20 Novembre 1996

JORFTEXT000000746080 (source JORF)

De:	Huck (Jean-Louis)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et admis à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Groupe:	Administrateur civil en service

date_debut="1997-01-10"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000745962 (source JORF)

De:	Marsigny (Alain) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:	Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

date_debut="1996-10-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000745961 (source JORF)

De:	Dumolard (Jacques) ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:	pour le grade d'ingénieur général au titre de l'année 1996

promotion

JORFTEXT000000745199 (source JORF)

De:	Lejeune (Michel)
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) au Conservatoire national des arts et métiers de nationalité française
Groupe:	De nationalité française

date_debut="1997-01-01"
duree="douze mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Malhuret (Robert) centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (Yvelines), précédemment au centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Objet:	membres titulaires et suppléants du conseil de discipline des praticiens hospitaliers régis par le décret no 84-131 du 24 février 1984 (Le reste sans changement.) Membres nommés en qualité de représentants des praticiens hospitaliers g) Pharmacie Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation (S.Y.N.P.R.E.F.H.) : Titulaire
Groupe:	Conseil de discipline des praticiens hospitaliers

JORFTEXT000000745197 (source JORF)

nomination

De:	Guillemer (Marie-Françoise) pharmacien inspecteur en chef, Agence du médicament vétérinaire, précédemment à l'inspection régionale de la pharmacie d'Aquitaine
Objet:	membres titulaires et suppléants du conseil de discipline des praticiens hospitaliers régis par le décret no 84-131 du 24 février 1984 Membres nommés par le ministre chargé de la santé Pharmaciens inspecteurs de la santé Titulaire
Groupe:	Conseil de discipline des praticiens hospitaliers

JORFTEXT000000745197 (source JORF)

nomination

De:	Ruolt (Nadine) centre hospitalier de Lens (Pas-de-Calais), précédemment au centre hospitalier et universitaire de lille (Nord)
Objet:	membres titulaires et suppléants du conseil de discipline des praticiens hospitaliers régis par le décret no 84-131 du 24 février 1984 (Le reste sans changement.) Membres nommés en qualité de représentants des praticiens hospitaliers f) Anesthésie-réanimation Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs (S.N.P.H.A.R.) Suppléant
Groupe:	Conseil de discipline des praticiens hospitaliers

JORFTEXT000000745197 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000745196 (source JORF)

De:	Huet (Jacques)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et admis à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

date_debut="1997-01-06"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000563213 (source JORF)

De:	Nicolas (Danielle)
Objet:	administrateur du Centre technique de la teinture et du nettoyage au titre de représentante des chefs d'entreprise
Remplace:	M. Jacquemin (Philippe)
Groupe:	Centre technique de la teinture et du nettoyage

date_fin="1999-06-17"
conseil_administration

nomination

De:	Sodini (Charles) avocat général à la Cour de cassation
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature Président
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Pimoulle (Didier) conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Pimoulle (Didier)
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Demory (Philibert) magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, chef de bureau à la direction des services judiciaires du ministère de la justice
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Darcy (Gilles) professeur à l'université Paris-XIII - Villetaneuse
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Gintzberger (Monelle) juriste d'entreprise
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Pierron (Georges) (F.F.S.P.M.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime b) Représentants des personnels navigants Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Noël (Jean-Pierre) (C.F.D.T.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime b) Représentants des personnels navigants Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Lefebvre (Daniel) (C.F.D.T.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime b) Représentants des personnels navigants Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Le Quellec (René) (F.F.S.P.M.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime b) Représentants des personnels navigants Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Larzabal (Serge) (C.G.T.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime b) Représentants des personnels navigants Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Gaucher (Bernard) (C.F.T.C.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime b) Représentants des personnels navigants Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Bourgain (Louis) (C.F.T.C.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime b) Représentants des personnels navigants Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Parres (Alain)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime a) Représentants des armateurs (Union des armateurs à la pêche de France) Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Leduc (Patrice)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime a) Représentants des armateurs (Union des armateurs à la pêche de France) Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Le Goff (Robert)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime a) Représentants des armateurs (Union des armateurs à la pêche de France) Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Lagarde (Jean-Christophe)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime a) Représentants des armateurs (Union des armateurs à la pêche de France) Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Kergosien (Pascal)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime a) Représentants des armateurs (Union des armateurs à la pêche de France) Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Dhellemmes (Pierre-Yves)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime a) Représentants des armateurs (Union des armateurs à la pêche de France) Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Luigi (René) (C.G.C.-SNPOMM)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce b) Représentants des personnels navigants Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Le Gaffric (Jean-Marie) (C.F.D.T.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce b) Représentants des personnels navigants Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Jouault (Joël) (C.F.D.T.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce b) Représentants des personnels navigants Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Gariod (Albert) (C.G.T.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce b) Représentants des personnels navigants Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Dollet (Patrick) (C.G.T.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce b) Représentants des personnels navigants Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Beaufrère (Pierre) (C.G.C.-SNPOMM)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce b) Représentants des personnels navigants Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Arnoux (Patrice) (C.G.T.-F.O.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce b) Représentants des personnels navigants Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Andrieu (Roland) (C.G.T.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce b) Représentants des personnels navigants Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Adalberon (Daniel) (C.G.T.-F.O.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce b) Représentants des personnels navigants Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	de Châteauvieux (Bruno) (A.P.E.R.M.A.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Rondeau (Patrick) (C.C.A.F.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Quilivic (Christian) (A.P.E.R.M.A.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Pereon (Roger) (C.C.A.F.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Papelard (Yves) (C.C.A.F.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Hy (Jean-Michel) (C.C.A.F.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Heurtel (Yvon) (C.C.A.F.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Gourdin (Jean-Michel) (A.P.E.R.M.A.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Fournier (Jacques) (A.P.E.R.M.A.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Devender (Raymond) (C.C.A.F.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	De Place (Philippe) (A.P.E.R.M.A.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Cangardel (Christophe) (A.P.E.R.M.A.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Monfort (Louis) (C.F.T.C.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime b) Représentants des personnels navigants Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	L'Helgoualc'h (Yves) (C.G.T.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime b) Représentants des personnels navigants Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Charrier (Frédéric) F.F.S.P.M.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime b) Représentants des personnels navigants Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Barrey (Jean-Marc) (C.F.D.T.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime b) Représentants des personnels navigants Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Leborgne (Fernand)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime a) Représentants des armateurs (Union des armateurs à la pêche de France) Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Le Garrec (Jean-Marc)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime a) Représentants des armateurs (Union des armateurs à la pêche de France) Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Labbé (Jean-Yves)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime a) Représentants des armateurs (Union des armateurs à la pêche de France) Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Pimpinelli (Robert) (C.G.T.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce b) Représentants des personnels navigants Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Narelli (Charles) (C.G.T.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce b) Représentants des personnels navigants Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Le Port (Jean-Pierre) (C.F.D.T.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce b) Représentants des personnels navigants Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Latil (André) (C.G.C.-SNPOMM)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce b) Représentants des personnels navigants Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Cassan (Jean-François) (C.G.T.-F.O.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce b) Représentants des personnels navigants Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Thomas (Claude) (A.P.E.R.M.A.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Tanguy (Jean-Pierre) (C.C.A.F.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Sulpice (Guy) (C.C.A.F.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Launay (Vincent) (A.P.E.R.M.A.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Chambon (Guy) (A.P.E.R.M.A.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

De:	Berlet (Edouard) (C.C.A.F.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

nomination

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Jean-Pierre Ricard directeur des services pénitentiaires affecté à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Bernard Boluix administrateur civil, à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	François Billon magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, et à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	François Antonini
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”

délégation de signature

JORFTEXT000000562516 (source JORF)

De:	Michelin (Pierre) inspecteur principal de 1re classe des affaires sanitaires et sociales
Objet:	directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Cher (gr. II)
Groupe:	Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Cher

date_debut="1996-11-04"

nomination

JORFTEXT000000562514 (source JORF)

De:	Le Coq (Guy)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1996-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000562512 (source JORF)

De:	Sueur (Vincent) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	administrateur civil au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

date_debut="1996-02-15"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000562511 (source JORF)

De:	Eloy (Véronique), épouse Parini attaché d'administration centrale
Objet:	rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:	Conseil de la concurrence

date_debut="1996-11-12"

nomination

JORFTEXT000000379773 (source JORF)

De:	Latour (Claude) administrateur civil hors classe, placé en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances
Groupe:	Ministère de l'économie et des finances

date_debut="1996-09-02"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000379772 (source JORF)

De:	El Sayed (Fouad)
Objet:	professeur associé des universités à plein temps (disciplines médicales) en dermato-vénéréologie, sur emploi du contingent national, et affecté auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine de Toulouse-Purpan (université Toulouse-III) jusqu'à la fin de l'année universitaire 1996-1997 de nationalité libanaise
Groupe:	Université Toulouse-III

date_debut="1996-09-01"
professeur="De nationalité libanaise"
professeur_discipline="disciplines médicales"

nomination

JORFTEXT000000379770 (source JORF)

De:	Seguin (Pierre) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps date de sa nomination dans le corps militaire du contrôle général des armées au grade de contrôleur des armées
Groupe:	Ce corps

date_debut="1996-05-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

De:	Roux (Nicolas) étudiant civil
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques représentants des étudiants
Remplace:	M. Fouilhac (Laurent)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000379731 (source JORF)

nomination

De:	André (Jérôme) ingénieur des études et techniques d'armement
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques représentants des étudiants
Remplace:	M. Monjauze (Frédéric)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000379731 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000379730 (source JORF)

De:	Didier (Richard) administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général pour les affaires économiques de la région Guyane sous-préfet
Groupe:	Région Guyane

date_debut="1996-01-02"

nomination

JORFTEXT000000379730 (source JORF)

De:	Poudevigne (Marie-Claude) conseiller de chambre régionale des comptes, détachée dans le corps des sous-préfets
Objet:	secrétaire général pour les affaires économiques de la région Guyane
Groupe:	Région Guyane

date_debut="1995-10-18"

cessation de fonction

JORFTEXT000000379728 (source JORF)

De:	Touchon (Simone) administrateur civil hors classe, placée en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie et des finances
Groupe:	Ministère de l'économie et des finances

date_debut="1996-02-21"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

De:	Philippe Trouvat ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	François Lerat ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	François Lerat
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Jean Lafont ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Jean Lafont
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Jacques Coutard administrateur civil hors classe, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Jacques Wintergerst vétérinaire inspecteur en chef, et à
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Marc Sanson
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	François Lerat ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, à
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Jean Lafont ingénieur en chef des ponts et chaussées, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Jean-Jacques Lafitte ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Jean-Jacques Lafitte ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, et à
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Jean-Jacques Lafitte
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Frédéric André vétérinaire inspecteur, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Vandecandelaere (Gaston) président du Polytechnicum de Lille
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Remplace:	M. Amelinckx (Jacques)
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000378898 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000197063 (source JORF)

De:	Dreyer (Bernard, Antoine, Marcel)
Objet:	courtier interprète et conducteur de navires à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Remplace:	M. Marcori (Georges)

nomination

JORFTEXT000000197061 (source JORF)

De:	Croze (Edouard, Philippe, Yves, Marie)
Objet:	courtier interprète et conducteur de navires à Nice-Villefranche (Alpes-Maritimes)
Remplace:	M. Gros (Jean-Claude)

nomination

JORFTEXT000000197060 (source JORF)

De:	de Rosen (Jean) administrateur civil hors classe, placé en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances
Groupe:	Ministère de l'économie et des finances

date_debut="1996-10-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000197022 (source JORF)

De:	Wtterwulghe (Robert)
Objet:	professeur associé à mi-temps à l'université Lyon-III
Groupe:	Université Lyon-III

date_debut="1996-08-31"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000197021 (source JORF)

De:	Pestel (Bernard)
Objet:	professeur associé à mi-temps (droit privé et sciences criminelles) à l'université Aix-Marseille-III
Groupe:	Université Aix-Marseille-III

date_debut="1996-07-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000196758 (source JORF)

De:	Eléna Baderko
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Paris-VI de nationalité russe
Groupe:	Université Paris-VI

date_debut="1996-09-01"
duree="six mois"
professeur="De nationalité russe"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Zamani Latifi (Morvarid)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Sisa (Nédim)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Sawosko (Maciek)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Salame (Malek)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Ratsimandresy (Andriamadio)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Mulin (Amédé, Régis)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Mnebhi (Loudyi, Samir)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Melliou (Eftychia)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Florakis (Roula)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Belalia (Oumhani, El Houria)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Neouchy (Rabin)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Hafez (Madien)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Gharebaghi (Frough)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Chaitou (Fatmé)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Vivien (Pascal)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Violle (Laurent)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Tomat (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Tessa (Yves)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Tazi (Mohamed)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Samaha (Patrick)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Salles (Bernard)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Salame (Fadi)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Perret (Christophe)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Pautigny (Arnaud)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Papadopoulo (Georges)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Ndjiemi (Nicodème)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Nalin (Pierre)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Mostini (Julien)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Morel (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Mombrun (Hugues)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Mezouari El Glaoui (Mohamed, Najib)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Mbou-Ikounga (Fulbert)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Marty (Philippe)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Lenouar (Malik)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Laporte (Pierre)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Krahenbuhl (Thomas)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Kalaoun (Ihab)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Griveaux (Thierry)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Gras (Edouard)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Gourion (Michel)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Essam (Francis)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	De Castelli (Arnaud)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Costeseque (Eric)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Clemente (Patrick)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Chauvin (Christophe)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Chaumard (Franck)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Cauvin (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Carloni (Patrick)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Borde (Cyrille)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Bernard-Guele (Thierry)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Benoit (Damien)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Bennassar (Mohamed)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Bennani (Abdelali)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Bellarabi (Adam)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Al Malhi (Mostafa)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Silveira (Antero)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Schmitt (Harold)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Salmon (Yann)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Muller (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Meriot (Patrick)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Massalkhi Farchoukh (Adel)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Madkour (Ralph)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Lunven (Olivier)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Le Toumelin (Yann)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Gentes (Jean-Claude)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Fauvet (Franck)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Durano (Franck)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Dufeuil (Thierry)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Charpentier (Denis)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Carron (Béranger)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Candito (Olivier)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Boucher (Eric)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Bonamy (Jacques)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Behague (Jean-Luc)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Barrière (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Arents (Geoffroy)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Anquetil (Patrice)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Ravallec (Virginie)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Mariethoz (Alessandra)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Haddad (Aïda)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Gautier (Anne)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Franck (Corinne)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Dauphin (Carole)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Caloghirou (Christina)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Boissinot (Sophie)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Avezou (Anne-Sophie)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Première session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Navarro Le Sergent (Catherine)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Mehanna (Aïda)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Martha (Lucie)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Liottier (Sophie)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Lecoeuvre (Juliette)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Lalande (Rachel)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Laboura (Anna)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Glele (Mireille)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Faviere (Isabelle)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Fabeck (Tatiana)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Dudon (Marie-Laure)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Douniau (Claire)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Doquet (Patricia)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Doisy (Estelle)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Chebaro (Sana)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Bentchikou (Salima)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

De:	Belamri (Salima)
Objet:	le diplôme d'architecte D.E.S.A Deuxième session de 1994
Groupe:	École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première et à la deuxième session de 1994 le diplôme d'architecte de cet établissement

diplome

JORFTEXT000000195950 (source JORF)

De:	Ravaioli (Aldo) ancien caporal-chef au 2/3e régiment étranger d'infanterie, 6e compagnie. Chevalier de la Légion d'honneur du 25 février 1966
Objet:	Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"

nomination

JORFTEXT000000195880 (source JORF)

De:	Helmlinger (Laurence) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	administrateur civil au titre de la mobilité, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:	Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

date_debut="1996-01-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000195879 (source JORF)

De:	Poenaru (Valentin)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 modifiée, et bénéficie du maintien en activité en surnombre jusqu'à la fin de l'année universitaire 2000-2001 prévu par la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986 professeur des universités (disciplines scientifiques) affecté à l'université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

date_debut="1997-10-06"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000195878 (source JORF)

De:	Faton (Pascal) administrateur civil, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1996-10-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000195876 (source JORF)

De:	Hélène Perrault
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Grenoble-I de nationalité canadienne
Groupe:	Université Grenoble-I

date_debut="1997-01-01"
duree="six mois"
professeur="De nationalité canadienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000195874 (source JORF)

De:	Merle (Philippe) ingénieur des mines, chargé d'exercer les fonctions de rapporteur général adjoint
Objet:	au sein de la Commission centrale des appareils à pression représentants du ministère chargé de l'industrie
Remplace:	M. Flandrin (Roger)
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="1996-10-01"
date_fin="1998-12-31"

nomination

JORFTEXT000000195874 (source JORF)

De:	Lagneaux (Olivier) ingénieur de l'industrie et des mines, chargé d'exercer les fonctions de secrétaire
Objet:	au sein de la Commission centrale des appareils à pression représentants du ministère chargé de l'industrie
Remplace:	M. Noguera (Michel)
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="1996-10-01"
date_fin="1998-12-31"

nomination

De:	Sodini (Charles) avocat général à la Cour de cassation
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature Président
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Valleix (Pierre) procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Pimoulle (Didier) conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Pimoulle (Didier)
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Demory (Philibert) magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, chef de bureau à la direction des services judiciaires du ministère de la justice
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Darcy (Gilles) professeur à l'université Paris-XIII - Villetaneuse
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Le Gall (Loïc) ingénieur de l'armement
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées 2o représentants des étudiants
Remplace:	Mme Weiss (Anne), épouse Grant Smith Bianchi
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

nomination

De:	Hans (Nicolas) étudiant civil
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées 2o représentants des étudiants
Remplace:	M. Dabi (Gabriel)
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

nomination

De:	Canaldo (Christian)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées 1o représentant du personnel technique ou administratif
Remplace:	M. Saquet (Marcel)
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

nomination

De:	Briatte (Florence) étudiante civile
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées 2o représentants des étudiants
Remplace:	M. Courseille (Rémi)
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

nomination

JORFTEXT000000195457 (source JORF)

De:	de Longueau (Jean-Yves) titulaire
Objet:	membre de la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats de l'Union européenne, instituée auprès du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:	M. Vallat (Yves)
Groupe:	Commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats de l'Union européenne, instituée auprès du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation

nomination