JORFTEXT000000200033


De:
Pierra
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Juillet 199706/07/1997
De:
Bonatto
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Juillet 199706/07/1997
De:
Decarpigny
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Juillet 199706/07/1997
De:
Roy
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Juillet 199706/07/1997
De:
Rousselot
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membre titulaire
Groupe:
nomination
06 Juillet 199706/07/1997
De:
Guesdon
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membre titulaire
Groupe:
nomination
06 Juillet 199706/07/1997
De:
Sokolowsky
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs
membre titulaire
Groupe:
nomination
06 Juillet 199706/07/1997
De:
Braouezec
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre titulaire
Groupe:
nomination
06 Juillet 199706/07/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.