JORFTEXT000000166617
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Grevin (François)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
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composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Guillaume (Mick)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
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composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Thorel (Frédéric)
adjoint au maire d'Amiens, chargé des affaires culturelles
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
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composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Fournier (Daniel)
conseiller général de la Somme, maire de Moreuil
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
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composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Konarzenska (Renée)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
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composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Dermaux (Chantal)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
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composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Coterel (Françoise)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
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composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Laurent (Hélène)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
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composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Debatte (Anne-Marie)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
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(source JORF)
composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Bertagnol-Lebreton (Monique)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
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composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Rouillier (Quentin)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
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composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Patarozzi (Jacques)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
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composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Sombert (Claire)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
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composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Bouland-Vinay (Yvette)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
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composition
27 Mars 1990
27/03/1990