Comité consultatif du Fonds national des abattoirs (organisation)

De: Penalva (Pierre)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres suppléants
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
suppleant
JORFTEXT000000742618(source JORF)
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Peignier (Bernard)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres suppléants
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
suppleant
JORFTEXT000000742618(source JORF)
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Hilmoine (Jean-Jacques)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres suppléants
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
suppleant
JORFTEXT000000742618(source JORF)
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Boisrame (Bernard)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres suppléants
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
suppleant
JORFTEXT000000742618(source JORF)
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Zimmermann (Jacques)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000742618(source JORF)
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Wattiaux (Valère)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000742618(source JORF)
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Riffault (René)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000742618(source JORF)
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Pian (Eugène)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000742618(source JORF)
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Lapeyre (Jacques)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000742618(source JORF)
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Boulaud (Didier)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000742618(source JORF)
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Blondel (Paul)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000742618(source JORF)
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Benetiere (Jean-Jacques)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000742618(source JORF)
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Menier (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
president
JORFTEXT000000527222(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Wattiaux (Valère)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Sergheraert (Maurice)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Rossignol (Georges)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Rivel (Jean-Jacques)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Puaud (Philippe)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Meyer (Raymond)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Lucas-Leclin (Philippe)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Loustalo (Jean-Marie)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Le Prohon (Roger)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Lapeyre (Jacques)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Lambert (Michel)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Joseph (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Goldfeid (Alain)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Gendrillon (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Dantin (Michel)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Bourjade (Léon)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Vieillart (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des usagers
d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000169242(source JORF)
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Petit (Gabriel)
suppléant
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des usagers
d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000169242(source JORF)
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Levy (Claude)
suppléant
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des usagers
d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000169242(source JORF)
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Girard (Roland)
titulaire
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des usagers
d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000169242(source JORF)
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: David (Gérard)
suppléant
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des usagers
d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000169242(source JORF)
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Belot (Guy)
titulaire
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des usagers
d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000169242(source JORF)
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Pujol (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000169242(source JORF)
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Bousset (Jean)
titulaire
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000169242(source JORF)
nomination
10 Janvier 199110/01/1991