JORFTEXT000000163509

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Vilaine (Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
B. - Catégorie des salariés des élevages marins
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Rio (Jean-Marc)
organisation syndicale : F.F.S.P.M
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
B. - Catégorie des salariés des élevages marins
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De:
, Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Thesee (Henri)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Sebaoun (Alexandre)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Schiewe (Edmond)
organisation syndicale : C.F.D.T. , Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Scannapieco (Raphaël)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Ramet (Guy)
organisation syndicale : C.F.T.C. , Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Pierron (Georges)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Pichon (Jacques)
organisation syndicale : U.A.P.F. , Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Patania (Lucien)
organisation syndicale : S.M.P.P. , Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Noel (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Mercier (Marc)
organisation syndicale : C.G.T
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Mendiburu (Gérard)
organisation syndicale : C.G.T. , Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Maheut (Alexis)
organisation syndicale : C.F.D.T. , Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Loussouarn (Joseph)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Lepretre (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Lefevre (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Laurent (Claude)
organisation syndicale : C.G.T
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Larzabal (Serge)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: L'Helgoualc'h (Yves)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Gosselin (Christian)
organisation syndicale : C.F.T.C. , Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Gaudu (Marcel)
organisation syndicale : F.F.S.P.M
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Coursol (François)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Cariou (Louis)
organisation syndicale : F.F.S.P.M
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Bigot (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Barrey (Jean-Marc)
suppléante
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Anselme (Henri)
organisation syndicale : F.F.S.P
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: L'Helgouac'h (Yvon)
organisation syndicale : F.N.P.D.-C.G.T
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
B. - Au titre des salariés
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Dupont (Auguste)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
B. - Au titre des salariés
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Velghe (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Lemaitre (Joël)
organisation syndicale : U.M.F
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Carval (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation
B. - Au titre des salariés
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Campiano (Daniel)
organisation syndicale : F.G.A.-C.F.D.T
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation
B. - Au titre des salariés
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: York (Jean)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Van Hoorde (Pierre)
organisation syndicale : S.N.F.P.S.C
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Rault (Dominique)
organisation syndicale : F.N.P.D.-C.G.T
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la conserve
B. - Au titre des salariés
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Desile (Gérard)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la conserve
B. - Au titre des salariés
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Pellequer (Claude)
organisation syndicale : C.S.N.I.C
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la conserve
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Bouchet (Frédéric)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la conserve
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Vernier (Christophe)
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Lorillu (Jean)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Dreumont (Daniel)
Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: De Feuardent (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Carrot (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Cariou (François)
Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Vidal (Manuel)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Dont également représentantes des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Montet (Charles)
Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Dont également représentantes des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Jagot (Loïk)
Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Dont également représentantes des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Gaborit (Jean-Maurice)
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Dont également représentantes des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Bigot (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Dont également représentantes des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Benoish (Maurice)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Dont également représentantes des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Di Cesare (Marius)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Bozonnat (Patrick)
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Lagarde (Pierre)
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Poitou-Charentes
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Blanchard (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Poitou-Charentes
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Taraud (Didier)
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Pays de la Loire
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Le Gall (Joseph)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Pays de la Loire
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Ramet (Bernard)
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Clerc (Jean-Baptiste)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Liberti (Casimir)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Languedoc-Roussillon
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Avallone (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Languedoc-Roussillon
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Lagarde (Jean-Christophe)
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Haute-Normandie
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Dhellemmes (Antoine)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Haute-Normandie
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Romiti (Gérard)
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Corse
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Fusella (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Corse
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Plormel (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Bretagne
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Le Galliard (Philippe)
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Bretagne
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Leboucher (Jean)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Basse-Normandie
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Françoise (Paul)
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Basse-Normandie
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Lespine (Jacques)
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Aquitaine
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Aranaz (Raphaël)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Aquitaine
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Leduc (Patrice)
organisation syndicale : U.A.P.F
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
Dont également représentantes des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Le Garrec (Jean-Marc)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
Dont également représentantes des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Labbe (Jean-Yves)
organisation syndicale : U.A.P.F. , Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
Dont également représentantes des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Dion (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
Dont également représentantes des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Besnard (J. -M.)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
Dont également représentantes des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Ghiglia (Marc)
organisation syndicale : U.A.P.F
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
C. - Catégorie des éleveurs marins
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Brunel (Gilles)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
C. - Catégorie des éleveurs marins
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Ubizzoni (Christian)
organisation syndicale : S.M.P.P. , Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De:
, Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Prono (Joseph)
organisation syndicale : F.F.S.P
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Parres (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Nalovic (Lubidja)
organisation syndicale : S.A.P.S.I.C.G. , Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Leborgne (Fernand)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Le Quellec (René)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Laleymia (Alexandre)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Jover (Dominique)
organisation syndicale : C.F.D.T. , Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Gustave (René)
organisation syndicale : A.O.P.A.G. , Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Deschamps (Roger)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Aquila (Augustin)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Mirete (Guy)
organisation syndicale : S.M.P.P. , Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Le Brun (André)
organisation syndicale : C.G.T. , Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Houmard (Philippe)
organisation syndicale : C.F.D.T. , Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Guittonneau (Maurice)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Gronzio (Henri)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Blancho (Joseph)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Baranger (Alain)
organisation syndicale : F.F.S.P.M
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Aversa (Robert)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Le Corre (Scarlett)
organisation syndicale : C.F.D.T. , Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Bodmer (Axelle)
organisation syndicale : U.A.P.F. , Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
Dont également représentantes des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Bastien (Françoise)
organisation syndicale : U.A.P.F
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.