06 Décembre 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: André Barilari
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur, adjoint au directeur général des impôts
Remplace:M. Jean-Pierre Leclerc
Groupe:
Direction générale des impôts
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000725575(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Wahl (Olivier)
Strasbourg
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Vuillemot (Nicolas)
Grenoble
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Vion (Christian)
Metz
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Vicard (Arnaud)
Lyon
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Vasseur (Thierry)
Amiens
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Tocco (Sylvain)
Evreux
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Tissier (Grégory)
Brest
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Tison (Damien)
Cambrai
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Silvestre Toussaint (Pierre)
Evreux
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Sangougnet (Laurent)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Salin (Olivier)
Orléans
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Riffault (Cyril)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Renaudineau (Franck)
Nantes
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Rebboah (Sébastien)
Luxeuil
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Quoit (Mickaël)
Tours
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Quere (Erwan)
Evreux
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Pottier (Nicolas)
Paris
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Pottier (Franck)
Lyon
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Poinot (Arnaud)
Reims
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Platel (Alexandre)
Rennes
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Peroche (Christophe)
Reims
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Peltier (Michel)
Paris
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Parussolo (Sébastien)
Paris
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Panis (Olivier)
Toulouse
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Noubli (Karim)
Paris
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Nikiforoff (Eric)
Metz
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Ménard (Cyrille)
Nantes
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Moya (Olivier)
Aix-les-Milles
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Mortier (Fabien)
Dijon
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Montibelli (Guillaume)
Dijon
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Michalot (Ronan)
Paris
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Mescoff (Frédéric)
Brest
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Loc'h (Damien)
Nantes
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Llorca (Olivier)
Aix-les-Milles
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Lepoudère (Mathieu)
Limoges
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Lecoq (Grégory)
Orléans
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Le Maux (Medhi)
Rennes
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Le Gall (Christophe)
Brest
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Lagors (Frédéric)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Julien (Emmanuel)
Saintes
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Joselon (Olivier)
Saintes
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Jahan (Eric)
Tours
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Iofrida (Eric)
Metz
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Hatton (David)
Aix-les-Milles
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Guillard (Patrice)
Aix-les-Milles
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Grandon (Thierry)
Saintes
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Glévarec (Frédéric)
Brest
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Gillet (Eric)
Saint-Dizier
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Gendre (Aurélien)
Clermont-Ferrand
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Garot (Frédéric)
Dijon
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Gallet (Nicolas)
Dijon
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Floc'h (Sylvain)
Brest
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Feneuille (Guillaume)
Aix-les-Milles
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Durey (Franck)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Dupont (Laurent)
Luxeuil
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Duchesne (Guillaume)
Paris
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Donneaud (William)
Lyon
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Deroche (Laurent)
Brest
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Defour (Laurent)
Lyon
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Couailler (Stéphane)
Nîmes
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Choury (Sébastien)
Mérignac
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Charve (Jean)
Dijon
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Charpenay (Hervé)
Lyon
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Cazin (Cédric)
Aix-les-Milles
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Bureau (Sébastien)
Saintes
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Brisset (Fabrice)
Evreux
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Brieu (Vincent)
Paris
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Briand (Mickaël)
Saint-Dizier
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Braynas (William)
Saintes
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Boulard (Ludovic)
Evreux
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Bonfils (Michaël)
Saint-Dizier
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Blin (Frédéric)
Nantes
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Barbot (Noam)
Mérignac
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Ballanger (Thibaut)
Saintes
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Aparicio (Olivier)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: André (Hervé)
Clermont-Ferrand
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: André (Benoît)
Saintes
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Piroth (Christian, Pierre, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1993-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542588(source JORF)
promotion
06 Décembre 199206/12/1992
De: Azéma de Castet Laboulbène (Philippe, Jean, Pierre, Maurice, Ignace)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1993-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542588(source JORF)
promotion
06 Décembre 199206/12/1992
De: Théodoly-Lannes (Michel, Marie, Joseph)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542588(source JORF)
promotion
06 Décembre 199206/12/1992
De: La Choue de La Mettrie (Philippe, Marie-Joseph)
Colonel de l'armé blindée et de la cavalerie de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542588(source JORF)
promotion
06 Décembre 199206/12/1992
De: Fruchard (Michel, Georges, Désiré)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542588(source JORF)
promotion
06 Décembre 199206/12/1992
De: Hourtoulle (Jacques, Henri, Guy)
Général de brigade
Objet:
sous-chef Télécommunications-systèmes d'information à l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
État-major de l'armée de terre
date_debut="1993-01-02"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542588(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Egretaud (Jean-Claude)
Général de division
Objet:
directeur central des transmissions
Groupe:
Direction centrale des transmissions
date_debut="1993-01-02"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542588(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Clappier (Henri, Marie, Georges)
Général de brigade
Objet:
major régional des forces françaises en Allemagne
date_debut="1992-12-23"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542588(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Tartanac (Jean, Eugène, Henry)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1993-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542588(source JORF)
conférés
06 Décembre 199206/12/1992
De: Gosset (Roger, Roland, Jules, Eugène)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542588(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Marchesi (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
conseiller à la cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_debut="1993-06-26"
date_fin="1993-06-30"
cour_appel="Bastia"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000542587(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Schneider (Eugène)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Metz
Groupe:
Tribunal d'instance de Metz
date_debut="1993-06-16"
date_fin="1993-06-30"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Metz"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000542587(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Bourdoncle (Gilbert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
président de la chambre d'accusation à la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="1993-05-27"
date_fin="1993-06-30"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000542587(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Vorms (Lise), épouse Weill
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_debut="1993-05-19"
date_fin="1993-06-30"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000542587(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Girod (Yves)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
vice-président au tribunal de grande instance de Chambéry
Groupe:
Tribunal de grande instance de Chambéry
date_debut="1993-05-13"
date_fin="1993-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000542587(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Le Gall (Yvonne), épouse Derouet
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
président de chambre à la cour d'appel de Rennes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_debut="1993-05-01"
date_fin="1993-06-30"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000542587(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Vieilles (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
président de chambre à la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_debut="1993-04-07"
date_fin="1993-06-30"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000542587(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Louis-Mader (René)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Strasbourg
Groupe:
Tribunal d'instance de Strasbourg
date_debut="1993-03-20"
date_fin="1993-06-30"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Strasbourg"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000542587(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Saquebouille (Colette), épouse Greny
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
conseiller à la cour d'appel de Versailles, en surnombre
Groupe:
Conseil à la cour d'appel de Versailles, en surnombre
date_debut="1993-02-20"
date_fin="1993-06-30"
cour_appel="Versailles, en Surnombre"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000542587(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Henne (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
président de la chambre d'accusation à la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="1993-01-20"
date_fin="1993-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000542587(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Oriou (Patrick)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
premier vice-président au tribunal de grande instance de Nantes
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nantes
date_debut="1993-01-13"
date_fin="1993-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000542587(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Chapoux (Irène), épouse Bononi
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
président de chambre à la cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="1992-12-22"
date_fin="1993-06-30"
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000542587(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Vogtensperger (Antoine)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
président de la chambre d'accusation à la cour d'appel de Nancy
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_debut="1992-11-04"
date_fin="1993-06-30"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000542587(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Daniel (Gilbert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
substitut du procureur général, près la cour d'appel de Rennes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_debut="1992-10-23"
date_fin="1993-06-30"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000542587(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Montalti (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
substitut du procureur général, près la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="1992-10-23"
date_fin="1993-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000542587(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Franceschi (Michel)
Objet:
dans les cadres
date_debut="1989-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000361189(source JORF)
réintégration
06 Décembre 199206/12/1992
De: Marc Dandelot
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000179300(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Pierre Bobillo
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, tous engagements de dépenses, toutes ordonnances de paiement, de virement, de délégation ou de régularisation, ordres de paiement, de virement, pièces justificatives de dépenses, ordres de recettes, autres pièces comptables concernant le budget du ministère de la coopération et du développement, les opérations du fonds d'aide et de coopération et les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
JORFTEXT000000179299(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199206/12/1992
De: Philippe Autie
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, tous engagements de dépenses, toutes ordonnances de paiement, de virement, de délégation ou de régularisation, ordres de paiement, de virement, pièces justificatives de dépenses, ordres de recettes, autres pièces comptables concernant le budget du ministère de la coopération et du développement, les opérations du fonds d'aide et de coopération et les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
JORFTEXT000000179299(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199206/12/1992
De: Serre (Jacques)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1993-06-30"
JORFTEXT000000179298(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Rossilion (Claude)
juge au tribunal de grande instance de Montpellier, en surnombre
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1993-06-30"
JORFTEXT000000179298(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Renard (Henri)
juge au tribunal de grande instance de Rochefort, chargé du service du tribunal d'instance de Marennes
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1993-06-30"
JORFTEXT000000179298(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Mounié (René)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille, en surnombre
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1993-06-30"
JORFTEXT000000179298(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Furno (Théophile)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1993-06-30"
JORFTEXT000000179298(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Deysson (Robert)
juge au tribunal de grande instance de Melun, chargé du service du tribunal d'instance de Melun, en surnombre
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1993-06-30"
JORFTEXT000000179298(source JORF)
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: P.R.88+950 (Vendée)
sur une longueur de 31 km environ
Objet:
la R.N.160 entre La Roche-sur-Yon et Les Sables-d'Olonne, du P.R.59+050 au
JORFTEXT000000179297(source JORF)
conférés
06 Décembre 199206/12/1992
De: Claude Quin
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des transports
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Jacques Bonnot
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des transports
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: René Walbrecq
sur proposition de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Guy Hascoet
président de la commission territoriale des canaux et rivières du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Jean-Marie Delquignies
sur proposition de l'Assemblée française des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Jean-François Dalaise
sur proposition du Comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Richard Bur
sur proposition du Conseil national des usagers des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Jean-Pierre Bourdier
sur proposition d'Electricité de France
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: René Beaumont
président de la commission territoriale Rhône-Saône
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Christine Jean
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Philippe Marland
administrateur civil détaché
Objet:
préfet, adjoint pour la sécurité auprès du préfet du Rhône
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Germain-en-Laye (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture du Rhône
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Germain-en-Laye"
sous-prefecture_departement_code="78"
JORFTEXT000000178450(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Gérard Brument
sergent de sapeurs-pompiers volontaires du centre de secours de Grandvilliers (60)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000178449(source JORF)
citation
06 Décembre 199206/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.