JORFTEXT000000193574


De: Massip (Pascal, Lucien, Marcel)
Objet:
notaires associés
membres de la société Bernard Fortin, Jacques Brenot, Marc Prieur et David Belou, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
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nomination
10 Septembre 199810/09/1998
De: Berthaut (Marc, Marie, Bernard)
Objet:
notaires associés
membres de la société Bernard Fortin, Jacques Brenot, Marc Prieur et David Belou, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
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nomination
10 Septembre 199810/09/1998
De: Varlet (Véronique, Réjane, Yvonne)
Objet:
notaires associés
membres de la société Bernard Fortin, Jacques Brenot, Marc Prieur et David Belou, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000000193574(source JORF)
nomination
10 Septembre 199810/09/1998
De: Massip (Pascal, Lucien, Marcel)
Objet:
membres de la société Marc Berthaut et Pascal Massip, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
Genlis (Côte-d'Or)
Groupe:
Société Marc Berthaut et Pascal Massip, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
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cessation de fonction
10 Septembre 199810/09/1998
De: Berthaut (Marc, Marie, Bernard)
Objet:
de
Groupe:
31 août 1998 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
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cessation de fonction
10 Septembre 199810/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.