JORFTEXT000000178964


De: Serge Héritier
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000178964(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 199320/01/1993
De: Serge Héritier
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000178964(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 199320/01/1993
De: Claude Edelbloute
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000178964(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 199320/01/1993
De: Peylet
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000178964(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 199320/01/1993
De: Serge Héritier
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000178964(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 199320/01/1993
De: Jean-Paul Pittoors
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, "arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de santé
JORFTEXT000000178964(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 199320/01/1993
De: Dominique Mourain
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, "arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de santé
JORFTEXT000000178964(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 199320/01/1993
De: Serge Héritier
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, "arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de santé
JORFTEXT000000178964(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 199320/01/1993
De: Roland Peylet
directeur des personnels d'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
JORFTEXT000000178964(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 199320/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.