JORFTEXT000000165376


De: Murat (Bernard)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres suppléants
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Labadie (Jean)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres suppléants
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Grandperret (Patrick)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres suppléants
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Godeau (Philippe)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres suppléants
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Chateau (Denis)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres suppléants
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Carrère (Emmanuel)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres suppléants
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Caillo (Christian)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres suppléants
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Beuchot (Pierre)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres suppléants
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Quentin (Florence)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres suppléants
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Prenant (Françoise)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres suppléants
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Pascal (Christine)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres suppléants
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Huppert (Elisabeth)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres suppléants
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Fayolle (Lise)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres suppléants
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Bernheim (Emmanuelle)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres suppléants
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Stevenin (Jean-François)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres titulaires
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Otchakovsky-Laurens (Paul)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres titulaires
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Ormières (Jean-Luc)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres titulaires
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Lanzman (Claude)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres titulaires
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Heumann (Eric)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres titulaires
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Goupil (Romain)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres titulaires
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Chatiliez (Etienne)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres titulaires
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Bonitzer (Pascal)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres titulaires
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Besnehard (Dominique)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres titulaires
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Arditi (Pierre)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres titulaires
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Toubiana (Serge)
au titre du premier collège
Objet:
pour l'année civile 1990, vice-présidents de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Rousset-Rouard (Yves)
au titre du deuxième collège
Objet:
pour l'année civile 1990, vice-présidents de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Vonnier (Fabienne)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres titulaires
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Menegoz (Margaret)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres titulaires
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Breillat (Catherine)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres titulaires
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Bazin (Janine)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres titulaires
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Giroud (Françoise)
Objet:
pour l'année civile 1990, présidente de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.