JORFTEXT000000163048


De: Limodin (Daniel)
secrétaire général (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant à la préfecture de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Crepey (Georges)
directeur de l'urbanisme et des actions de l'Etat (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant à la préfecture de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Jonchère (François)
chef de bureau à la direction du budget (suppléant). Représentant le ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: François (Gérard)
adjoint au chef du bureau de la surveillance du réseau routier (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Frankart (Georges)
adjoint au sous-directeur des compétences et des institutions locales, à la direction générale des collectivités locales (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Dechavanne (Alain)
adjoint au chef du bureau des services publics, industriels et commerciaux, à la sous-direction des compétences et des institutions locales (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Canet (Gérard)
chef du bureau de la surveillance du réseau routier, à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Blanchard-Dignac (Christophe)
sous-directeur à la direction du budget (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Schaefer (Dominique)
ingénieur général des ponts et chaussées (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Salat (Jean)
chargé de mission auprès du directeur de l'architecture et de l'urbanisme (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Rousset (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Mills (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Maistre (Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Leyrit (Christian)
directeur des routes (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Bouis (Emmanuel)
ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Valade (Luc)
chargé de la sous-direction “produits et marchés” à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Malhomme (Claude)
chef de service à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Durand (Patrice)
sous-directeur des participations à la direction du Trésor (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Calvet (Jérôme)
chef de bureau à la direction du Trésor (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Sauvage (Evelyne)
directeur adjoint à la direction de l'architecture et de l'urbanisme (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.