Commission nationale de sécurité des enceintes sportives (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Stéphane MOYENCOURT
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
c)
Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
date_debut="2017-07-01"
suppleant
JORFTEXT000035177152(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Christian BOULEAU
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
b)
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
date_debut="2017-07-01"
suppleant
JORFTEXT000035177152(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Jean Claude HANON
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
c)
Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000035177152(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: David LAZARUS
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
b)
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000035177152(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Jacques KRABAL
Objet:
membre titulaire
représentant de l'Association des maires de France
Remplace:M. Robert CADALBERT
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
JORFTEXT000029525335(source JORF)
nomination
01 Octobre 201401/10/2014
De: Stéphane MOYENCOURT
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
c)
Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
suppleant
JORFTEXT000028074638(source JORF)
nomination
16 Octobre 201316/10/2013
De: Jacques THOUROUDE
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
b)
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
suppleant
JORFTEXT000028074638(source JORF)
nomination
16 Octobre 201316/10/2013
De: Gérard DECARPIGNY
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
c)
Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
JORFTEXT000028074638(source JORF)
nomination
16 Octobre 201316/10/2013
De: Robert CADALBERT
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
b)
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
JORFTEXT000028074638(source JORF)
nomination
16 Octobre 201316/10/2013
De: Stéphane Moyencourt
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
personne désignée
en application du c du 2° de l'article R. 312-22 du code du sport
sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
suppleant
JORFTEXT000022970026(source JORF)
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Caroline Cayeux
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
personnes désignées
en application du b du 2° de l'article R. 312-22 du code du sport
sur proposition de l'Association des maires de France
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
suppleant
JORFTEXT000022970026(source JORF)
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Roger Paoletti
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
personnes désignées
en application du b du 2° de l'article R. 312-22 du code du sport
sur proposition de l'Association des maires de France
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
JORFTEXT000022970026(source JORF)
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Gérard Decarpigny
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
personne désignée
en application du c du 2° de l'article R. 312-22 du code du sport
sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
JORFTEXT000022970026(source JORF)
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De:
Decarpigny
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2° de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
suppleant
JORFTEXT000000776678(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De:
Cayeux
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2° de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
suppleant
JORFTEXT000000776678(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De:
Sokolowsky
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2° de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
JORFTEXT000000776678(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De:
Braouezec
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2° de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
JORFTEXT000000776678(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De:
Decarpigny
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
suppleant
JORFTEXT000000200033(source JORF)
nomination
06 Juillet 199706/07/1997
De:
Roy
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
suppleant
JORFTEXT000000200033(source JORF)
nomination
06 Juillet 199706/07/1997
De:
Sokolowsky
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
JORFTEXT000000200033(source JORF)
nomination
06 Juillet 199706/07/1997
De:
Braouezec
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
JORFTEXT000000200033(source JORF)
nomination
06 Juillet 199706/07/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.