Direction de la nature et des paysages (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Michel
Objet:	la coordination des équipes, du suivi des opérations et apportent leur assistance technique au préfet c) Suivi des opérations En application de l'article 8 du présent arrêté, lorsqu'un loup est abattu ou blessé, l'information doit être immédiatement communiquée au préfet. Les agents de l'ONCFS prennent en charge le cadavre ou la recherche de l'animal blessé III-4. Bilan annuel des opérations Des bilans de tirs d'effarouchement, de défense et de prélèvement seront établis par les préfets au 20 juillet 2008 au 30 octobre 2008 au 31 mars 2009 Ils seront transmis aux ministres chargés de la protection de la nature et de l'agriculture Fait à Paris, le 23 mai 2008 Le directeur de la nature et des paysages
Groupe:	Direction de la nature et des paysages

JORFTEXT000019025361 (source JORF)

charge

20 Juin 2008 20/06/2008

De:	Michel Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, Pour le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et par délégation
Objet:	l'application du présent arrêté Fait à Paris, le 25 août 2003 La ministre de l'écologie et du développement durable, Pour la ministre de l'écologie et du développement durable et par délégation Pour le directeur de la nature et des paysages
Groupe:	Direction de la nature et des paysages

DEFN0320298A (source BODD)

charge

10 Novembre 2003 10/11/2003

De:	Jean-Marc Michel ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur de la nature et des paysages
Groupe:	Direction de la nature et des paysages

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000429936 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2003 07/11/2003

De:	Michel
Objet:	l'exécution de la présente décision Fait à Paris, le 30 juillet 2003 Pour la ministre et par délégation Par empêchement du directeur de la nature et des paysages
Groupe:	Direction de la nature et des paysages

DEVN0320240S (source BODD)

charge

10 Octobre 2003 10/10/2003

De:	Guy Fradin
Objet:	directeur de la nature et des paysages
Groupe:	Direction de la nature et des paysages

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000611694 (source JORF)

cessation de fonction

27 Septembre 2003 27/09/2003

De:	Guy Fradin
Objet:	directeur de la nature et des paysages
Remplace:	Mme Christiane Barret
Groupe:	Direction de la nature et des paysages

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000600790 (source JORF)

nomination

29 Mars 2003 29/03/2003

De:	Hyères (Var)
Objet:	sous réserve des dispositions du présent arrêté Art. 4. - La directrice de la nature et des paysages l'exécution du présent arrêté, qui au Journal officiel de la République française
Groupe:	Direction de la nature et des paysages

date_fin="2005-04-25"

JORFTEXT000000587962 (source JORF)

renouvellement

08 Février 2001 08/02/2001

De:	Brest (Finistère)
Objet:	sous réserve des dispositions du présent arrêté Art. 4. - La directrice de la nature et des paysages l'exécution du présent arrêté, qui au Journal officiel de la République française
Groupe:	Direction de la nature et des paysages

date_fin="2005-04-25"

JORFTEXT000000404609 (source JORF)

renouvellement

08 Février 2001 08/02/2001

De:	Barret (Christiane)
Objet:	directrice de la nature et des paysages
Remplace:	Mme Guth (Marie-Odile)
Groupe:	Direction de la nature et des paysages

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000584157 (source JORF)

nomination

03 Août 2000 03/08/2000

De:	Guth (Marie-Odile)
Objet:	directrice de la nature et des paysages
Groupe:	Direction de la nature et des paysages

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000583580 (source JORF)

nomination

26 Mai 2000 26/05/2000

De:	de Mascarin (Réunion)
Objet:	Art. 4. - La directrice de la nature et des paysages l'exécution du présent arrêté, qui au Journal officiel de la République française
Groupe:	Direction de la nature et des paysages

date_fin="2003-08-18"

JORFTEXT000000210190 (source JORF)

renouvellement

18 Mars 1999 18/03/1999

De:	de Gap-Charance (Hautes-Alpes)
Objet:	Art. 4. - La directrice de la nature et des paysages l'exécution du présent arrêté, qui au Journal officiel de la République française
Groupe:	Direction de la nature et des paysages

date_fin="2003-06-15"

JORFTEXT000000210189 (source JORF)

renouvellement

18 Mars 1999 18/03/1999

De:	de Bailleul (Nord)
Objet:	sous réserve des dispositions du présent arrêté Art. 4. - Le directeur de la nature et des paysages l'exécution du présent arrêté, qui au Journal officiel de la République française
Groupe:	Direction de la nature et des paysages

date_fin="2001-05-17"

JORFTEXT000000204783 (source JORF)

renouvellement

12 Mars 1998 12/03/1998

De:	Guth (Marie-Odile)
Objet:	directeur de la nature et des paysages
Remplace:	M. Sanson (Marc)
Groupe:	Direction de la nature et des paysages

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000182045 (source JORF)

nomination

12 Septembre 1997 12/09/1997

De:	Sanson
Objet:	Fait à Paris, le 5 mars 1997 Pour le ministre et par délégation Le directeur de la nature et des paysages
Groupe:	Direction de la nature et des paysages

date_debut="1995-04-25"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000380996 (source JORF)

renouvellement

21 Mars 1997 21/03/1997

De:	Hyères (Var)
Objet:	Départements : Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Var, Vaucluse Art. 4. - Le directeur de la nature et des paysages l'exécution du présent arrêté, qui au Journal officiel de la République française
Groupe:	Direction de la nature et des paysages

date_debut="1995-04-25"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000380996 (source JORF)

renouvellement

21 Mars 1997 21/03/1997

De:	Marc Sanson maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	directeur de la nature et des paysages
Groupe:	Direction de la nature et des paysages

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000196277 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1996 15/10/1996

De:	Brest (Finistère)
Objet:	sous réserve des dispositions du présent arrêté Départements : Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Vendée Art. 4. - Le directeur de la nature et des paysages l'exécution du présent arrêté, qui au Journal officiel de la République française
Groupe:	Direction de la nature et des paysages