JORFTEXT000000174185
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Brest (Finistère)
Objet:
sous réserve des dispositions du présent arrêté
Départements : Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Vendée
Art. 4. - Le directeur de la nature et des paysages
l'exécution du présent arrêté, qui
au Journal officiel de la République française
Groupe:
Direction de la nature et des paysages
date_fin
=
"
2000-04-25
"
JORFTEXT000000174185
(source JORF)
renouvellement
17 Juillet 1996
17/07/1996
De:
Région Bretagne (Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan)
Objet:
sous réserve des dispositions du présent arrêté
Art. 2. - L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
date_fin
=
"
2000-04-25
"
JORFTEXT000000174185
(source JORF)
renouvellement
17 Juillet 1996
17/07/1996
De:
Région Basse-Normandie (Calvados, Manche, Orne)
Objet:
sous réserve des dispositions du présent arrêté
Art. 2. - L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
date_fin
=
"
2000-04-25
"
JORFTEXT000000174185
(source JORF)
renouvellement
17 Juillet 1996
17/07/1996
