30 Mars 1990


De: Conruyt (Pierre)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Opéra de la Bastille
Remplace:M. Levy (Jean-Bernard)
Groupe:
Opéra Bastille
conseil_administration
JORFTEXT000000715208(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De:
René Couveinhes tendant à la création d'une commission d'enquête chargée de déterminer dans quelles conditions
à partir de quels éléments la décision de fermer l'étang de Thau et d'interdire la vente des huîtres et des moules qui y
Objet:
a été prise le
13 décembre 1989
(no 1162)
JORFTEXT000000715207(source JORF)
élévation
30 Mars 199030/03/1990
De: Jacques-André Costilhes
conseiller des affaires étrangères (Orient), consul général de France à Séville
Objet:
consul général de France à Istanbul
Remplace:M. Jacques Berthod
consul="Istanbul"
JORFTEXT000000715205(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Gladin (Gilbert)
Objet:
sous-régisseur
date_debut="1990-03-15"
JORFTEXT000000714677(source JORF)
cessation de fonction
30 Mars 199030/03/1990
De: Chazeau (Hervé)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1989-12-18"
JORFTEXT000000714674(source JORF)
détachement
30 Mars 199030/03/1990
De: Donnellier (Jean-Christophe)
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
auprès de la direction des relations économiques extérieures afin d'occuper un emploi d'attaché commercial au sein du service d'expansion économique à l'étranger
pour une période maximale de trois ans
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1990-03-01"
JORFTEXT000000714553(source JORF)
détachement
30 Mars 199030/03/1990
De: Huault (Françoise)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1989 (art. 19bis du décret du 24 août 1962)
JORFTEXT000000532323(source JORF)
promotion
30 Mars 199030/03/1990
De: Ponsard (Dominique)
au 1er échelon, avec une ancienneté conservée de 1 an 10 mois 20 jours
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000532322(source JORF)
promotion
30 Mars 199030/03/1990
De: Peyre (Eric)
au 2e échelon, avec une ancienneté conservée de 1 an 4 mois
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000532322(source JORF)
promotion
30 Mars 199030/03/1990
De: Demeure (Jean-Marc)
au 2e échelon, avec une ancienneté conservée de 1 an 6 mois 22 jours
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000532322(source JORF)
promotion
30 Mars 199030/03/1990
De: Bord (Michel)
au 1er échelon, avec une ancienneté conservée de 1 an 11 mois
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000532322(source JORF)
promotion
30 Mars 199030/03/1990
De: Auvray (Jean-Marc)
au 1er échelon, avec une ancienneté conservée de 7 mois
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000532322(source JORF)
promotion
30 Mars 199030/03/1990
De: Riegert (Anne-Marie)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de la défense
Objet:
directeur des services administratifs de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1989-09-15"
duree="deux ans"
ecole
JORFTEXT000000532187(source JORF)
détachement
30 Mars 199030/03/1990
De: Marçais (Marcel)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
sous-directeur au ministère de la recherche et de la technologie
pour une durée maximale de cinq ans
sous-directeur au ministère de la défense, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Groupe:
Sous-direction au ministère de la recherche et de la technologie
date_debut="1988-01-30"
JORFTEXT000000532184(source JORF)
détachement
30 Mars 199030/03/1990
De: Fortier (Alain)
syndicat des personnels sédentaires des compagnies de navigation C.G.C
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
au titre de la catégorie des représentants du personnel sédentaire
Remplace:M. Meyer (Charles)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000531899(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Renard (Jacques)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Remplace:M. Charvet (Dominique)
Groupe:
Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000531898(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Bourges (Dominique)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000531897(source JORF)
admission
30 Mars 199030/03/1990
De: Segonds (Jean-Pierre)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000531897(source JORF)
admission
30 Mars 199030/03/1990
De: Nakle (Adrien)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000531897(source JORF)
admission
30 Mars 199030/03/1990
De: Locq (Christian)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000531897(source JORF)
admission
30 Mars 199030/03/1990
De: Lavielle (Alain)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000531897(source JORF)
admission
30 Mars 199030/03/1990
De: Hourcade (Jean-Pierre)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000531897(source JORF)
admission
30 Mars 199030/03/1990
De: Eychenne (Michel)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000531897(source JORF)
admission
30 Mars 199030/03/1990
De: Agache (Pierre)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000531897(source JORF)
admission
30 Mars 199030/03/1990
De: Toureaux (Claudine)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
)
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000531897(source JORF)
admission
30 Mars 199030/03/1990
De: Sarriquet (Hélène)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000531897(source JORF)
admission
30 Mars 199030/03/1990
De: Leduc (Maryse)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000531897(source JORF)
admission
30 Mars 199030/03/1990
De: Chauvy (Françoise)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000531897(source JORF)
admission
30 Mars 199030/03/1990
De: Alexis Klementieff
secrétaire adjoint des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, consul adjoint de 1re classe au consulat général de France à Osaka
Objet:
consul de France à Bouaké
Remplace:M. Alain de Geyer d'Orth
consul="Bouaké"
JORFTEXT000000350154(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Peretti (Henri)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-directeur au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
date_debut="1989-11-23"
JORFTEXT000000350152(source JORF)
détachement
30 Mars 199030/03/1990
De: Fayard (François)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
le brevet d'études militaires supérieures
à
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000349613(source JORF)
diplome
30 Mars 199030/03/1990
De: de Lacoste Lareymondie (François)
administrateur civil affecté au ministère délégué chargé de la mer
Objet:
à la Banque de l'union européenne
assistant du directeur de la prévision et des participations
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Union européenne
date_debut="1989-07-01"
JORFTEXT000000349578(source JORF)
détachement
30 Mars 199030/03/1990
De: Tessier (Gilles)
(art. 7 du statut particulier)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Sauterey (Raymond)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Salencon (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Salat (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Roux (Hubert)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Richard (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Quinet (Emile)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Poulit (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Ozanne (François)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Maugard (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Kolm (Serge)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Grange (Bruno)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Gautier (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Galland (Alain)
(art. 7 du statut particulier)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Dobias (Georges)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Darpas (Georges)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Cousquer (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Cesari (Antoine)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Brua (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Bosc (René)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Bordes (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Boileau (André)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Affholder (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 2e classe d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990
JORFTEXT000000349484(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Roger (Raoul)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="1990-06-15"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000349483(source JORF)
réintégration
30 Mars 199030/03/1990
De: Gosley (Michel)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Membres suppléants
Remplace:M. Rousseau (Michel)
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
suppleant
JORFTEXT000000349481(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Dumont (Daniel)
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Membres suppléants
Remplace:M. Vialle (Paul)
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
suppleant
JORFTEXT000000349481(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Barbaroux (André)
directeur de l'administration générale au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Remplace:M. Badre (Denis)
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
JORFTEXT000000349481(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Abraham (Muller, M.)
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"
JORFTEXT000000349480(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Dominique Abraham
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"
JORFTEXT000000349480(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Jacqueline Escard
administrateur civil, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"
JORFTEXT000000349480(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Claude Le Gal
conseiller commercial de 1re classe, directement placé sous l'autorité de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la promotion des échanges extérieurs ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Desponts
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la promotion des échanges extérieurs ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Michel Gonnet
Objet:
tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Michel Scialom
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Philippe Rémond
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Patrick Lefas
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Jacques Dumasy
agent contractuel
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Jean-Christophe Donnellier
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Michel Scialom
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Gérard Moulin
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Pierre Crettiez
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Hubert Testard
conseiller commercial
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Philippe O'Quin
conseiller commercial
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Gérard Moulin
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Philippe Delleur
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Pierre Crettiez
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Louis Michel Morris
conseillers commerciaux, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Le (Desponts, M.)
Gal
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Claude Le Gal
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Hubert Grandval
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Henri l'Année-Gregh
Objet:
administrateurs civils
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés. Délégation est donnée à
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Louis Michel Morris
Objet:
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Claude Le Gal
Objet:
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Hubert Grandval
Objet:
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Michel Gonnet
Objet:
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Françoise Deloffre
Objet:
à
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Béatrice Prieto
administrateur civil, et à
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Françoise Saliou
administrateurs civils, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Yvonne Cuvier
administrateur civil, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Berger (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
officier contrôleur en chef de la circulation aérienne, 7e échelon
date_debut="1990-08-11"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000349441(source JORF)
admission
30 Mars 199030/03/1990
De: Vacher (Jean-François)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est établi
JORFTEXT000000349439(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Meyer (Guy)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est établi
JORFTEXT000000349439(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Croisy (Alain)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est établi
JORFTEXT000000349439(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Covo (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est établi
JORFTEXT000000349439(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Cluzeau (André)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est établi
JORFTEXT000000349439(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Alibert (Michel)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est établi
JORFTEXT000000349439(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Sabathe (Michèle)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est établi
JORFTEXT000000349439(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Lesage (Nicolle)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est établi
JORFTEXT000000349439(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Jullien (Claude)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est établi
JORFTEXT000000349439(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Dubois (Eliane)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est établi
JORFTEXT000000349439(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Bonnier (Eliane)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est établi
JORFTEXT000000349439(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Myriam de Franceschi
attaché d'administration centrale de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:
chef des services de secrétariat de classe normale au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1990-01-15"
JORFTEXT000000349438(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Lacoste-Cavazzi (Geneviève)
attaché d'administration centrale, affectée au bureau de la législation et de la réglementation commerciales à la direction du commerce intérieur
Objet:
membre suppléant de la Commission des clauses abusives
Remplace:M. Millot (Didier)
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000349437(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Bonnot (Frédéric)
Objet:
rapporteur près la commission des recours instituée auprès de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
JORFTEXT000000166691(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Winghart (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 1re classe du grade d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
JORFTEXT000000166690(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Tiphine (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 1re classe du grade d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
JORFTEXT000000166690(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Schaefer (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 1re classe du grade d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
JORFTEXT000000166690(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Pilon (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 1re classe du grade d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
JORFTEXT000000166690(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Lemarie (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 1re classe du grade d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
JORFTEXT000000166690(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Halpern-Herla (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 1re classe du grade d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
JORFTEXT000000166690(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Guithaux (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 1re classe du grade d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
JORFTEXT000000166690(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Gueret (Hubert)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 1re classe du grade d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
JORFTEXT000000166690(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Goubet (André)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 1re classe du grade d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
JORFTEXT000000166690(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Gaudemer (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 1re classe du grade d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
JORFTEXT000000166690(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Crousle (Thierry)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 1re classe du grade d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
JORFTEXT000000166690(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Costes (Didier)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 1re classe du grade d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
JORFTEXT000000166690(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Bozon (Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 1re classe du grade d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
JORFTEXT000000166690(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Bouzy (André)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 1re classe du grade d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
JORFTEXT000000166690(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Bouchet (René)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 1re classe du grade d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
JORFTEXT000000166690(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Berthier (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 1re classe du grade d'ingénieur général des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
JORFTEXT000000166690(source JORF)
inscription
30 Mars 199030/03/1990
De: Poisson (Olivier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des inspecteurs des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Caille (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des inspecteurs des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Bonnet (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des inspecteurs des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Pelvillain (Hervé)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Moulin (Jacques)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Mester de Parajd (Gabor)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Letellier (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Groussard (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 5e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Lescroart (Yves)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 5e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Guillaume (Jean)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 5e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 5e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Mortamet (Jean-Gabriel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 4e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Hannebert (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 4e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Cerclet (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 4e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Aurat (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 4e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Polonowski (Max)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 3e section
représentant des inspecteurs des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 3e section
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Murgia (Angelo)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 3e section
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Lavedan (Jacques-André)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 3e section
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Goven (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 3e section
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Errath (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 3e section
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Perrot (Alain)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 2e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Marcos (Mariano)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 2e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Deveze (Jacques)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 2e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Deligny (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 2e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Bourely (Charles)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 2e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Le Louarn (Geneviève)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Chatenet (Monique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: de Reynies (Nicole)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 4e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Since (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 4e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 3e section
représentant des inspecteurs des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990
De: Huault (Françoise)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au 5e échelon
date_debut="1989-02-01"
JORFTEXT000000166396(source JORF)
promotion
30 Mars 199030/03/1990
De: Rony (Bruno)
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
duree="un an"
JORFTEXT000000166395(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Nguyen (Philippe)
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
duree="un an"
JORFTEXT000000166395(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Nataf (Fabrice)
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
duree="un an"
JORFTEXT000000166395(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Milman (Daniel)
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
duree="un an"
JORFTEXT000000166395(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Hadji-Lazzaro (François)
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
duree="un an"
JORFTEXT000000166395(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Foucault (Gilbert)
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
duree="un an"
JORFTEXT000000166395(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Clement (Jacques)
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
duree="un an"
JORFTEXT000000166395(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Berman (Georges)
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
duree="un an"
JORFTEXT000000166395(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Albaret (Philippe)
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
duree="un an"
JORFTEXT000000166395(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Gauthier (Philippe)
Objet:
président de la commission d'aide aux vidéomusiques
prévue à l'article 10 bis du décret du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
Commission d'aide aux vidéomusiques
duree="un an"
president
JORFTEXT000000166395(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Vacher (Jean-François)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, au 1er échelon
JORFTEXT000000166394(source JORF)
promotion
30 Mars 199030/03/1990
De: Covo (Pierre)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, au 1er échelon
JORFTEXT000000166394(source JORF)
promotion
30 Mars 199030/03/1990
De: Dubois (Eliane)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, au 1er échelon
JORFTEXT000000166394(source JORF)
promotion
30 Mars 199030/03/1990
De: Bonnier (Eliane)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, au 1er échelon
JORFTEXT000000166394(source JORF)
promotion
30 Mars 199030/03/1990
De: Meyer (Guy)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, au 1er échelon
date_debut="1990-12-17"
JORFTEXT000000166394(source JORF)
promotion
30 Mars 199030/03/1990
De: Cluzeau (André)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, au 1er échelon
date_debut="1990-12-17"
JORFTEXT000000166394(source JORF)
promotion
30 Mars 199030/03/1990
De: Alibert (Michel)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, au 1er échelon
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000166394(source JORF)
promotion
30 Mars 199030/03/1990
De: Jullien (Claude)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, au 1er échelon
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000166394(source JORF)
promotion
30 Mars 199030/03/1990
De: Sabathe (Michèle)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, au 1er échelon
date_debut="1990-09-13"
JORFTEXT000000166394(source JORF)
promotion
30 Mars 199030/03/1990
De: Croisy (Alain)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, au 1er échelon
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000166394(source JORF)
promotion
30 Mars 199030/03/1990
De: Lesage (Nicolle)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, au 1er échelon
date_debut="1990-04-08"
JORFTEXT000000166394(source JORF)
promotion
30 Mars 199030/03/1990
De: Talarmin (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien supérieur en soudage
Diplôme de technicien supérieur en soudage
Groupe:
École supérieure du soudage et de ses applications ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur E.S.S.A. ou le diplôme de technicien supérieur en soudage de cet établissement
JORFTEXT000000166393(source JORF)
diplome
30 Mars 199030/03/1990
De: Strzalka (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien supérieur en soudage
Diplôme de technicien supérieur en soudage
Groupe:
École supérieure du soudage et de ses applications ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur E.S.S.A. ou le diplôme de technicien supérieur en soudage de cet établissement
JORFTEXT000000166393(source JORF)
diplome
30 Mars 199030/03/1990
De: Penelon (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien supérieur en soudage
Diplôme de technicien supérieur en soudage
Groupe:
École supérieure du soudage et de ses applications ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur E.S.S.A. ou le diplôme de technicien supérieur en soudage de cet établissement
JORFTEXT000000166393(source JORF)
diplome
30 Mars 199030/03/1990
De: Olmos (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien supérieur en soudage
Diplôme de technicien supérieur en soudage
Groupe:
École supérieure du soudage et de ses applications ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur E.S.S.A. ou le diplôme de technicien supérieur en soudage de cet établissement
JORFTEXT000000166393(source JORF)
diplome
30 Mars 199030/03/1990
De: Matile (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien supérieur en soudage
Diplôme de technicien supérieur en soudage
Groupe:
École supérieure du soudage et de ses applications ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur E.S.S.A. ou le diplôme de technicien supérieur en soudage de cet établissement
JORFTEXT000000166393(source JORF)
diplome
30 Mars 199030/03/1990
De: Kherbeche (Azedine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien supérieur en soudage
Diplôme de technicien supérieur en soudage
Groupe:
École supérieure du soudage et de ses applications ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur E.S.S.A. ou le diplôme de technicien supérieur en soudage de cet établissement
JORFTEXT000000166393(source JORF)
diplome
30 Mars 199030/03/1990
De: Hilzenkopp (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien supérieur en soudage
Diplôme de technicien supérieur en soudage
Groupe:
École supérieure du soudage et de ses applications ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur E.S.S.A. ou le diplôme de technicien supérieur en soudage de cet établissement
JORFTEXT000000166393(source JORF)
diplome
30 Mars 199030/03/1990
De: Ferard (Jean-Rémy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien supérieur en soudage
Diplôme de technicien supérieur en soudage
Groupe:
École supérieure du soudage et de ses applications ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur E.S.S.A. ou le diplôme de technicien supérieur en soudage de cet établissement
JORFTEXT000000166393(source JORF)
diplome
30 Mars 199030/03/1990
De: Dehame (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien supérieur en soudage
Diplôme de technicien supérieur en soudage
Groupe:
École supérieure du soudage et de ses applications ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur E.S.S.A. ou le diplôme de technicien supérieur en soudage de cet établissement
JORFTEXT000000166393(source JORF)
diplome
30 Mars 199030/03/1990
De: Beux (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien supérieur en soudage
Diplôme de technicien supérieur en soudage
Groupe:
École supérieure du soudage et de ses applications ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur E.S.S.A. ou le diplôme de technicien supérieur en soudage de cet établissement
JORFTEXT000000166393(source JORF)
diplome
30 Mars 199030/03/1990
De: Saint-Pierre (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4-I et L.24 (I, 1o) du code des pensions
chef de service administratif des services extérieurs
Groupe:
Chef de service administratif des services extérieurs
date_debut="1990-11-28"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000166390(source JORF)
admission
30 Mars 199030/03/1990
De: Alain Le Gourrierec
conseiller des affaires étrangères, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Séville
Remplace:M. Jacques-André Costilhes
consul="Séville"
JORFTEXT000000166248(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Jean-Pierre Duport
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
représentant de l'Etat, sur la proposition du Premier ministre
Remplace:M. Jean-François Carrez
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000166246(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.