JORFTEXT000000169242

De: Vieillart (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des usagers
d'abattoirs publics
Groupe:
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Petit (Gabriel)
suppléant
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des usagers
d'abattoirs publics
Groupe:
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Levy (Claude)
suppléant
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des usagers
d'abattoirs publics
Groupe:
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Girard (Roland)
titulaire
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des usagers
d'abattoirs publics
Groupe:
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: David (Gérard)
suppléant
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des usagers
d'abattoirs publics
Groupe:
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Belot (Guy)
titulaire
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des usagers
d'abattoirs publics
Groupe:
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Pujol (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Groupe:
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Bousset (Jean)
titulaire
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Groupe:
nomination
10 Janvier 199110/01/1991