JORFTEXT000000172002


De: Espoir (Colmar)
Objet:
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
membres du bureau du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre de l'article 5 du décret du
28 octobre 1988
modifié portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du dévelopement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
04 Juillet 199104/07/1991
De: Traineau (Gustave)
représentant la Confédération nationale du logement
Objet:
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
membres du bureau du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre de l'article 5 du décret du
28 octobre 1988
modifié portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du dévelopement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
04 Juillet 199104/07/1991
De: Richard (Pierre)
directeur général adjoint de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
membres du bureau du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre de l'article 5 du décret du
28 octobre 1988
modifié portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du dévelopement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
04 Juillet 199104/07/1991
De: Quilliot (Roger)
sénateur-maire de Clermont-Ferrand
Objet:
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
membres du bureau du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre de l'article 5 du décret du
28 octobre 1988
modifié portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du dévelopement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
04 Juillet 199104/07/1991
De: Pesce (Rodolphe)
maire de Valence (Drôme), président du conseil général
Objet:
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
membres du bureau du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre de l'article 5 du décret du
28 octobre 1988
modifié portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du dévelopement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
04 Juillet 199104/07/1991
De: Pasteur Rodenstein (Bernard)
président de l'association
Objet:
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
membres du bureau du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre de l'article 5 du décret du
28 octobre 1988
modifié portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du dévelopement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
04 Juillet 199104/07/1991
De: Giraud (Michel)
député-maire du Perreux-sur-Marne (Val-de-Marne)
Objet:
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
membres du bureau du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre de l'article 5 du décret du
28 octobre 1988
modifié portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du dévelopement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
04 Juillet 199104/07/1991
De: Geindre (François)
maire d'Hérouville-Saint-Clair (Calvados)
Objet:
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
membres du bureau du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre de l'article 5 du décret du
28 octobre 1988
modifié portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du dévelopement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
04 Juillet 199104/07/1991
De: Floch (Jacques)
député-maire de Rezé (Loire-Atlantique)
Objet:
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
membres du bureau du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre de l'article 5 du décret du
28 octobre 1988
modifié portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du dévelopement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
04 Juillet 199104/07/1991
De: Cardo (Pierre)
maire de Chanteloup-les-Vignes (Yvelines)
Objet:
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
membres du bureau du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre de l'article 5 du décret du
28 octobre 1988
modifié portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du dévelopement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
04 Juillet 199104/07/1991
De: Bousquet (Jean)
député-maire de Nîmes (Gard)
Objet:
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
membres du bureau du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre de l'article 5 du décret du
28 octobre 1988
modifié portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du dévelopement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
04 Juillet 199104/07/1991
De: Alphandéry (Claude)
président de sociétés
Objet:
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
membres du bureau du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre de l'article 5 du décret du
28 octobre 1988
modifié portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du dévelopement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
04 Juillet 199104/07/1991
De: Pau-Langevin (George)
directeur adjoint de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer
Objet:
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
membres du bureau du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre de l'article 5 du décret du
28 octobre 1988
modifié portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du dévelopement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
04 Juillet 199104/07/1991
De: Hebrard de Veyrinas (Françoise)
adjoint au maire de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
membres du bureau du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre de l'article 5 du décret du
28 octobre 1988
modifié portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du dévelopement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
04 Juillet 199104/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.