonction de leurs propres disponibilités, d'assurer la suppléance de
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
Agence de l'eau Loire-Bretagne
DEVT1007390S(source BODD)
charge
10 Avril 201010/04/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général
au sein de ces instances
Objet:
en fonction de leurs propres disponibilités, d'assurer la suppléance de
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
Agence de l'eau Loire-Bretagne
DEVT1007390S(source BODD)
charge
10 Avril 201010/04/2010
De: Patrick Bourven
directeur interrégional du Centre-Est, ou
Objet:
en fonction de leurs propres disponibilités, d'assurer la suppléance de
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
Agence de l'eau Loire-Bretagne
DEVT1007390S(source BODD)
charge
10 Avril 201010/04/2010
De: Bruno Détanger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000021990594(source JORF)
nomination
19 Mars 201019/03/2010
De: Philippe Blin
en remplacement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000021990594(source JORF)
nomination
19 Mars 201019/03/2010
De: Frédéric Tricot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Collectivités territoriales
Remplace:M. Alain Cadec
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000021990594(source JORF)
nomination
19 Mars 201019/03/2010
De: Xavier Martin Lechevalier
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes littoral
Remplace:M. Alain Cadec
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000021696274(source JORF)
nomination
16 Janvier 201016/01/2010
De: Jean-Louis Danjoux
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Bruno Détanger
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000021509259(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Didier Bessers
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des usagers
Industrie
Remplace:M. Samuel Guichard
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000020793538(source JORF)
nomination
26 Juin 200926/06/2009
De: Philippe Blin
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des usagers
Industries
Remplace:Mme Véronique Gouin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019866038(source JORF)
nomination
04 Décembre 200804/12/2008
De: Guy Janvrot
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnels
Centre
Remplace:M. Jean-Pierre Barnagaud
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019354957(source JORF)
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Lénaïck Le Faou
»
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Batellerie
Au lieu de : «
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019354957(source JORF)
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Léanick Le Faou
», lire : «
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Batellerie
Au lieu de : «
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019354957(source JORF)
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Daniel BOURRY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Pierre SIMARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe DEFOSSEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe BOISNEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Louis VILAINE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: James GANDRIEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Organismes d'irrigation
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard GRASSET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Organismes de protection des marais Atlantique
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Bernard VOISIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Fabio URSO
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian SOUBOUROU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jacques PAINVIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Eric LE DAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Clément LAVIGNE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Guillaume HEMOND
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Samuel GUICHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard GOUSSET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Roland GOETZ
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Michel FAUCONNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Max FABRE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Nicolas DIEBOLT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Dominique DHUY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bruno DETANGER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Claude CUSSATLEGRAS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Paul CHEVRIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pierre BUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Claude BOULAY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Rémy BAERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Michel ROMESTAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Michel CARLE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pascal CHELLET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard ROUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: François-Marie PELLERIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gilles HUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian GUINARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christophe DOUGE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Josselin de LESPINAY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Denis LEGRET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Antoine LARDON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Daniel GANNE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Paul DORON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian SAQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean PENAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Michel LE MAUFF
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: André GILBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Daniel BIDEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Raymond BESSE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Laurent BOUTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pierre TROUVAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Guy POMMERY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Joseph MENARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe LIROCHON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Louis LAURENT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard GOUPY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard DENIS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pierre CORMIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Yvon BOUTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian AIME
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Michel VENDROT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Activités nautiques
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian AVOCAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Serge MORIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Pierre LE SCORNET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Pays de la Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Bernard DAMIENS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Limousin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Wilfrid SEJEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Yves GUEYDON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Yves GARGOUIL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vienne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jacques OUDIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vendée
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gérard VERON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Sarthe
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Paul DRAPIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Saône-et-Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard SAUVADE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Puy-de-Dôme
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Robert LOQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Orne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Daniel BARBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nièvre
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gérard PIERRE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Morbihan
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Marc BERNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Mayenne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Roger CHEVALIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Maine-et-Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Hubert LIBOUREL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lozère
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Pierre HURTIGER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loiret
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Baptiste GIRAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gilles CLEMENT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loir-et-Cher
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Louis CAMUS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Indre
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Alain KERBRIAND-POSTIC
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Indre-et-Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian COUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ille-et-Vilaine
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gérard LAMARDELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Vienne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jacques ROUSTIDE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Paul LE ROUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Finistère
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Yani PICHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Louis POTIRON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Deux-Sèvres
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jacky GUILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Creuse
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Ange HERVIOU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côtes-d'Armor
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Paul BERNARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Cher
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe GUILLOTEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente-Martime
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Sébastien DUGLEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Daniel ROUSSAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Allier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-François TURPAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: René REGNAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Eric RAMBAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Michel GUEGAN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Joël FAUQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Serge BOULADE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Claude BLIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Noël BEGUIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Maxime PAUL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Roger LE GOFF
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian GRIMPRET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Marc FERRE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Alain CADEC
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Iwan MAYET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean DIGONNET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Michel BRAVARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Frédéric TRICOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pierre-Alain ROIRON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Noël ROCHER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Serge LEPELTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pierre LEFORT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Luc GODEFROY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Marc GIBEY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gilles BOURDOULEIX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe BONNIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe BODARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gilbert BEAUJANEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe ALBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard WITASSE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christophe ROUILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Djamel IBRAHIM-OUALI
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Nicolas GAUTREAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian COUTURIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Daniel BLUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-François BARNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Raoul CHAUVET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gérald VIAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Georges PLESSIS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Pays de la Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard VALADAS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Limousin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Pierre BARNAGAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Centre
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Paul GUYOMARC'H
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Bretagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Eric TAUFFLIEB
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Marc SAUMUREAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Auvergne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Florence QUIOC
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christine OLLIVIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Nathalie LE CLEZIO
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Véronique GOUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Catherine BELLOIR
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Léanick LE FAOU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Nino-Anne DUPIEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Agnès THIBAL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pascale LOGET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bretagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Françoise VERCHERE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire-Atlantique
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Laure DEROCHE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Annie DAVY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Mireille COULON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Anne d'AUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Joël PELICOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Claude GAULANDEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pascale BRIAND
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian Saquet
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des différentes catégories d'usagers
Consommateurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Edouard Flipo
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000018277067(source JORF)
nomination
13 Mars 200813/03/2008
De: Norbert Michaud
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries de papier-carton et cellulose
Suppléant
Remplace:M. Jean-François Monsaingeon
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000824931(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Roger Chevalier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des départements
Maine-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. Allain Richard
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000824931(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Geoffroy Vignes
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Claude Lemaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000823253(source JORF)
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Eric Trochon
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Christian Corvaisier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000823253(source JORF)
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Patrick Trillon
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Serge Bionnier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000823253(source JORF)
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Florent Michel
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Louis Belloche
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000823253(source JORF)
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Serge Gelot
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:Mme Marie-Thérèse Bonneau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000823253(source JORF)
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Pierre Cormier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Xavier Courboin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000823253(source JORF)
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Jean-Michel Berland
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Pierre Trouvat
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000823253(source JORF)
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Noël Rocher
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Jean-Michel Hery
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000823253(source JORF)
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Hélène Philippe
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries chimiques et pétrolières
Suppléante
Remplace:M. Bernard Thibaud
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000823253(source JORF)
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Pierre Trouvat
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jean-Paul Lumineau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000823253(source JORF)
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Joseph Menard
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jean-Yves Houssin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000823253(source JORF)
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Bernard Goupy
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Henry Tison
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000823253(source JORF)
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Christian Aime
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jean-Louis Viot
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000823253(source JORF)
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Jean-Pierre Gerondeau
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Basse-Normandie
Orne
Suppléant
Remplace:M. Jean-Michel Bouvier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000822589(source JORF)
nomination
10 Février 200710/02/2007
De: Catherine Herbertz
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Rhône-Alpes
Suppléant
Remplace:M. Christian Avocat
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000822589(source JORF)
nomination
10 Février 200710/02/2007
De: Jean-Michel Hery
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Remplace:M. Christian Robert-Blancharelle
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000822589(source JORF)
nomination
10 Février 200710/02/2007
De: Michel Carle
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
représentant des différentes catégories d'usagers
au titre des distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Henri Deudon
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000822435(source JORF)
nomination
10 Février 200710/02/2007
De: Clément Lavigne
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des différentes catégories d'usagers
Industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Remplace:M. Michel Laborde
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000641365(source JORF)
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Christian Avocat
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Rhône-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Jean-Philippe Bayon
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000610939(source JORF)
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Bernard Sauvade
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Auvergne
Puy-de-Dôme
Titulaire
Remplace:M. Gérard Betenfeld
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000610939(source JORF)
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Annie Davy
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Autres
Suppléante
Remplace:M. Jean-François Barnier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000422985(source JORF)
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Jean-Noël Beguier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Brice Lalonde
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000422985(source JORF)
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Jean-François Barnier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Remplace:M. Jean-Noël Beguier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000422985(source JORF)
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Marc Bernier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des départements
Pays de la Loire
Mayenne
Suppléant
Remplace:M. Michel Nicolas
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000638635(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Philippe Bodard
Objet:
membre suppléant du Comité de bassin Loire-Bretagne
représentant des différentes catégories d'usagers
au titre des organismes d'aménagement et de développement
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000422725(source JORF)
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Roseline Foucault
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne :Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Suppléante
Remplace:M. Daniel Bourry
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000454235(source JORF)
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Daniel Bourry
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne :Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Titulaire
Remplace:Mme Roseline Foucault
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000454235(source JORF)
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Murriel Padovani-Lorioux
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Limousin
Suppléante
Remplace:M. Jean-Bernard Damiens
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000457837(source JORF)
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Jean-Bernard Damiens
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Limousin
Titulaire
Remplace:Mme Murriel Padovani-Lorioux
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000457837(source JORF)
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Christian Avocat
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Rhône-Alpes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Joseph Joubert
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Bernard Damiens
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Limousin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Alain Beignet
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Centre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Gérard Mevel
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bretagne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Michel Bonnefille
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Auvergne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Daniel Bourry
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Philippe Boisneau
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Alain Le Menac'h
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Lionel Bridiers
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Yves Landrein
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Gérard Guinot
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Alain Dieu
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Yves Colleter
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Aquaculture (eau douce)
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Pierre Trouvat
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Claude Lemaire
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Bernard Denis
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Xavier Courboin
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Christian Corvaisier
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Serge Bionnier
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Louis Belloche
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Lucien Moullier
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Yves Gargouil
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Vienne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Henri Papin
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Deux-Sèvres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Bernard Ferrier
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Michel Dupont
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Vendée
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: François Jacob
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Sarthe
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Michel Nicolas
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Mayenne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Michel Piron
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Maine-et-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Claude Bricaud
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Loire-Atlantique
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Pierre Drieux
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Haute-Vienne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Philippe Breuil
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Creuse
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Gérard Souchon
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Lozère
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Pierre Hurtiger
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loiret
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Alain Quillout
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loir-et-Cher
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Claude Doucet
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Indre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Serge Fauve
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Eure-et-Loir
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Pierre Pietu
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Cher
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Henri Kersuzan
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Morbihan
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Charles Thepaut
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Ille-et-Vilaine
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Prosper Besnard
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Côtes-d'Armor
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: André Mamessier
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Saône-et-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Christian Barle
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Nièvre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Michel Bouvier
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Orne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Bertrand Pasciuto
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Puy-de-Dôme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Daniel Estieu
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Haute-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Paul Cherasse
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Allier
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jacques Morisset
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Marc Laffineur
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Titulaire : Jean-Jacques Guerin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Christian Grimpret
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Patrick Charles
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Michel Guegan
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Michel Colin
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Industries sidérurgiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Michel Bondis
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Industries mécaniques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-François Monsaingeon
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Industries de papier, carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Baptiste Sauvage
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Industries de caoutchouc
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Bernard Thibaud
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Industries chimiques et pétrolières
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Gilles Poupot
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Laiterie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Michel Brisson
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Conserveries
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: David Charbonnier
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Abattoirs
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Michel Hery
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Michel Thiolliere
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jacques Personne
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Pierre-André Perissol
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Luc Lamirault
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-François Barnier
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Tanguy Delamarre
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: René Seux
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Christian Bouchardy
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Marc Gaucher
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Electricité de France
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Michel Romestain
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean Penaud
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Loïc Le Pollès
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Raymond Besse
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: François-Marie Pellerin
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Bernard Guillemot
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Paul Genet
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Christophe Gavallet
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: René Daniere
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Dominique Meyer
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Alain Landeau
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Christian Jaulin
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: CLaude Cussaslegras
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Henri Le Gleau
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière viande
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Christian Griner
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière lait
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Dominique Dhuy
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière lait
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Françoise Marchand
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Pays de la Loire
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Martine Vandelle
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bourgogne
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Annick Gombert
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Marie-Thérèse Bonneau
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Martine Belnoue
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Indre-et-Loire
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Chantal Simon-Guillou
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Finistère
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Monique Bonnet
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Florence Marin-Poillot
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Traitement de surface
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Marie-Joseph Veyrac
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Françoise Blanquart
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Philippe Bayon
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Rhône-Alpes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Serge Morin
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Pierre Le Scornet
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Pays de la Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Wilfried Sejeau
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bourgogne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Yves Gueydon
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Auvergne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Michel Vendrot
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Louis Vilaine
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Marcel Le Moal
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Denis Legret
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Daniel Ganne
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Paul Doron
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Hervé Laduree
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Aquaculture (eau douce)
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Louis Viot
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Henri Tison
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Guy Pommery
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Paul Lumineau
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Philippe Lirochon
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Louis Laurent
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Yves Houssin
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Yvon Boutier
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Baptiste Giraud
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Pierre Jarry
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Vienne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Louis Potiron
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Deux-Sèvres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Bernard Drappeau
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jacques Oudin
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Vendée
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Yves Cortes
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Mayenne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Allain Richard
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Maine-et-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Gérard Lamardelle
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Haute-Vienne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jacky Guillon
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Creuse
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Hubert Libourel
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Lozère
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Eric Doligé
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loiret
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Gilles Clement
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loir-et-Cher
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Louis Camus
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Indre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Joël Pelicot
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Indre-et-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-François Manceau
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Eure-et-Loir
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Paul Bernard
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Cher
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean Le Lu
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Morbihan
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Christian Couet
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Ille-et-Vilaine
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Kofi Yamgnane
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Finistère
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Louis Jouanny
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Côtes-d'Armor
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jacques Mitaine
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Saône-et-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Daniel Barbier
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Nièvre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Robert Loquet
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Orne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Gérard Betenfeld
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Puy-de-Dôme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Philippe Vignancour
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Haute-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jacques Bourdier
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Allier
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean Germain
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Stéphane Le Foll
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Nicolas Gautreau
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Brice Lalonde
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Dominique Bauduin
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Bernard Voisin
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Industries de papier, carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Fabio Urso
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Industries de caoutchouc
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Michel Laborde
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Samuel Guichard
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Traitement de surface
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Bertrand Poste
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Laiterie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Rémy Baert
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Conserveries
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Pierre Buin
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Abattoirs
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: C. Robert-Bancharelle
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: René Regnault
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Ambroise Guellec
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Yves Dupont
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Louis Coz
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Noël Beguier
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Claude Boulay
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Pierre Berton
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Bernard Grasset
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Organismes de protection des marais atlantiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Philippe Defossez
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Electricité de France
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Henri Deudon
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Michel Le Mauff
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: André Gilbert
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Edouard Flipo
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Daniel Bideau
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Bernard Rousseau
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Gilles Huet
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Christian Guinard
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Josselin de Lespinay
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Martin Arnould
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Christian Soubourou
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Roland Goetz
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Max Fabre
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Bruno Detanger
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Nicolas Diebolt
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière viande
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jacques Painvin
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière lait
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Bernard Gousset
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière lait
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Murriel Padovani-Lorioux
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Limousin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Agnès Thibal
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Centre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Pascale Loget
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bretagne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Roselyne Foucault
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Lénaïck Le Faou
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Fabienne Labrette-Menager
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Sarthe
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Yanick Lebeaupin
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Loire-Atlantique
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Françoise Verchere
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Catherine Belloir
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Industries mécaniques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Nino-Anne Dupieux
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Pascale Briand
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Marie-Pierre Martin
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Organismes d'aménagement et de développement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Maurice Baquier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des milieux socioprofessionnels
Auvergne
Titulaire
Remplace:M. Yannick Fialip
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000451427(source JORF)
nomination
30 Juillet 200530/07/2005
De: Jacques Jaouen
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des milieux socioprofessionnels
Bretagne
Suppléant
Remplace:M. Antoine Gilbert
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000628139(source JORF)
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Jean-Paul Guyomarc'h
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des milieux socioprofessionnels
Bretagne
Titulaire
Remplace:Mme Françoise Hurson L'Hotelier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000628139(source JORF)
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Raymond Besse
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Consommateurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Daniel Bideau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000446878(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Daniel Bideau
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Consommateurs d'eau
Titulaire
Remplace:Mme Marie Legrand
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000446878(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Christian Avocat
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter la région Rhône-Alpes
Suppléant
Remplace:M. André Gery
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000808679(source JORF)
nomination
26 Janvier 200526/01/2005
De: Jean-Philippe Bayon
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter la région Rhône-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Jean-François Barnier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000808679(source JORF)
nomination
26 Janvier 200526/01/2005
De: Michel Romestain
Objet:
membre suppléant au Comité de bassin Loire-Bretagne
au titre des différentes catégories d'usagers, représentant les distributeurs d'eau
Remplace:M. Jean-Luc Salle
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000444985(source JORF)
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Joseph Joubert
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Suppléant
Remplace:M. Serge Morin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Bernard Damiens
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Limousin
Suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Guillaumie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Alain Beignet
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Centre
Suppléant
Remplace:Mme Gylda Quillet
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Gérard Mevel
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bretagne
Suppléant
Remplace:M. Gabriel Lopez
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Paul Bacquet
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Auvergne
Suppléant
Remplace:M. Roger Gardes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Yves Gargouil
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Vienne
Suppléant
Remplace:M. Lionel Huguet
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Bernard Ferrier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Suppléant
Remplace:M. Bernard Drappeau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Michel Nicolas
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Pays de la Loire
Mayenne
Suppléant
Remplace:M. Gérard Lemonnier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Claude Bricaud
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Pays de la Loire
Loire-Atlantique
Suppléant
Remplace:M. Francis Martin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Pierre Drieux
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Limousin
Haute-Vienne
Suppléant
Remplace:M. Roland Mazoin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Philippe Breuil
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Limousin
Creuse
Suppléant
Remplace:M. Daniel Delprato
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Gérard Souchon
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Languedoc-Roussillon
Lozère
Suppléant
Remplace:M. Hubert Libourel
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Pierre Pietu
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Centre
Cher
Suppléant
Remplace:M. Joseph Gueguen
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Henri Kersuzan
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bretagne
Morbihan
Suppléant
Remplace:M. Henri Beneat
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Charles Thepaut
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bretagne
Ille-et-Vilaine
Suppléant
Remplace:M. Yves Preault
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Prosper Besnard
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bretagne
Côtes-d'Armor
Suppléant
Remplace:M. Yannick Botrel
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: André Mamessier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bourgogne
Saône-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Christian Gillot
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Christian Barle
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bourgogne
Nièvre
Suppléant
Remplace:M. Hervé Monnerot
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Daniel Estieu
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Auvergne
Haute-Loire
Suppléant
Remplace:M. René Aubijoux
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Paul Cherasse
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Auvergne
Allier
Suppléant
Remplace:M. René Charette
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Françoise Marchand
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Pays de la Loire
Suppléante
Remplace:M. Alain Peny
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Martine Vandelle
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bourgogne
Suppléante
Remplace:M. Jean-Jacques Lete
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Martine Belnoue
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Centre
Indre-et-Loire
Suppléante
Remplace:Mme Marie-France Beaufils
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Serge Morin
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Titulaire
Remplace:Mme Simone Donnefort
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Pierre Le Scornet
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Pays de la Loire
Titulaire
Remplace:Mme Roselyne Bachelot
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Wilfrid Sejeau
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Michel Raymond
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Yves Gueydon
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Auvergne
Titulaire
Remplace:Mme Madeleine Dubois
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Pierre Jarry
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Vienne
Titulaire
Remplace:M. Jean-Charles Chevalier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Bernard Drappeau
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Titulaire
Remplace:M. Bernard Bouchereau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Allain Richard
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Pays de la Loire
Maine-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. Jacques Beline
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Hubert Libourel
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Languedoc-Roussillon
Lozère
Titulaire
Remplace:M. Robert Surjous
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Pierre Hurtiger
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Centre
Loiret
Titulaire
Remplace:M. Jean Poulain
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Gilles Clement
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Centre
Loir-et-Cher
Titulaire
Remplace:M. Michel Eimer
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-François Manceau
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Centre
Eure-et-Loir
Titulaire
Remplace:M. Guy Vella
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Paul Bernard
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Centre
Cher
Titulaire
Remplace:M. Michel Renoux
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean Le Lu
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bretagne
Morbihan
Titulaire
Remplace:M. Joseph Briend
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Christian Couet
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bretagne
Ille-et-Vilaine
Titulaire
Remplace:M. Charles Thepaut
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jacques Mitaine
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bourgogne
Saône-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Fraisse
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Daniel Barbier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bourgogne
Nièvre
Titulaire
Remplace:M. Guy Hourcabie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Gérard Betenfeld
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Auvergne
Puy-de-Dôme
Titulaire
Remplace:M. Jean-Yves Gouttebel
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Murriel Padovani Lorioux
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Limousin
Titulaire
Remplace:M. Jean Daniel
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Agnès Thibal
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Centre
Titulaire
Remplace:M. François Dutheil
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Pascale Loget
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bretagne
Titulaire
Remplace:M. Ambroise Guellec
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Fabienne Labrette-Menager
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Pays de la Loire
Sarthe
Titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Chauveau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Yanick Lebeaupin
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Pays de la Loire
Loire-Atlantique
Titulaire
Remplace:M. Jean Guyon
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Michel Brisson
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Coopératives agroalimentaires industrielles
Conserveries
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000235520(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Michel Levoyer
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries diverses
Titulaire
Remplace:M. Bernard de Watrigant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000235520(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Nicolas Dielbot
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles. - Filière viande
Titulaire
Remplace:M. Albert Frerot
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000235520(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Pierre-André Perissol
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000250821(source JORF)
nomination
04 Juillet 200404/07/2004
De: Ambroise Guellec
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Remplace:M. Serge Lepeltier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000250821(source JORF)
nomination
04 Juillet 200404/07/2004
De: Jean-Claude Corre
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. François Cuillandre
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000614572(source JORF)
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Lionel Bridiers
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories des usagers
Batellerie
Suppléant
Remplace:M. Yvon Lemoine
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000249362(source JORF)
nomination
20 Février 200420/02/2004
De: Fabio Urso
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories des usagers
Industries de caoutchouc
Titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Ganne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000249362(source JORF)
nomination
20 Février 200420/02/2004
De: Dominique Dhuy
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries
Au lieu de
« Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles. - Autres »
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000798947(source JORF)
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Rémy Baert
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries
Au lieu de
« Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles. - Autres »
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000798947(source JORF)
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: François-Marie Pellerin
Objet:
suppléant au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers, associations de protection de la nature
Remplace:M. Guy Miaud
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000249090(source JORF)
nomination
18 Décembre 200318/12/2003
De: Dominique Dhuy
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne représentants des différentes catégories d'usagers
Industrie
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêt collectif agricole, filière lait
Suppléant
Remplace:M. Christian Gousseau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000795323(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Florence Marin-Poillot
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne représentants des différentes catégories d'usagers
Industrie de traitement de surface
Suppléante
Remplace:M. Christophe Chevalier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000795323(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Dominique Meyer
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne représentants des différentes catégories d'usagers
Industries diverses
Titulaire
Remplace:M. Alain Robert
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000795323(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Michel Laborde
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne représentants des différentes catégories d'usagers
Industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Remplace:M. Jacques Le Breton
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000795323(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Daniel Bourry
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Tourisme
Suppléant
Remplace:M. Michel Tapin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000427132(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Vasseur (Guy)
Objet:
Ce comité
Au titre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
DEVE0320187S(source BODD)
composition
25 Juillet 200325/07/2003
De: Jacques Bourdier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les départements
Département de l'Allier
Titulaire
Remplace:M. Jean-Jacques Rozier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000784664(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Marc Gaucher
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter Electricité de France
Suppléant
Remplace:M. Daniel Pepin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000782590(source JORF)
nomination
07 Février 200307/02/2003
De: Bernard Guillemot
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries agricoles et alimentaires
Associations de protection de la nature
Suppléant
Remplace:M. Jean Boyer
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000232961(source JORF)
nomination
24 Septembre 200224/09/2002
De: François Peynet
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries agricoles et alimentaires
Filière laiterie
Titulaire
Remplace:M. Bruno Diaz
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000232961(source JORF)
nomination
24 Septembre 200224/09/2002
De: Denis Legret
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les associations de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Paul Doron
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000778677(source JORF)
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Jean-Paul Doron
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les associations de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. François Le Sager
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000778677(source JORF)
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Jean Clanchin
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les industries agroalimentaires, filière laiterie
Suppléant
Remplace:M. Pascal Gaborit
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000408756(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Raoul Chauvet
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Rhône-Alpes
Suppléant
Remplace:M. Jean-Luc Flaugere
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000225631(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Michel Loquet
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Pays de la Loire
Suppléant
Remplace:M. Etienne Babu
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000225631(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Claude Ameaume
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Limousin
Suppléant
Remplace:M. Alain Leyrat
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000225631(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Philippe Bel
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Centre
Suppléant
Remplace:M. Guy Janvrot
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000225631(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Antoine Gilbert
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Bretagne
Suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Barthelemy
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000225631(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Michel Soyer
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Jean Adam
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000225631(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Marc Saumureau
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Auvergne
Suppléant
Remplace:M. Pierre Lhermet
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000225631(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Michel Simon
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Rhône-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Pierre-Henri Brissot
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000225631(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Henri Coisne
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Pays de la Loire
Titulaire
Remplace:Mme Nicole Chupin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000225631(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Jean-Marie Lemoine
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Limousin
Titulaire
Remplace:M. Claude Souchaud
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000225631(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Guy Janvrot
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Centre
Titulaire
Remplace:M. Xavier Beulin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000225631(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Yannick Fialip
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Auvergne
Titulaire
Remplace:M. Gilbert Bros
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000225631(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Françoise Hurson L'Hotelier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Bretagne
Titulaire
Remplace:M. Yves Le Gourrierec
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000225631(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Morisset (Jacques)
Objet:
membre suppléant au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les départements représentés
au titre de la coopération interdépartementale
Remplace:M. Briend (Joseph)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000592599(source JORF)
nomination
08 Janvier 200208/01/2002
De: Pépin (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre d'Electricité de France
Suppléant
Remplace:M. Defossez (Philippe)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000580816(source JORF)
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Defossez (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre d'Electricité de France
Titulaire
Remplace:M. Chambolle (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000580816(source JORF)
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Pierre Trouvat
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les agriculteurs
Suppléants
Remplace:M. Jean-Michel Renaud
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000773774(source JORF)
nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Claude Raynaud
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les agriculteurs
Suppléants
Remplace:M. Philippe Aymard
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000773774(source JORF)
nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Jean-Luc Delaunay
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les agriculteurs
Suppléants
Remplace:M. Régis Chevallier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000773774(source JORF)
nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Marie-Thérèse Bonneau
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les agriculteurs
Suppléants
Remplace:M. Bernard Durand
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000773774(source JORF)
nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Henri Tison
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les agriculteurs
Titulaires
Remplace:M. Jean Boyer
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000773774(source JORF)
nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Yves Boutier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les agriculteurs
Titulaires
Remplace:M. Joseph Hamon
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000773774(source JORF)
nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Tapin (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre du tourisme
Suppléant
Remplace:Mme Foucault-Bronner (Roselyne)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000590118(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Foucault-Bronner (Roselyne)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre du tourisme
Titulaire
Remplace:M. Giraux (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000590118(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: René Charrette
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Le département de l'Allier
Suppléant
Remplace:M. Georges Frelastre
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224240(source JORF)
nomination
19 Septembre 200119/09/2001
De: Gylda Quillet
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
La région Centre
Suppléante
Remplace:M. Joël Pelicot
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224240(source JORF)
nomination
19 Septembre 200119/09/2001
De: François Jacob
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Sarthe
Suppléant
Remplace:M. Gérard Veron
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Bertrand Pasciuto
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Puy-de-Dôme
Suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Decombas
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Jean-Michel Bouvier
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Orne
Suppléant
Remplace:M. Robert Loquet
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Hervé Monnerot
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Nièvre
Suppléant
Remplace:M. Michel Poinsard
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Michel Piron
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Maine-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Roger Chevalier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Yves Preault
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Ille-et-Vilaine
Suppléant
Remplace:M. Michel Lahogue
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: René Aubijoux
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Haute-Loire
Suppléant
Remplace:M. Marcel Bocquin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Roger Mellouet
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Finistère
Suppléant
Remplace:Mme Yvette Duval
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Henri Papin
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Deux-Sèvres
Suppléant
Remplace:M. Jean-Marc Chevrier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Daniel Delprato
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Creuse
Suppléant
Remplace:M. Jack Valette
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Yannick Botrel
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Côtes-d'Armor
Suppléant
Remplace:M. Louis Jouanny
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Christian Grimpret
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics
exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Bruno Barriquand
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Alain Hunault
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics
Autres
Suppléant
Remplace:M. Serge Lepeltier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Marc Laffineur
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Jean-Gabriel Gilles
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: François Cuillandre
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Pierre Maille
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Michel Guegan
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Jean Coudert
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Nino-Anne Dupieux
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics
Autres
Suppléante
Remplace:M. René Leonet
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Monique Bonnet
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléante
Remplace:M. Bernard Jacqueson
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Jean-Yves Gouttebel
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Puy-de-Dôme
Titulaire
Remplace:M. Bernard Faure
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Robert Loquet
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Orne
Titulaire
Remplace:M. Louis Godin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Guy Hourcabie
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Nièvre
Titulaire
Remplace:M. François Perrot
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Joseph Briend
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Morbihan
Titulaire
Remplace:M. Joseph Oillic
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Joël Pelicot
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Indre-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. Jean Dumont
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Charles Thepaut
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Ille-et-Vilaine
Titulaire
Remplace:M. André Guillou
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Jacky Guillon
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Creuse
Titulaire
Remplace:M. Pierre-Henri Gaudriot
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Louis Jouanny
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Côtes-d'Armor
Titulaire
Remplace:M. Yannick Botrel
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Jean-Jacques Rozier
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Allier
Titulaire
Remplace:M. François Colcombet
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Serge Lepeltier
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics
Autres
Titulaire
Remplace:M. Bruno Charuel
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Yves Dupont
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics
Autres
Titulaire
Remplace:M. Brice Lalonde
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: François Colcombet
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics
Autres
Titulaire
Remplace:M. Christian Briere
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Stéphane Le Foll
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Patrick Ruaux
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Nicolas Gautreau
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:Mme Nino-Anne Dupieux
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Brice Lalonde
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Alain Levoyer
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Françoise Verchere
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Demaure
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Jean-Claude Jeanniard
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre des industries sidérurgiques
Titulaire
Remplace:M. Herman Rodenburg
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000587131(source JORF)
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Christian Gousseau
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre des coopératives agroalimentaires
Suppléant
Remplace:M. Antoine du Pontavice
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000573532(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Dubois (Madeleine)
Objet:
membre titulaire du Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter la région Auvergne
Remplace:M. Vissac (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000584623(source JORF)
nomination
14 Septembre 200014/09/2000
De: Lopez (Gabriel)
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter la région Bretagne
membre suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000399919(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Colin (Michel)
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers de l'industrie sidérurgique
membre suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000399279(source JORF)
nomination
16 Mars 200016/03/2000
De: Sauvage (Jean-Baptiste)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre de l'industrie du caoutchouc
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000579695(source JORF)
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Duval (Yvette)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Le département du Finistère
Suppléant
Remplace:M. Yamgnane (Kofi)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000396962(source JORF)
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Gatellier (Claude-René)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les usagers
au titre des consommateurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Toucane (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000396962(source JORF)
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Yamgnane (Kofi)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Le département du Finistère
Titulaire
Remplace:Mme Duval (Yvette)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000396962(source JORF)
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Gery (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Rhône-Alpes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Morin (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Peny (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Pays de la Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guillaumie (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Limousin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pelicot (Joël)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Centre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lete (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bourgogne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gardes (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Auvergne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vincent (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boisneau (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Menac'h (Adrien)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lemoine (Yvon)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Tuffreau (Hubert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guinot (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Doron (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ladurée (Hervé)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Aquaculture (eau douce)
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Renaud (Jean-Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lemaire (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Durand (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Denis (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Courboin (Xavier)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Corvaisier (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chevallier (Régis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Aymard (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Mouiller (Lucien)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Huguet (Lionel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Vienne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chevrier (Jean-Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Deux-Sèvres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Drappeau (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dupont (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Vendée
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Veron (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Sarthe
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lemonnier (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Mayenne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chevalier (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Maine-et-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Martin (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Loire-Atlantique
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Mazoin (Roland)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Haute-Vienne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Valette (Jack)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Creuse
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Libourel (Hubert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Lozère
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Carre (Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loiret
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Quillout (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loir-et-Cher
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Doucet (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Indre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Fauve (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Eure-et-Loir
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gueguen (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Cher
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Beneat (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Morbihan
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lahogue (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Ille-et-Vilaine
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Yamgnane (Kofi)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Finistère
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Jouanny (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Côtes-d'Armor
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gillot (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Saône-et-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Poinsard (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Nièvre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Loquet (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Orne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Decombas (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Puy-de-Dôme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bocquin (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Haute-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Frelastre (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Allier
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Briend (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Barriquand (Bruno)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Thiollière (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Périssol (Pierre-André)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lepeltier (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Leonet (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lamirault (Luc)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Maille (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gilles (Jean-Gabriel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Jacqueson (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Charles (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Coudert (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bondis (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries mécaniques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chartrain (Eric)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries de papier-carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Thibaud (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries chimiques et pétrolières
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gaborit (Pascal)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Laiterie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gourault (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Abattoirs
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chevalier (Christophe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industrie de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Clerin (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Sociétés d'aménagement régional
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bouchardy (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Berton (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Priouzeau (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Organismes d'aménagement des marais de l'Ouest
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Defossez (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Electricité de France
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Salle (Jean-Luc)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Liets (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Blin (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bideau (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Delamare (Tanguy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Miaud (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Genet (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gavallet (Jean-Christophe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Danière (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boyer (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Mathy (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Landeau (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Granget (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Cussatlegras (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Gleau (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière viande
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Griner (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière lait
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: du Pontavice (Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière lait
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Foucault (Roselyne)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Beaufils (Marie-France)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Indre-et-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Veyrac (Marie-Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Begey (Jeanette)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Barnier (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Rhône-Alpes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Daniel (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Limousin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dutheil (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Centre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guellec (Ambroise)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bretagne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Raymond (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bourgogne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vissac (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Auvergne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Oudin (Jack)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Giraux (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vilaine (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Moal (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Roux (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Solelhac (Camille)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Sager (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gascoin (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Coat (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Aquaculture (eau douce)
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Viot (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Quintard (Jacky)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pommery (Jean-Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lirochon (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Laurent (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Houssin (Jean-Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Hamon (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boyer (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Giraud (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chevalier (Jean-Charles)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Vienne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Potiron (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Deux-Sèvres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bouchereau (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Oudin (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Vendée
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chauveau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Sarthe
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Cortes (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Mayenne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Beline (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Maine-et-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guyon (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Loire-Atlantique
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lamardelle (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Haute-Vienne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gaudriot (Pierre-Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Creuse
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Surjous (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Lozère
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Poulain (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loiret
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Eimer (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loir-et-Cher
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Camus (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Indre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dumont (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Indre-et-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vella (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Eure-et-Loir
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Renoux (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Cher
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Oillic (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Morbihan
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guillou (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Ille-et-Vilaine
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Botrel (Yannick)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Côtes-d'Armor
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Fraisse (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Saône-et-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Perrot (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Nièvre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Godin (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Orne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Faure (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Puy-de-Dôme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vignancour (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Haute-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Colcombet (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Allier
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dolige (Eric)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Robert Bancharelle (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Regnault (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lalonde (Brice)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Coz (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Charuel (Bruno)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Brière (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Beguier (Jean-Noël)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ruaux (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guerin (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Demaure (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Levoyer (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Rodenburg (Hermanus)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pouessel (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries mécaniques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Monsaingeon (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ganne (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries de caoutchouc
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Breton (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Diaz (Bruno)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Laiterie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lebègue (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Conserveries
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Buin (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Abattoirs
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Papon (Roland)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industrie de traitement de surface
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ducat (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Borvon (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Martin de Baudinière (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Organismes d'aménagement des marais de l'Ouest
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chambolle (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Electricité de France
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Deudon (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vergneau (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Toucane (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Flipo (Edouard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boulay (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Rousseau (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Huet (Gilles)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guinard (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: de Lespinay (Josselin)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Arnould (Martin)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Robert (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Fabre (Max)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: de Watrigant (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Detanger (Bruno)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Frerot (Albert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière viande
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Painvin (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière lait
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Baert (Rémy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière lait
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Donnefort (Simone)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bachelot (Roselyne)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Pays de la Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Duval (Yvette)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Finistère
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dupieux (Nino-Anne)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Jean (Christine)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Legrand (Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Barthe.lemy (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socio-professionnels
Suppléant
Remplace:M. Ollivier (Yves)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
ATEE9990014A(source BODD)
nomination
25 Mars 199925/03/1999
De: Barthelemy (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socio-professionnels
Suppléant
Remplace:M. Ollivier (Yves)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000209665(source JORF)
nomination
21 Janvier 199921/01/1999
De: Faure (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter le département du Puy-de-Dôme
Titulaire
Remplace:M. Fournet-Fayard (Yves)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000757130(source JORF)
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Gery (André)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
La région Rhône-Alpes
Suppléant
Remplace:Mme Grossetête (Françoise)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000558763(source JORF)
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Lete (Jean-Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
La région Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Raymond (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000558763(source JORF)
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Barnier (Jean-François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
La région Rhône-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Guerin (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000558763(source JORF)
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Raymond (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
La région Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Cottin (Roland)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000558763(source JORF)
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Lhermet (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter le conseil économique et social régional d'Auvergne
Suppléant
Remplace:M. Ezquerra (Floréal)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000755912(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Diaz (Bruno)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les usagers
au titre
Des industries agro-alimentaires (filière Laiterie)
Suppléant
Remplace:M. Riblet (Jean-Philippe)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000389735(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Defossez (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les usagers
au titre
D'Electricité de France
Suppléant
Remplace:M. Rondot (Xavier)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000389735(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Morin (Serge)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les régions
Poitou-Charentes
Suppléant
Remplace:M. Bucherie (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000389735(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Penny (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les régions
Pays de la Loire
Suppléant
Remplace:M. Beline (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000389735(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Pelicot (Joël)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les régions
Centre
Suppléant
Remplace:M. Baleynaud (Patrice)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000389735(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Detanger (Bruno)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les usagers
au titre
Des industries diverses
Titulaire
Remplace:M. Clevy (Roland)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000389735(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Buin (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les usagers
au titre
Des industries agro-alimentaires (filière Abattoir)
Titulaire
Remplace:M. Vuillemin (Serge)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000389735(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Dutheil (François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les régions
Centre
Titulaire
Remplace:M. Pelicot (Joël)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000389735(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Donnefort (Simone)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les régions
Poitou-Charentes
Titulaire
Remplace:M. Gorry (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000389735(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Bachelot (Roselyne)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les régions
Pays de la Loire
Titulaire
Remplace:M. Girard (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000389735(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Le Sager (François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usages
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléants
Remplace:M. Verdier (Christian)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000206477(source JORF)
nomination
28 Juin 199828/06/1998
De: Guinot (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usages
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléants
Remplace:M. Le Martelot (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000206477(source JORF)
nomination
28 Juin 199828/06/1998
De: Solelhac (Camille)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usages
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Terrade (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000206477(source JORF)
nomination
28 Juin 199828/06/1998
De: Lalonde (Brice)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES REGIONS
Bretagne
Suppléant
Remplace:M. Le Lu (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Huguet (Lionel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Vienne
Suppléant
Remplace:M. de Chalain (Gonzague)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Dupont (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Vendée
Suppléant
Remplace:M. Oudin (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Gillot (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Saône-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Bossu (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Decombas (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Puy-de-Dôme
Suppléant
Remplace:M. Boche (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Loquet (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Orne
Suppléant
Remplace:M. Lebaudy (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Poinsard (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Nièvre
Suppléant
Remplace:M. Laurent (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Beneat (Henri)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Morbihan
Suppléant
Remplace:M. Oillic (Joseph)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Bernier (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Mayenne
Suppléant
Remplace:M. Bouvet (Norbert)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Chevalier (Roger)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Maine-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Gillet (Christian)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Moullier (Lucien)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Loire
Suppléant
Remplace:M. Salen (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Martin (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Loire-Atlantique
Suppléant
Remplace:M. Briot (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Doucet (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Indre
Suppléant
Remplace:M. Renard (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Lahogue (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Ille-et-Vilaine
Suppléant
Remplace:M. Esneu (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Yamgnane (Kofi)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Finistère
Suppléant
Remplace:M. Le Goff (Roger)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Fauve (Serge)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Eure-et-Loir
Suppléant
Remplace:M. Renard (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Chevrier (Jean-Marc)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Deux-Sèvres
Suppléant
Remplace:M. de Talhouet-Roy (Hervé)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Botrel (Yannick)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Côtes-d'Armor
Suppléant
Remplace:M. Le Floc'h (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Gueguen (Joseph)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Cher
Suppléant
Remplace:M. Michel (Camille)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Drappeau (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Charente-Maritime
Suppléant
Remplace:M. Tessier (André)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Frelastre (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Allier
Suppléant
Remplace:M. Colcombet (François)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Beaufils (Marie-France)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Indre-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Pommereau (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Daniel (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES REGIONS
Limousin
Titulaire
Remplace:M. Lamaud (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Vissac (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES REGIONS
Auvergne
Titulaire
Remplace:M. Bertucat (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Oudin (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Vendée
Titulaire
Remplace:M. Pelote (Raoul)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Fraisse (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Saône-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. Aubague (Armand)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Fournet-Fayard (Yves)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Puy-de-Dôme
Titulaire
Remplace:M. Delaspre (Yvan)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Oillic (Joseph)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Morbihan
Titulaire
Remplace:M. Pavec (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Lemonnier (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Mayenne
Titulaire
Remplace:M. Bernier (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Beline (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Maine-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. Poirier (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Giraud (Jean-Baptiste)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Loire
Titulaire
Remplace:M. Fournier (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Camus (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Indre
Titulaire
Remplace:M. Freville (Alfred)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Dumont (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Indre-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. Chamboissier (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Vignancour (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Haute-Loire
Titulaire
Remplace:M. Bringold (Jean-Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Potiron (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Deux-Sèvres
Titulaire
Remplace:M. Gonnord (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Jouanny (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Côtes-d'Armor
Titulaire
Remplace:M. Lesage (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Colcombet (François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Allier
Titulaire
Remplace:M. Frelastre (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Duval (Yvette)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Finistère
Titulaire
Remplace:M. Coz (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Janvrot (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter le Conseil économique et social de la région Centre dans le collège des représentants des milieux socioprofessionnels
Suppléant
Remplace:M. Pecherat (René)
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000755853(source JORF)
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Mattos (Janette)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000755385(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Legrand (Marie)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000755385(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Josnin (Jean-Luc)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre de la pêche maritime et de la conchyliculture
Suppléant
Remplace:M. Pedron (Jean-Marie)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000373712(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Pommereau (Marc)
Objet:
membre suppléant au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter le département d'Indre-et-Loire
Remplace:M. Jacquet (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000387725(source JORF)
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Rogeon (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
sur proposition du conseil économique et social de la région Poitou-Charentes
Suppléant
Remplace:M. Guenant (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
suppleant
JORFTEXT000000569824(source JORF)
nomination
30 Novembre 199730/11/1997
De: Chambolle (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre de représentant d'Electricité de France
Titulaire
Remplace:M. L'Hermitte (Eric)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000386979(source JORF)
nomination
30 Novembre 199730/11/1997
De: Gourault (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre de représentant des industries agricoles et alimentaires, filière Abattoirs
Suppléant
Remplace:M. Gourault (René)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000569331(source JORF)
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Onfray (Jean-François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre de représentant des distributeurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Feneon (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000569331(source JORF)
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Cottin (Roland)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter la région Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Billardon (André)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000386736(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Soudon (Frédéric)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des activités industrielles
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles (filière Lait)
Suppléant
Remplace:M. L'Helgoualch (Jean-François)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000201569(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Maille (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les communes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000201569(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Ruaux (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les communes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000201569(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Ezquerra (Floréal)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Auvergne
Suppléant
Remplace:M. Bouron (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000747819(source JORF)
nomination
10 Janvier 199710/01/1997
De: Landeau (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les industries diverses
Suppléant
Remplace:M. Millet (Christian)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000192448(source JORF)
nomination
29 Mars 199629/03/1996
De: Rondot (Xavier)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter Electricité de France
Suppléant
Remplace:M. Lhermitte (Eric)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000192448(source JORF)
nomination
29 Mars 199629/03/1996
De: Goetz (Roland)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les industries diverses
Titulaire
Remplace:M. Landeau (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000192448(source JORF)
nomination
29 Mars 199629/03/1996
De: Flaugere (Jean, Luc)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Rhône-Alpes
Suppléant
Remplace:M. Duclos (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000559033(source JORF)
nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Guenant (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Poitou-Charentes
Suppléant
Remplace:M. Parent (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000559033(source JORF)
nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Babu (Etienne)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Pays de la Loire
Suppléant
Remplace:M. Lemaitre (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000559033(source JORF)
nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Leyrat (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Limousin
Suppléant
Remplace:M. Lemoine (Jean-Marie)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000559033(source JORF)
nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Adam (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Martin (Camille)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000559033(source JORF)
nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Bouron (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Auvergne
Suppléant
Remplace:M. Euzet (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000559033(source JORF)
nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Brissot (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Rhône-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Servat (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000559033(source JORF)
nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Roulleau (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Poitou-Charentes
Titulaire
Remplace:M. Tymowski (Serge)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000559033(source JORF)
nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Souchaud (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Limousin
Titulaire
Remplace:M. Bouet (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000559033(source JORF)
nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Beulin (Xavier)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Centre
Titulaire
Remplace:M. Guiet (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000559033(source JORF)
nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Ollivier (Yves)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Bretagne
Titulaire
Remplace:M. Mingam (Joseph)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000559033(source JORF)
nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Legourrierec (Yves)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Bretagne
Titulaire
Remplace:M. Posseme (Gilles)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000559033(source JORF)
nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Bros (Gilbert)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Auvergne
Titulaire
Remplace:M. Gilbert (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000559033(source JORF)
nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Chupin (Nicole)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Pays de la Loire
Titulaire
Remplace:M. Planchet (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000559033(source JORF)
nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Felzines (Cécile)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Manneheut (René)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000559033(source JORF)
nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Jacqueson (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Vigier (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000190176(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Barriquand (Bruno)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Thierry (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000190176(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Leonet (René)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Remplace:M. Lampson (Serge)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000190176(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Algudo (Marie-Thérèse)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Gendrillon (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000190176(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dupieux (Nino-Anne)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Duval (Bruno)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000190176(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Doligé (Eric)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter l'E.P.A.L.A
membre titulaire
Remplace:M. Royer (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000721851(source JORF)
nomination
08 Décembre 199508/12/1995
De: L'Hermitte (Eric)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter Electricité de France
membre titulaire
Remplace:M. Augé (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000721661(source JORF)
nomination
08 Décembre 199508/12/1995
De: Salen (Paul)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter le département de la Loire
membre suppléant
Remplace:M. Mazoyer (François)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000188970(source JORF)
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Verdier (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
membre suppléant
Remplace:M. Gascoin (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000352988(source JORF)
nomination
12 Septembre 199512/09/1995
De: Viot (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Gillier (Raymond)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000189134(source JORF)
nomination
15 Août 199515/08/1995
De: Pommery (Jean-Guy)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Labonde (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000189134(source JORF)
nomination
15 Août 199515/08/1995
De: Laurent (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Denis (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000189134(source JORF)
nomination
15 Août 199515/08/1995
De: Guerneve (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Liger (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000189134(source JORF)
nomination
15 Août 199515/08/1995
De: Durand (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Poirrier (Jean-Louis)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000189134(source JORF)
nomination
15 Août 199515/08/1995
De: Denis (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Devoucoux du Buysson (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000189134(source JORF)
nomination
15 Août 199515/08/1995
De: Courboin (Xavier)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Brouckaert (Lucien)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000189134(source JORF)
nomination
15 Août 199515/08/1995
De: Corvaisier (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Martineau (Joseph)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000189134(source JORF)
nomination
15 Août 199515/08/1995
De: Chevallier (Régis)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Sineux (Roger)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000189134(source JORF)
nomination
15 Août 199515/08/1995
De: Boyer (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Rabaud (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000189134(source JORF)
nomination
15 Août 199515/08/1995
De: Chevalier (Christophe)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre des industries de traitement de surface
membre suppléant
Remplace:M. Janicot (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000371326(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Riblet (Jean-Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
Au titre des industries agricoles et alimentaires (laiteries)
Suppléant
Remplace:M. Hue (Patrice)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000553462(source JORF)
nomination
11 Juillet 199511/07/1995
De: L'Hermitte (Eric)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
Au titre d'Electricité de France
Suppléant
Remplace:M. Vacher (Jean-Marc)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000553462(source JORF)
nomination
11 Juillet 199511/07/1995
De: Gascoin (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Bessonneau (Julien)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000553462(source JORF)
nomination
11 Juillet 199511/07/1995
De: Bucherie (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter la région Poitou-Charentes
membre suppléant
Remplace:M. Remond (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000187019(source JORF)
nomination
01 Février 199501/02/1995
De: Rodenburg (Herman)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
Au titre des industries sidérurgiques
membre suppléant
Remplace:M. Thiriot (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000367887(source JORF)
nomination
30 Octobre 199430/10/1994
De: Nicol (Pascal)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
Au titre de l'aquaculture (eau douce)
membre suppléant
Remplace:M. Le Moal (Roger)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000367887(source JORF)
nomination
30 Octobre 199430/10/1994
De: Genin (Hervé)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
Au titre des industries chimiques et pétrolières
membre titulaire
Remplace:M. Baudouin (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000367887(source JORF)
nomination
30 Octobre 199430/10/1994
De:
Lebaudy
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter le département de l'Orne
membre suppléant
Remplace:M. d'Harcourt (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000184633(source JORF)
nomination
14 Septembre 199414/09/1994
De: de Chalin (Gonzague)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Vienne
Suppléant
Remplace:M. Cormier (Daniel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Oudin (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Vendée
Suppléant
Remplace:M. Breton (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Bossu (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Saône-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Luquet (Roger)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Laurent (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Nièvre
Suppléant
Remplace:M. Perrot (François)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Bouvet (Norbert)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Mayenne
Suppléant
Remplace:M. Pilon (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Gillet (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Maine-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Justeau (Jean-Yves)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Mazoyer (François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Loire
Suppléant
Remplace:M. Bayard (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Briot (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Loire-Atlantique
Suppléant
Remplace:M. Guyon (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Jacquet (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Indre-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Chamboissier (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Efneu ((Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Ille-et-Vilaine
Suppléant
Remplace:M. Nogrix (Philippe)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Bocquin (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Haute-Loire
Suppléant
Remplace:M. Bringold (Jean-Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: de Talhouet-Roy (Hervé)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Deux-Sèvres
Suppléant
Remplace:M. Chatelin (Patrick)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Valette (Jack)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Creuse
Suppléant
Remplace:M. Laurent (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Le Floc'h (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Côtes-d'Armor
Suppléant
Remplace:M. Guedo (Guillaume)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Landeau (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES USAGERS
Industries diverses
Titulaire
Remplace:M. Tailliez (Patrick)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Girard (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES REGIONS
Pays de la Loire
Titulaire
Remplace:M. Jacob (François)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Delaspre (Yvan)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Puy-de-Dôme
Titulaire
Remplace:M. Chabrillat (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Perrot (François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Nièvre
Titulaire
Remplace:M. Dekeyne (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Pavec (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Morbihan
Titulaire
Remplace:M. Briend (Joseph)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Bernier (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Mayenne
Titulaire
Remplace:M. Bouvet (Norbert)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Poulain (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Loiret
Titulaire
Remplace:M. Boyer (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Guyon (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Loire-Atlantique
Titulaire
Remplace:M. Girard (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Chamboissier (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Indre-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. Raynaud (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Lamardelle (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Haute-Vienne
Titulaire
Remplace:M. Chapeaublanc (Gilbert)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Bringold (Jean-Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Haute-Loire
Titulaire
Remplace:M. Gouteyron (Adrien)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Gaudriot (Pierre-Henri)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Creuse
Titulaire
Remplace:M. Chervy (William)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Lesage (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Côtes-d'Armor
Titulaire
Remplace:M. Guyomarc'h (Raymond)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Renoux (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Cher
Titulaire
Remplace:M. Goudou (Raymond)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Le Lu (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter la région Bretagne
membre suppléant
Remplace:M. Blevin (Célestin)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000727808(source JORF)
nomination
08 Janvier 199408/01/1994
De: Remond (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des réglons
POITOU-CHARENTES
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Beline (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des réglons
PAYS DE LA LOIRE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guillaumie (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des réglons
LIMOUSIN
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Baleynaud (Patrice)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des réglons
CENTRE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Blevin (Célestin)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des réglons
BRETAGNE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Raymond (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des réglons
BOURGOGNE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Poitrineau (Abel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des réglons
AUVERGNE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Caradec (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Tourisme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Baillet (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pedron (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lemoine (Yvon)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Le Martelot (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gascoin (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Le Moal (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Aquaculture (eau douce)
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sinueux (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Renaud (Jean-Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Rabaud (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Poirrier (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Martineau (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Devoucoux du Buysson (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Brouckaert (Lucien)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bayard (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cormier (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
POITOU-CHARENTES
Vienne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tessier (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
POITOU-CHARENTES
Charente-Maritime
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chatelin (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
POITOU-CHARENTES
Charente-Maritime
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Vendée
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
PAYS DE LA LOIRE
Sarthe
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Breton (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
PAYS DE LA LOIRE
Sarthe
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pilon (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
PAYS DE LA LOIRE
Mayenne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Justeau (Jean-Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
PAYS DE LA LOIRE
Maine-et-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guyon (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
PAYS DE LA LOIRE
Loire-Atlantique
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mazoin (Roland)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
LIMOUSIN
Creuse
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laurent (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
LIMOUSIN
Creuse
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Libourel (Hubert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Lozère
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Carte (Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
CENTRE
Loiret
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Quillout (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
CENTRE
Loir-et-Cher
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Renard (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
CENTRE
Indre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chamboissier (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
CENTRE
Indre-et-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Renard (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
CENTRE
Eure-et-loir
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Michel (Camille)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
CENTRE
Cher
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Luquet (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
BOURGOGNE
Saône-et-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Perrot (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
BOURGOGNE
Nièvre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Oillic (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
BOURGOGNE
Morbihan
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Nogrix (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
BOURGOGNE
Ille-et-Vilaine
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Le Goff (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
BOURGOGNE
Fnistère
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guetta (Guillaume)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
BOURGOGNE
BRETAGNE Côtes-d Armor
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: d'Harcourt (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Orne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Boche (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
AUVERGNE
Puy-de-Dôme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Colcombet (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
AUVERGNE
Allier
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bringold (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
AUVERGNE
Allier
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Thierry (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lechevrel (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vigier (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Jouve (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cendrillon (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lampson (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Thiriot (Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries sidérurgiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bondis (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries mécaniques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Deschamps (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries du caoûtchouc
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Janicot (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Monsaingeon (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries de papier-carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Goetz (Roland)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries chimiques et pétrolières
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lebegue (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
3. Conserveries
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Courault (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
2. Abattoirs
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Hue (Patrice)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
1. Laiteries
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Clerin (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Sociétés d'aménagement régional
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bouchardy (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Berton (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Millet (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mares (Jean-Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cussat-Legras (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chalopin (Dominique)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Reynouard (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
E.P.A.LA
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vacher (Jean-Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Electricité de France
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Feneon (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ducouret (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Blin (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Zeimert (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Caigneaux (Roland)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vasseur (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
3. Autre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: L'Helgoualch (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
2. Filière Lait
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Houze (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
1. Filière Viande
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Grossetête (Françoise)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des réglons
RHÔNE-ALPES
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chambonnet (Colette)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sèvres (Deux-)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
POITOU-CHARENTES
Charente-Maritime
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vienne (Haute-)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
LIMOUSIN
Creuse
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Loire (Haute-)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
AUVERGNE
Allier
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guerin (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des réglons
RHÔNE-ALPES
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gorry (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des réglons
POITOU-CHARENTES
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Jacob (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des réglons
PAYS DE LA LOIRE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lamaud (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des réglons
LIMOUSIN
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pelicot (Joël)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des réglons
CENTRE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guellec (Ambroise)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des réglons
BRETAGNE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Billardon (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des réglons
BOURGOGNE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bertucat (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des réglons
AUVERGNE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Hilleret (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Tourisme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vilaine (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Brest (Goulven)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Le Roux (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Terrade (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bessonneau (Julien)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Thomas (Régis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Aquaculture (eau douce)
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Salmon (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Quintard (Jacky)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Liger (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Labonde (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gillier (Raymond)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Denis (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: de la Forge (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Fournier (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chevalier (Jean-Charles)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
POITOU-CHARENTES
Vienne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gonnord (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
POITOU-CHARENTES
Charente-Maritime
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bouchereau (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
POITOU-CHARENTES
Charente-Maritime
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pelote (Raoul)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
PAYS DE LA LOIRE
Sarthe
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chauveau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
PAYS DE LA LOIRE
Sarthe
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bouvet (Norbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
PAYS DE LA LOIRE
Mayenne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Poirier (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
PAYS DE LA LOIRE
Maine-et-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Girard (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
PAYS DE LA LOIRE
Loire-Atlantique
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chervy (William)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
LIMOUSIN
Creuse
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chapeaublanc (Gilbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
LIMOUSIN
Creuse
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Surjous (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Lozère
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Boyer (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
CENTRE
Loiret
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Eimer (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
CENTRE
Loir-et-Cher
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Freville (Alfred)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
CENTRE
Indre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Raynaud (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
CENTRE
Indre-et-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vella (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
CENTRE
Eure-et-loir
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Goudou (Raymond)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
CENTRE
Cher
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Aubague (Armand)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
BOURGOGNE
Saône-et-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dekeyne (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
BOURGOGNE
Nièvre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Briand (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
BOURGOGNE
Morbihan
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guillou (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
BOURGOGNE
Ille-et-Vilaine
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Coz (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
BOURGOGNE
Fnistère
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guyomarc'h (Raymond)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
BOURGOGNE
BRETAGNE Côtes-d Armor
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Godin (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Orne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chabrillat (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
AUVERGNE
Puy-de-Dôme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gouteyron (Adrien)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
AUVERGNE
Allier
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Frelastre (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
AUVERGNE
Allier
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Régnault (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cavaille (Jean-Charles)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Duval (Bruno)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Demaure (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Levoyer (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Couaneau (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Moulherat (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Moquet (Norbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries mécaniques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Canne (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries du caoûtchouc
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Papon (Roland)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries de traitement de surface
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Petitbon (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Baudouin (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ambroise (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
3. Conserveries
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vuillemin (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
2. Abattoirs
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Le Houerou (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
1. Laiteries
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ducat (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Corniou (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tailliez (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Galerneau (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: de Watrigant (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Clevy (Roland)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Royer (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
E.P.A.LA
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Auge (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Electricité de France
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Delay (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vergneau (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Abiven (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Rousseau (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Huet (Gilles)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guinard (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Baert (Rémy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
3. Autre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Painvin (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
2. Filière Lait
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: du Riveau (Hugues)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
1. Filière Viande
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Jean (Christine)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dubois (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
membres suppléants
Remplace:M. Richard (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000726229(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Guerin (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter la région Rhône-Alpes
membre titulaire
Remplace:M. Cornet (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000712456(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Planchet (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région des Pays de la Loire
membre suppléant
Remplace:M. de Terves (Gilles)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000360368(source JORF)
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Hue (Patrice)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
pour représenter les usagers
au titre des industries agricoles et alimentaires
membre suppléant
Remplace:M. Fillaud (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000529397(source JORF)
nomination
01 Décembre 199201/12/1992
De: Gilbert (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Auvergne
membre titulaire
Remplace:M. Rollin (Aimé)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000529397(source JORF)
nomination
01 Décembre 199201/12/1992
De: Bondis (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les usagers
au titre des industries mécaniques
membre suppléant
Remplace:M. Planche (André)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000346209(source JORF)
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Lemoine (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Limousin
membre suppléant
Remplace:M. Gay-Bellile (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000724517(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Bouet (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Limousin
membre titulaire
Remplace:M. Pommies (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000724517(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Baleynaud (Patrice)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter la région Centre
membre suppléant
Remplace:M. Poulain (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000161777(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Raymond (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
membre suppléant
Remplace:M. Anciaux (Jean-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000161777(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Grossetete (Françoise)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter la région Rhône-Alpes
membre suppléant
Remplace:M. Jacon (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000161777(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Pelicot (Joël)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter la région Centre
membre titulaire
Remplace:M. Bordas (James)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000161777(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Billardon (André)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
membre titulaire
Remplace:M. Nesme (Jean-Marc)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000161777(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Monsaingeon (Jean-François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
Au titre des industries de papier-carton et cellulose
membre suppléant
Remplace:M. Lescop (Gilbert)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000177153(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Denoual (Raymond)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
Au titre de la batellerie
membre suppléant
Remplace:M. Le Roux (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000177153(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Le Roux (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
Au titre de la batellerie
membre titulaire
Remplace:M. Denoual (Raymond)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000177153(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Poitrineau (Abel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Suppléant
Remplace:M. Brossier (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000358879(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Caradec (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les usagers
Au titre du tourisme
Suppléant
Remplace:M. Ablin (Raymond)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000358879(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Mares (Jean-Guy)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les usagers
Au titre des industries diverses
Suppléant
Remplace:M. Findeling (Olivier)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000358879(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Goetz (Roland)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les usagers
Au titre des industries chimiques et pétrolières
Suppléant
Remplace:M. Meniere (Charles)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Boussard (Roland)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Sarthe
Suppléant
Remplace:M. Chauveau (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Boch (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Puy-de-Dôme
Suppléant
Remplace:M. Chabrillat (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: d'Harcourt (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Orne
Suppléant
Remplace:M. Godin (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Perrot (François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Nièvre
Suppléant
Remplace:M. Dekeyne (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Justeau (J.-Yves)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Maine-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Courtiaud (André)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Quillout (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Loir-et-Cher
Suppléant
Remplace:M. Hubert (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Chamboissier (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Indre-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Raynaud (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Bringold (J.-J.)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Haute-Loire
Suppléant
Remplace:M. Vigier (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000358879(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Le Goff (Roger)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Finistère
Suppléant
Remplace:M. Coz (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000358879(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Renard (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Eure-et-Loir
Suppléant
Remplace:M. Vella (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Beaudoin (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Deux-Sèvres
Suppléant
Remplace:M. Gonnord (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Guedo (Guillaume)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Côtes-d'Armor
Suppléant
Remplace:M. Gaubert (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000358879(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Tessier (André)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Charente-Maritime
Suppléant
Remplace:M. Bouchereau (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000358879(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Remond (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Poitou-Charentes
Suppléant
Remplace:Mme Talbot (Françoise)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Beline (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pays de la Loire
Suppléant
Remplace:M. Boisjean (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Guillaumie (J.-C.)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Limousin
Suppléant
Remplace:M. Nouaille (Daniel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Blevin (Célestin)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Bretagne
Suppléant
Remplace:M. Helias (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Moulherat (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les usagers
Au titre des industries sidérurgiques
Titulaire
Remplace:M. Vignard (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Dubois (François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les usagers
Au titre des industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Remplace:M. Mallein (Arnaud)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Chauveau (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Sarthe
Titulaire
Remplace:M. Boussard (Roland)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000358879(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Chabrillat (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Puy-de-Dôme
Titulaire
Remplace:M. Chaux (Jean-Francisque)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000358879(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Godin (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Orne
Titulaire
Remplace:M. de Pelet (Roger)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000358879(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Dekeyne (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Nièvre
Titulaire
Remplace:M. Guillaume (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000358879(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Oillic (Joseph)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Morbihan
Titulaire
Remplace:M. Briend (Joseph)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000358879(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Briend (Joseph)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Morbihan
Titulaire
Remplace:M. du Boisbaudry (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000358879(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Poirier (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Maine-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. de Villoutreys (Christian)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000358879(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Surjous (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Lozère
Titulaire
Remplace:M. Chazal (Jean-Claude)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000358879(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Libourel (Hubert)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Lozère
Titulaire
Remplace:M. Durand (Adrien)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
27 Juin 199227/06/1992
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