JORFTEXT000000191283


De: Ravix (Jean-François)
directeur du département “grands ouvrages” de Grands Travaux de Marseille
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Au titre des représentants des entreprises, bureaux d'études et maîtres d'ouvrage oeuvrant dans le champ de compétence du service d'études techniques des routes et autoroutes
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Parey (Charles)
directeur général adjoint pour les affaires scientifiques et techniques de la Société centrale d'études et de réalisations routières
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Au titre des représentants des entreprises, bureaux d'études et maîtres d'ouvrage oeuvrant dans le champ de compétence du service d'études techniques des routes et autoroutes
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Moulierac (Henri)
directeur général de la S.A.C.E.R., président de l'Union des syndicats de l'industrie routière française
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Au titre des représentants des entreprises, bureaux d'études et maîtres d'ouvrage oeuvrant dans le champ de compétence du service d'études techniques des routes et autoroutes
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Charrier (Claude)
directeur général de la société Sécurité et signalisation, président du syndicat des équipements de la route
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Au titre des représentants des entreprises, bureaux d'études et maîtres d'ouvrage oeuvrant dans le champ de compétence du service d'études techniques des routes et autoroutes
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Berthier (Jean)
président du Bureau central d'études d'outre-mer, société française d'ingénierie
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Au titre des représentants des entreprises, bureaux d'études et maîtres d'ouvrage oeuvrant dans le champ de compétence du service d'études techniques des routes et autoroutes
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Mourrier (Daniel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de la Manche
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Lacave (Jean-Marc)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement de la Sarthe
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Durand (Jean-Louis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement de la région Alsace
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bernhard (Christian)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur du centre d'études techniques de l'équipement du Sud-Ouest
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Vignon (Thierry)
directeur des services techniques du conseil général de la Côte-d'Or
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences techniques dans le domaine routier des collectivités territoriales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Mercadier (Jean-Claude)
directeur des services techniques du conseil général des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences techniques dans le domaine routier des collectivités territoriales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Beurrier (Guy)
ingénieur en chef à la communauté urbaine de Lille
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences techniques dans le domaine routier des collectivités territoriales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 199530/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.