JORFTEXT000000184782


De: Lassime (Charles)
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de la jeunesse et des sports
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Bodin (Daniel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de l'équipement
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Aznar (Francis)
direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre d'Etat, ministre de la défense
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Subremon (Patrick)
sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Jorand (Charles)
inspecteur de police
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Bolle (Jacques)
président de la commission des circuits de vitesse de la Fédération française de motocyclisme
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant la Fédération française de motocyclisme
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Deiber (Luc)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de la jeunesse et des sports
Membre titulaire
Groupe:
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Ozenne (Guy)
direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre d'Etat, ministre de la défense
Membre titulaire
Groupe:
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Labarre (Jean-Claude)
conseiller d'Etat, président
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Membres titulaires
Groupe:
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Faugère (Jean-Paul)
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Membres titulaires
Groupe:
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Murac (Francis)
direction de la Fédération française du sport automobile
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant la Fédération française de sport automobile
Membres titulaires
Groupe:
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Balestre (Jean-Marie)
président de la Fédération française du sport automobile
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant la Fédération française de sport automobile
Membres titulaires
Groupe:
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Mougin (Jean-Pierre)
président de la Fédération française de motocyclisme
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant la Fédération française de motocyclisme
Membre titulaire
Groupe:
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Bodin (Daniel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant la Fédération française de motocyclisme
Le secrétariat administratif de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse est assuré par la sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, bureau de la surveillance du réseau routier, section des épreuves sportives
Groupe:
composition
12 Juillet 199412/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.