JORFTEXT000000198250
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Picaud (Jean-Claude)
Docteur
président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres de la section sanitaire
au titre de l'article R. 712-19 (I, 14o)
Suppléant
Remplace:
M. Pichan
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
07 Septembre 1999
07/09/1999
De:
Menanteau (Bernard)
Professeur
président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier universitaire de Reims (Marne)
Objet:
membres de la section sanitaire
au titre de l'article R. 712-19 (I, 14o)
Suppléant
Remplace:
M. Lab
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
07 Septembre 1999
07/09/1999
De:
Alezrah (Charles)
Docteur
président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier spécialisé de Thuir (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres de la section sanitaire
au titre de l'article R. 712-19 (I, 14o)
Suppléant
Remplace:
M. Bourcy
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
07 Septembre 1999
07/09/1999
De:
Pidolle (Alain)
Docteur
président de la Conférence nationale des présidents des commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers spécialisés
Objet:
membres de la section sanitaire
au titre de l'article R. 712-19 (I, 14o)
Titulaire
Remplace:
M. Potencier
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
07 Septembre 1999
07/09/1999
De:
Perrin (Antoine)
Docteur
président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier du Mans (Sarthe)
Objet:
membres de la section sanitaire
au titre de l'article R. 712-19 (I, 14o)
Titulaire
Remplace:
M. Joyeux
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
07 Septembre 1999
07/09/1999
De:
Lopez (François, Michel)
Professeur
président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier universitaire de Nîmes (Gard)
Objet:
membres de la section sanitaire
au titre de l'article R. 712-19 (I, 14o)
Titulaire
Remplace:
M. Barbier
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
07 Septembre 1999
07/09/1999