JORFTEXT000000195874
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Merle (Philippe)
ingénieur des mines, chargé d'exercer les fonctions de rapporteur général adjoint
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants du ministère chargé de l'industrie
Remplace:
M. Flandrin (Roger)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut
=
"
1996-10-01
"
date_fin
=
"
1998-12-31
"
JORFTEXT000000195874
(source JORF)
nomination
20 Novembre 1996
20/11/1996
De:
Lagneaux (Olivier)
ingénieur de l'industrie et des mines, chargé d'exercer les fonctions de secrétaire
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants du ministère chargé de l'industrie
Remplace:
M. Noguera (Michel)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut
=
"
1996-10-01
"
date_fin
=
"
1998-12-31
"
JORFTEXT000000195874
(source JORF)
nomination
20 Novembre 1996
20/11/1996
