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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gildas Le Coz
sous-directeur de l'assurance maladie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
JORFTEXT000000185338(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 199411/12/1994
De: Anne-Marie Brocas
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
JORFTEXT000000185338(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 199411/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.