JORFTEXT000000182845


De:
Pellion
Objet:
membres de la commission instituée en application des dispositions de l'article 5 du décret no 84-365 du 14 mai 1984 modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale
instituée
en application des dispositions de l'article 5 du décret no 84-365 du
14 mai 1984
modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale
représentants de l'Etat
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199419/06/1994
De: Looses (Parent, M.)
Objet:
membres de la commission instituée en application des dispositions de l'article 5 du décret no 84-365 du 14 mai 1984 modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale
instituée
en application des dispositions de l'article 5 du décret no 84-365 du
14 mai 1984
modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale
représentants de l'Etat
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199419/06/1994
De: Le (Zorn, M.)
Moine
Objet:
membres de la commission instituée en application des dispositions de l'article 5 du décret no 84-365 du 14 mai 1984 modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale
instituée
en application des dispositions de l'article 5 du décret no 84-365 du
14 mai 1984
modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale
représentants de l'Etat
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199419/06/1994
De:
Solery
président
Objet:
membres de la commission instituée en application des dispositions de l'article 5 du décret no 84-365 du 14 mai 1984 modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale
instituée
en application des dispositions de l'article 5 du décret no 84-365 du
14 mai 1984
modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale
représentants de l'Etat
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Juin 199419/06/1994
De: Petit (Aguesse, M.)
Objet:
membres de la commission instituée en application des dispositions de l'article 5 du décret no 84-365 du 14 mai 1984 modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale
instituée
en application des dispositions de l'article 5 du décret no 84-365 du
14 mai 1984
modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale
représentants de l'Etat
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Juin 199419/06/1994
De: Courteau (Gadenne, M.)
Objet:
membres de la commission instituée en application des dispositions de l'article 5 du décret no 84-365 du 14 mai 1984 modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale
instituée
en application des dispositions de l'article 5 du décret no 84-365 du
14 mai 1984
modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale
représentants de l'Etat
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Juin 199419/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.