JORFTEXT000000166559

De: Poisson (Olivier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des inspecteurs des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Caille (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des inspecteurs des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Bonnet (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des inspecteurs des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Pelvillain (Hervé)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Moulin (Jacques)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Mester de Parajd (Gabor)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Letellier (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Groussard (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 5e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Lescroart (Yves)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 5e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Guillaume (Jean)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 5e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 5e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Mortamet (Jean-Gabriel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 4e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Hannebert (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 4e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Cerclet (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 4e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Aurat (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 4e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Polonowski (Max)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 3e section
représentant des inspecteurs des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 3e section
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Murgia (Angelo)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 3e section
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Lavedan (Jacques-André)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 3e section
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Goven (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 3e section
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Errath (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 3e section
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Perrot (Alain)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 2e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Marcos (Mariano)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 2e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Deveze (Jacques)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 2e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Deligny (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 2e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Bourely (Charles)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 2e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Le Louarn (Geneviève)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Chatenet (Monique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: de Reynies (Nicole)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 4e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Since (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 4e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 3e section
représentant des inspecteurs des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990