JORFTEXT000000172772


De: Vallat (François, Claude, Alphonse)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Norlain (Bernard, Marie, Léon, Ignace)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Lemieux (Claude, Ange)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Lebrun (Jean-Claude, René, Guislain)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Lartigau (Claude, Jean, Régis)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Lanata (Vincent, Paul, André)
Général d'armée aérienne
inspecteur général de l'armée de l'air
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Fleury (Jean, André, Anne)
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Deveaud (Jacques, Antoine, Mary)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Tripier (Michel, Pierre, Marie, Louis)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Merveilleux du Vignaux (Régis, Marie, Charles, Joseph)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Merveilleux du Vignaux (Michel, Jean, Marie, Etienne)
Amiral
inspecteur général de la marine
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Langre (Ghislain)
Vice-amiral d'escadre de
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Deramond (François, Dominique, Alexandre)
Vice-amiral
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Coatanéa (Alain)
Amiral
chef d'état-major de la marine, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Calmon (Pierre, André)
Vice-amiral
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Valéry (Daniel)
Général d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Sevrin (Michel, Marie, Emile, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Salaun (Henri, Alain, Hervé)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Roué (Jean, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Roquejeoffre (Michel, Henri, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Monchal (Amédée, Marc, Yves)
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Guignon (Michel, Emile, Marie, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Dupont de Dinechin (Bernard, Marie, Joseph)
Général d'armée
inspecteur général de l'armée de terre
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Cot (Jean, René, Michel)
Général d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Chazarain (Noël, Honoré)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Carbonneaux (Jean, Francis)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bresson (François, Joseph, Pierre, Paul)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Arnold (Philippe, Claude, Emile)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Anglard (Marc, Camille, Robert)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.