JORFTEXT000000178451


De: Claude Quin
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des transports
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Jacques Bonnot
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des transports
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: René Walbrecq
sur proposition de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Guy Hascoet
président de la commission territoriale des canaux et rivières du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Jean-Marie Delquignies
sur proposition de l'Assemblée française des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Jean-François Dalaise
sur proposition du Comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Richard Bur
sur proposition du Conseil national des usagers des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Jean-Pierre Bourdier
sur proposition d'Electricité de France
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: René Beaumont
président de la commission territoriale Rhône-Saône
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Christine Jean
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199206/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.