JORFTEXT000000176770
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gracia (Emile)
(S.E.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
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(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Criner (Bernard)
(S.E.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000176770
(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Prevost (Yves)
(S.E.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000176770
(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Biringer (Jacques)
(S.E.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000176770
(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Fayard (Pierre)
(S.E.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000176770
(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Brisset (Laurent)
(S.E.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Premier
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Beltram (Raymond)
(S.E.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Premier
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Printanier (François)
de
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Laxalt (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000176770
(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Gracia (Emile)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Faillat (Alain)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Despierre (Jean)
de
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000176770
(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Criner (Bernard)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000176770
(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Biringer (Jacques)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000176770
(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Despierre (Jean)
(S.E.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000176770
(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Berail (Annie)
(S.E.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000176770
(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Viciana (Lucette)
de
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000176770
(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Lamy (Marie-Madeleine)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000176770
(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Cercley (Léa)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000176770
(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Cercley (Léa)
(S.E.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000176770
(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992