27 Mars 1990

De: Simon (Pierre)
chef de service départemental des postes de la Manche
Objet:
chef de service départemental des postes d'Indre-et-Loire
Groupe:
Chef de service départemental des postes d'Indre-et-Loire
date_debut="1990-03-26"
JORFTEXT000000714924(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Barbier (Jean)
chef de service départemental des postes de la Haute-Marne
Objet:
chef de service départemental des postes de la Mayenne
Groupe:
Chef de service départemental des postes de la Mayenne
date_debut="1990-03-19"
JORFTEXT000000714748(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Perrier (Jacques)
administrateur de 1re classe
Objet:
chef de service départemental des postes de la Marne
Groupe:
Chef de service départemental des postes de la Marne
date_debut="1990-03-12"
JORFTEXT000000714747(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Daguet (Gaston)
professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire Saint-Antoine (université Paris-VI)
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
date_debut="1990-03-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000713776(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 199027/03/1990
De: Vidal (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (histoire du droit et des institutions) auprès de l'université de Nice
Groupe:
Université de Nice
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000713775(source JORF)
admission
27 Mars 199027/03/1990
De: Jauffret (Roger)
administrateur hors classe
Objet:
chef de service départemental des postes de la Moselle
Groupe:
Chef de service départemental des postes de la Moselle
date_debut="1990-03-12"
JORFTEXT000000532572(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De:
Painiaye
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000531787(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De:
Chabriat
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000531787(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De:
Cadet
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000531787(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Vellin (Jacques)
adjoint au maire de Saint-Benoît, chargé des affaires culturelles
Objet:
Art. 1er. -
commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000531787(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Dalleau (Jean-Yves)
président de la commission culturelle à la région
Objet:
Art. 1er. -
commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000531787(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Revoy-Piccioli (Véronique)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000531787(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Brown (Chantal)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000531787(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Borgel (Angélica)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000531787(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Blanchard (Yannick)
tiulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000531787(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: d'Abbadie (Marie-Christine)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000531787(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Philibert-Mahe (Hélène)
contrôleur divisionnaire des impôts
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction des vérifications de la région d'Ile-de-France-Est à Paris, avec effet du
1er janvier 1990
Remplace:M. Fund (Claude)
Groupe:
Direction des vérifications de la région d'Ile-de-France-Est à Paris, avec effet
JORFTEXT000000531783(source JORF)
désignation
27 Mars 199027/03/1990
De: Laraud (Edmond)
directeur départemental à la direction départementale de la poste des Alpes-Maritimes
Objet:
chef de service départemental des postes du Tarn
Groupe:
Chef de service départemental des postes du Tarn
date_debut="1990-03-05"
JORFTEXT000000349801(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Hirel (Jean-Claude)
inspecteur général des finances
Objet:
auprès de la société Orkem S.A
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Société Orkem
Inspection générale des finances
date_debut="1990-02-08"
JORFTEXT000000349800(source JORF)
détachement
27 Mars 199027/03/1990
De: Calmejane (Serge, Guillaume, Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Louis Fascio et Danièle Debes, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Avignon (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000349799(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Irène Amilhat, épouse Stellmacher
maître de conférences à l'université Paris-VI
Objet:
à l'université Lille-I
professeur des universités (disciplines scientifiques)
Groupe:
Université Lille-I
date_debut="1985-10-01"
JORFTEXT000000349691(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Gachet (Louis-Jean)
Chambéry, en deuxième ligne
Objet:
membres de la section
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Paillard (Philippe)
Objet:
au comité d'organisation du 116e Congrès national des sociétés savantes (congrès de Chambéry-Annecy, avril-mai 1991)
Vice-présidents
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Hudry (Marius)
Objet:
au comité d'organisation du 116e Congrès national des sociétés savantes (congrès de Chambéry-Annecy, avril-mai 1991)
Vice-présidents
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Guichonnet (Paul)
Objet:
au comité d'organisation du 116e Congrès national des sociétés savantes (congrès de Chambéry-Annecy, avril-mai 1991)
Vice-présidents
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De:
Decottignies
Objet:
au comité d'organisation du 116e Congrès national des sociétés savantes (congrès de Chambéry-Annecy, avril-mai 1991)
Trésorier
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Dord (François)
Objet:
au comité d'organisation du 116e Congrès national des sociétés savantes (congrès de Chambéry-Annecy, avril-mai 1991)
Secrétaire général
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Terreaux (Louis)
président honoraire de l'université de Chambéry
Objet:
au comité d'organisation du 116e Congrès national des sociétés savantes (congrès de Chambéry-Annecy, avril-mai 1991)
Président
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De:
D'Anna
d'Aix-en-Provence
Objet:
au Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions ci-après énumérées
Commission de pré et protohistoire
Membres correspondants
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Leveque (François)
de Poitiers
Objet:
au Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions ci-après énumérées
Commission de pré et protohistoire
Membres correspondants
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Jaquel (Roger)
de Mulhouse
Objet:
au Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions ci-après énumérées
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Homet (Jean-Marie)
d'Aix-en-Provence
Objet:
au Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions ci-après énumérées
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Dulieu (Louis)
de Montpellier
Objet:
au Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions ci-après énumérées
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Delmas (Jean)
de Rodez
Objet:
au Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions ci-après énumérées
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Cazenobe (Jean)
d'Avignon
Objet:
au Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions ci-après énumérées
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Cassinet (Jean)
de Toulouse
Objet:
au Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions ci-après énumérées
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Broc (Numa)
de Perpignan
Objet:
au Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions ci-après énumérées
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Lizet (Bernadette)
chargée de recherches au C.N.R.S. au laboratoire de biogéographie et d'ethnobiologie du Muséum d'histoire naturelle en première ligne
Objet:
membres de la section
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Rabut (Elisabeth)
Objet:
au comité d'organisation du 116e Congrès national des sociétés savantes (congrès de Chambéry-Annecy, avril-mai 1991)
Secrétaire adjoint
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Carpine-Lancre (Jacqueline)
de Monaco
Objet:
au Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions ci-après énumérées
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Bonnel (Ulane)
de Paris
Objet:
au Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions ci-après énumérées
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Jannot (Guy)
attaché d'administration centrale de 2e classe, en service détaché auprès de l'Etablissement public de l'Opéra de la Bastille
Objet:
détaché
auprès du ministère des affaires étrangères
chef du service administratif de l'Office international des épizooties
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="1989-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000349389(source JORF)
réintégration
27 Mars 199027/03/1990
De: Pastre (Claude)
Objet:
ingénieur général de la météorologie, chargé de la sous-direction technique à la direction de la Météorologie nationale
Remplace:
M. Malick
Groupe:
Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
date_fin="1992-10-15"
JORFTEXT000000349259(source JORF)
désignation
27 Mars 199027/03/1990
De: Philippotin (Henri)
chef de service départemental des postes de l'Oise
Objet:
chef de service départemental des postes de la Haute-Garonne
Groupe:
Chef de service départemental des postes de la Haute-Garonne
date_debut="1990-03-05"
JORFTEXT000000349223(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Horiot (Paul)
chef de service départemental des postes de la Sarthe
Objet:
chef de service départemental des postes du Calvados
Groupe:
Chef de service départemental des postes du Calvados
date_debut="1990-03-12"
JORFTEXT000000349064(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Lasnier (Jocelyne)
agent technique de bureau
Objet:
au poste de régisseur d'avances et de recettes auprès du centre régional d'appareillage de Clermont-Ferrand
Groupe:
Centre régional d'appareillage de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000349062(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Tankoua Jantou (Serge)
Cameroun
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000166655(source JORF)
diplome
27 Mars 199027/03/1990
De: Rakotoalison (Samuel)
Madagascar
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000166655(source JORF)
diplome
27 Mars 199027/03/1990
De: M. André (Philippe)
France
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000166655(source JORF)
diplome
27 Mars 199027/03/1990
De: Lai Tim (Eric)
Madagascar
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000166655(source JORF)
diplome
27 Mars 199027/03/1990
De: Kouadio (Kouakou, François)
Côte-d'Ivoire
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000166655(source JORF)
diplome
27 Mars 199027/03/1990
De: Glikou (Ekué)
Togo
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000166655(source JORF)
diplome
27 Mars 199027/03/1990
De: Deojee (Anwar)
île Maurice
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000166655(source JORF)
diplome
27 Mars 199027/03/1990
De: Cognet (Philippe)
France
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000166655(source JORF)
diplome
27 Mars 199027/03/1990
De: Boubacar (Alzouma)
Niger
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000166655(source JORF)
diplome
27 Mars 199027/03/1990
De: Bassal (Ali)
Liban
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000166655(source JORF)
diplome
27 Mars 199027/03/1990
De: Zouhair (Fatima)
Maroc
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000166655(source JORF)
diplome
27 Mars 199027/03/1990
De: Toure (Mariame)
Côte-d'Ivoire
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000166655(source JORF)
diplome
27 Mars 199027/03/1990
De: Serbin (Dominique)
France
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000166655(source JORF)
diplome
27 Mars 199027/03/1990
De: Mensah (Andrée)
Côte-d'Ivoire
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000166655(source JORF)
diplome
27 Mars 199027/03/1990
De: Haddad (Dominique)
France
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000166655(source JORF)
diplome
27 Mars 199027/03/1990
De: Blanc (Erica)
France
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000166655(source JORF)
diplome
27 Mars 199027/03/1990
De: Mattei (Patricia)
agent d'exploitation
Objet:
régisseur d'avances et de recettes à la direction de l'enseignement supérieur technique
Groupe:
Direction de l'enseignement supérieur technique
date_debut="1989-11-16"
JORFTEXT000000166625(source JORF)
désignation
27 Mars 199027/03/1990
De: Franzini (Rita)
agent d'exploitation
Objet:
régisseur d'avances et de recettes exercées à la direction de l'enseignement supérieur technique par
Groupe:
Direction de l'enseignement supérieur technique par
date_debut="1989-11-16"
JORFTEXT000000166625(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 199027/03/1990
De: Derobert-Mazure (Josette)
adjoint administratif, chef de groupe
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction de l'administration générale
Groupe:
Direction de l'administration générale
date_debut="1990-03-15"
JORFTEXT000000166624(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Gleizes (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur d'établissement principal des télécommunications de 2e classe à Troyes-Centre principal d'exploitation
Groupe:
Direction d'établissement principal des télécommunications de 2e classe à Troyes-Centre principal d'exploitation
date_debut="1990-05-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000166621(source JORF)
admission
27 Mars 199027/03/1990
De: Le Lohe (Jacques)
administrateur hors classe
Objet:
chef de service départemental des postes de la Vienne
Groupe:
Chef de service départemental des postes de la Vienne
date_debut="1990-03-05"
JORFTEXT000000166620(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Silvert (Lionel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire
à compter des dates suivantes
date_debut="1989-09-01"
JORFTEXT000000166619(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Poupel (Francis)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire
à compter des dates suivantes
date_debut="1989-08-05"
JORFTEXT000000166619(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Russac (Patrice)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire
à compter des dates suivantes
date_debut="1989-07-06"
JORFTEXT000000166619(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Ducrocq (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire
à compter des dates suivantes
date_debut="1989-05-19"
JORFTEXT000000166619(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Van Hoecke (Jean-Charles)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire
à compter des dates suivantes
date_debut="1989-04-16"
JORFTEXT000000166619(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Troullier (René)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire
à compter des dates suivantes
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166619(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Teissier (Alain)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire
à compter des dates suivantes
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166619(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Puech (Jean-Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire
à compter des dates suivantes
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166619(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Pervier (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire
à compter des dates suivantes
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166619(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Manton (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire
à compter des dates suivantes
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166619(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Lagaize (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire
à compter des dates suivantes
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166619(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Helbling (Bertrand)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire
à compter des dates suivantes
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166619(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Folny (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire
à compter des dates suivantes
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166619(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Floderer (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire
à compter des dates suivantes
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166619(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Bosviel (Georges)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire
à compter des dates suivantes
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166619(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Bigou (André)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire
à compter des dates suivantes
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166619(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Roméo (Françoise)
à la direction générale des télécommunications
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000166618(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Tourret (Jean-Marie)
au Service national d'informatique des télécommunications
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
date_debut="1989-12-31"
JORFTEXT000000166618(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Thioulouse (Pascal)
au Centre national d'études des télécommunications (centre Paris A)
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
date_debut="1989-12-31"
JORFTEXT000000166618(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Le Franc (Jean-Pierre)
au Centre national d'études des télécommunications (centre commun d'études de télédiffusion et télécommunications)
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
date_debut="1989-12-31"
JORFTEXT000000166618(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Hagerman (Dominique)
à la direction générale des télécommunications
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
date_debut="1989-12-31"
JORFTEXT000000166618(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Chassat (Roger)
à la direction opérationnelle des télécommunications d'Agen
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
date_debut="1989-12-31"
JORFTEXT000000166618(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Grevin (François)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Guillaume (Mick)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Thorel (Frédéric)
adjoint au maire d'Amiens, chargé des affaires culturelles
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Fournier (Daniel)
conseiller général de la Somme, maire de Moreuil
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Konarzenska (Renée)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Dermaux (Chantal)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Coterel (Françoise)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Laurent (Hélène)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Debatte (Anne-Marie)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Bertagnol-Lebreton (Monique)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Rouillier (Quentin)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Patarozzi (Jacques)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Sombert (Claire)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Bouland-Vinay (Yvette)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Aubry (Denis)
chef de service départemental des postes des Vosges
Objet:
chef de service départemental des postes du Bas-Rhin
Groupe:
Chef de service départemental des postes du Bas-Rhin
date_debut="1990-03-12"
JORFTEXT000000166616(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Arliaud (Marcel)
chef de service départemental des postes d'Eure-et-Loir
Objet:
chef de service départemental des postes de la Haute-Vienne
Groupe:
Chef de service départemental des postes de la Haute-Vienne
date_debut="1990-02-19"
JORFTEXT000000166615(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990